Heikki

Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le 4 avril 1459
Verdict rendu le 11 avril 1459

Nom de l'accusé: Heikki

Procureur: Brylastar
Juge: Lylla

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, réunis afin de juger l'affaire opposant Sieur Heikki, odieux personnage, à notre grand et beau Duché, pour le motif de Trouble à l'ordre public en raison d'une révolte ainsi que d'un pillage de mairie.

En effet Votre Honneur, les faits sont gravissimes. A la date du 3 avril 1459, l'accusé a, sciemment, pris la mairie de Sainte Ménéhould; menant un groupe d'insurgés, il s'empara des clés de la mairie et pilla ses biens ainsi que sa trésorerie.

Voici le dossier Votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1537-heikki-top-revolte-non-autorise-sainte-menehould-le-03-04-1459

Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Ainsi que:

Livre 4, Opus 5, Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

D'autre part, nous rappelons que:

Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Et enfin, je me permets de conclure avec ceci:

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 4 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*L'odieux personnage trouvait le qualificatif un peu fort, un peu osé. N'était il pas le représentant même de l'élégance et de la distinction? N'était il pas LE Monsieur Cupide, dont la gracieuse constitution n'était plus un secret pour personne? Enfin, il restait en ce bas monde un ramassis d'ignorants du plus bas étage, à la vulgarité effrayante.*

Votre honneur, ne trouvez vous pas l'injonction de l'accusation un tantinet trop virulente? M'insulter moi, d'odieux personnage; n'est ce pas là la marque d'un procès qui s'annonce à sens unique, et durant lequel la dignité de l'accusé ne serait pas respectée? Je m'insurge devant tant de vulgarité gratuite, que cela cesse votre honneur je vous prie.

Quant à votre acte d'accusation, je l'avoue bien fourni, il semble oublier l'essentiel. Sainte Menehould est la ville qui m'a vu apparaître à la communauté il y a de ça 4 ans. Cette ville fut coupable de véritables ignominies à mon encontre, qui ne furent jamais réparées. Les dignitaires de l'époque s'en été tirés à bon compte, sans jamais s'excuser, ni même remédier au préjudice économique et moral auquel j'avais été exposé. Alors moi même, en la personne d'Heikki le Monsieur Cupide, j'estime avoir le droit de réparer l'affront réalisé à l'encontre de mon illustre personne.
Ce sont donc des excuses, de la part de la ville de Sainte Menehould, du Duché de Champagne et du Procureur Brylastar que j'attends désormais, pour la bonne tenue de ce procès.

Foi de Canard.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Bry éclata de rire au vu de la défense de l'accusé*

Votre Honneur,

Foutaises, foutaises, foutaises! Je vous mande de ne pas faire attention à l'inique arrogance de l'accusé! Nous savons que vous devez l'écouter, mais... nous nous sentons attristé de voir à quel point l'accusé insulte votre douce intelligence...

*se retourne vers le brigand, s'avance de quelques pas, et soupire; pose les mains sur la rampe qui les sépare, et le fixe dans les yeux*

Vous... vous. Vous faites la paire avec votre compère, aucun de vous deux ne regrette, aucun de vous deux ne se méprend, aucun de vous deux ne remet en cause notre acte d'accusation. Cela prouve bien la perversité de votre esprit. Vous admettez avoir pillé et volé. Vous admettez avoir commis crime et délit. Et pourtant, stoïque, vous assumez et faites comprendre que vous pourriez récidiver si cela vous motivait!

*secoue la tête tristement et repart vers la Juge*

Votre Honneur, je vous conseille de rester éloignée de cet immondice. Personne ne sait vraiment si stupidité et ignominie ne sont pas contagieux!

L'accusé admet et reconnaît ses torts. C'est déjà chose intéressante. Mais il va plus loin! Il estime avoir une légitimité à voler, et à piller! Votre Honneur, une ville - dont je suis l'administrateur actuellement et connaît l'état déplorable - a été spoliée de tout, de tout, de tout!

Votre Honneur, nous devons ici, je le dis souvent, prouver la force de la Justice, et la justesse de notre force.

Ainsi, nous demandons une peine de deux (2) journées de prison ferme ainsi qu'une amende de 50 écus.

