Ephear

Procès de Ephear

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Avril 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Avril 1459
Procès instruit le 4 Avril 1459
Verdict rendu le 12 Avril 1459

Nom de l'accusé: Ephear

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 04 avril 1459 à Rouen, pour juger messire Ephear.

Cette personne est entrée, depuis au moins le 02 avril 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Pancrace, douanier de Honfleur et Matouminou, chef douanier.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ephear arrive fatigué à la Cour de Justice à Rouen après un court voyage.

Alors euh... Bonjour à tout le monde et à la Cour.

Je suis Ephear, mon domicile est à Toulouse, j'ai voyagé jusqu'ici pour aller à la rencontre de personnes qui semblent me fuir maintenant.^^

Donc, pour faire vite, je reprends une partie de l'acte d'accusation.
Le début, ça devrait suffire, donc,

Citation :: Cette personne est entrée, depuis au moins le 02 avril 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, etc

Pour cela je plaide coupable, je suis arrivé en Normandie sans laissé passé (LP), puis je suis resté sur le territoire plusieurs jours dans l'illégalité.

Depuis ma situation semble avoir été régularisée de part la bienveillance de certains.

Vôtre Honneur, la Cour, je n'ai rien à ajouter.

Ephear s'incline légèrement et va s'asseoir dans un coin de l'édifice, remarquable par sa structure d'ailleurs, bref, en attendant la sanction.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'annulation du procès a été demandée au bureau du juge et du procureur. L'accusé ayant maintenant des papiers en regle, la procure requiert la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Ephear se relève et se colle à nouveau à la barre

Je remercie la procure pour son indulgence, je n'ai rien à ajouter.

Je salue vôtre Honneur et la Cour.

s'incline légèrement

Témoin n°1 de la défense : Lotx

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Pancrace

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Matouminou

Citation :

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé a fait le nécessaire pour que sa situation soit conforme aux lois Normandes,

Déclarons l'accusé non coupable, et le relaxons.

Fait à Rouen, le douzième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.