Que cela serve de leçon à ce rejet de défection, à cet immondice guidé par le Sans Nom.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Un sourire éclairait le visage du Cupide*

Votre honneur, voilà que ce cerbère recommence à me traiter de façon ignoble, faisant fi de ma condition d'homme digne et guidé par l'honneur. Me voila tour à tour ignoble personnage, immondice, stupide. Qu'entends-je encore? Rejet de défection? De grâce, faites taire cet insolent!

Pourtant, et malgré les difficultés que j'éprouve à le reconnaître, il y a une chose de vraie dans son fallacieux raisonnement. Je demande également à ce que justice soit faite, et que mon illustre personne soit dédommagée des préjudices précédemment explicités. Ne voyez vous pas en mon acte l'expression d'un homme bafoué, trahis par sa propre communauté et qui vient aujourd'hui chercher des réponses?

Votre Honneur je vous en conjure, ne vous laissez pas embobiner par le Procureur, coupable lui aussi de révolte à Sainte-Ménéhould! Il parle de ville spoliée, pillée, volée. Mais a t il réellement la preuve que c'est de mon fait? N'essaie t il pas de masquer ses méfaits, en se positionnant comme libérateur, sauveur, que dis je, messie de Sainte-Menehould? Avant de porter jugement, vérifiez donc la propreté de votre procureur, et je ne serai pas étonné que vous y trouviez là l'auteur du pillage.

*Heikki se rassit. Le Cupide était satisfait de son plaidoyer*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir attentivement écouté l'accusé et le procureur, s'être retirer un moment pour étudié le dossier, le juge regagna sa place, et pris la parole.*

Nous Lylla Cardinal d'Eirbal, Juge de Champagne, rendons le jugement suivant :

Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi
Attendu que tout individu doit se conformer au lois du Duché dans lequel il se trouve,
Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'avoir mené une révolte et pillé une mairie Champenoise
Attendu qu'il n'a point nié les faits, les reconnaissant et leur donnant même plus de force par ses dires
Attendu que quelque en soit les raisons invoquées, on ne se fait pas justice soit même
Attendu que les preuves confirmant vos exactions sont ici réunies
Attendu que nous sommes ici pour juger vos propres actes et non ceux que vous voudriez voir attribué à d'autre,

Nous condamnons l'accusé à une amende de 600 écus, somme relativement peu élevé par rapport au butin qu'à pu vous rapporter le pillage de la ville de Sainte Ménéhould.
A cela s'ajoutera une peine de trois (3) jours de prison, ce qui n'est rien comparé au nombre de jours que les habitants de Sainte Ménéhould mettront à redresser une ville que vous avez délibérément spolié.

*Un regard porté au procureur fut suffisant pour lui signifier qu'une petite discussion allait être de mise à la sortie de l'audience, avant de reprendre.*

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Justice est rendue, l'affaire est close.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 600 écus.

Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le 12 avril 1459
Verdict rendu le 25 avril 1459

Nom de l'accusé: Heikki

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :

*Petit soupir, à nouveau là, même juge, même type de procès, même accusé, même culpabilité sans aucun doute...*

Votre Honneur,

Nous sommes, ce jour, à nouveau réunis afin de juger l'affaire opposant Sieur Heikki, que nous connaissons bien maintenant, à notre grand et beau Duché, pour le motif de Trouble à l'ordre public en raison d'une nouvelle révolte ainsi que d'un pillage de mairie.

Votre Honneur, les faits sont là encore gravissimes. A la date du 11 avril 1459, l'accusé a, sciemment, pris la mairie de Clermont; menant un groupe d'insurgés, il s'empara des clés de la mairie et pilla ses biens ainsi que sa trésorerie.

Au cas où votre sublime mémoire, Votre Honneur, serait hésitante, c'est bien le même individu qui a été déclaré il y a quelques temps coupable pour avoir pris et pillé une autre mairie...

Voici le dossier Votre Honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1607-heikki-top-revolte-non-autorise-clermont-le-11-04-1459#34645

Puis-je me permettre de rappeler les points suivants:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Ainsi que:

Livre 4, Opus 5, Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Pis, nous rajoutons les circonstances aggravantes:

Livre 4, Opus 2, Art. 5 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.

D'autre part, nous rappelons que:

Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Et enfin, je me permets de conclure avec ceci:

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 12 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Le Cupide se présenta de nouveau au tribunal, dans le but de répondre à ce second acte d'accusation émis à l'encontre de sa grandissime personne. Les traits tirés par les quelques jours passés en prison, il n'en était pas moins résolu à jouer le jeu du procès à fond, tout en sachant à l'avance que les instances champenoises iront au plus expéditif, sans même prendre la peine de se poser les bonnes questions. Quand bien même, il avait bien ri, lorsqu'il avait reçu le courrier de mise en procès de la main de son geôlier."

Ah qu'il est beau, qu'il est bon le Duché de Champagne! Vous ne saurez le nier votre Honneur, n'avons nous pas assisté à une histoire bien rocambolesque? Cela ne doit pas être fréquent d'envoyer un avis de plainte à un homme déjà en prison! Car vous m'y avez mis, au trou. Et je peux vous dire que les locaux ne méritent pas de débourser 600 beaux écus, loin de là!

Alors que vous dire? Que faire? Je vois déjà le bien triste Procureur Brylastar s'exciter, en bon cabotin qu'il est. Je commencerai par vous poser cette question. Sera-t-il possible un jour d'accéder au dossier, visiblement pièce maîtresse de votre réflexion?
On m'accuse de révolte et de pillage. Comme à Sainte Menehould au fond. Mais comme à Sainte Menehould, je ne vois personne qui se plaint: comment cet évènement est il venu à l'oreille du félon Brylastar? Aurait il la capacité de se dédoubler? Je le croyais trop occupé à piller la mairie de Sainte Menehould, et voilà qu'à la minute même où il y a des soubresauts à Clermont, me voilà mis en accusation. Impressionnant de célérité.

Je connaissais de plus la tendance fallacieuse du Procureur, mais je ne peux que constater définitivement son excellence dans le domaine. Quand bien même on arriverait à apporter la preuve de mon implication dans le pillage de Sainte Menehould (dire que j'attends toujours est un euphémisme), je suis taxé maintenant de récidive. Je n'ai pas pillé la ville de Clermont. Les biens ont été confiés par mandat avant mon arrivée. Je suis de fait affligé de me rendre compte que le procureur Brylastar accuse sans aucune preuve valable. Que je m'insurge si j'en viens à être puni pour cela, car cela démontrerait toute la fourberie des instances champenoises.

J'en appelle ainsi à votre clémence devant cette mise en accusation hâtive et non soutenue de preuves, votre Honneur, sachant que nous nécessitons tout deux d'un grand repos. Surtout vous en fait, Dame Lylla, j'ai en effet eu vent de vos funestes aventures à Reims.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Permettez-moi d'abord de remercier notre témoin pour sa présence ici, son courage à reprendre une mairie pillée et sa détermination à ne pas laisser le pillage prospérer.

Car de quoi s'agit-il ici Votre Honneur? L'accusé est coupable, cela ne fait aucun doute. A moins qu'il ne se soit révolté par erreur, à moins qu'il ne se soit trouvé là par erreur, à moins qu'il n'ait pillé par erreur, à moins qu'il n'ait spolié les habitants par erreur...

Quelle mascarade, quelle fumisterie Votre Honneur: pardonnez-moi, mais il est des situations devant lesquelles notre flegme est impacté, il est des ignobles comportements qu'il nous est difficile de supporter...

Votre Honneur, les preuves s'accumulent, la défense est bancale, et nous savons tous pertinemment quel jeu de dupe se trame ici. Nous demandons donc une peine de trois (3) journées de prison ferme, assorties d'une amende de zéro écus, étant donné que l'accusé, brigand et pilleur, a de toute façon trop d'argent et qu'une amende lui passe tout à fait au-dessus de la tête...

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Benjamin_junior

Citation :

benchichi arriva à la barre

Messire le juge, messire le procureur, bonjour.

Alors, comment suis je devenu maire de Clermont? Et bien tout simplement après 3 jours consécutifs de révolte contre les pillards qui c'étaient barricadés dans la mairie.
Ai je reconnu l'accusé? Et bien oui, car pendant ses 3 jours, il était à la tête des brigands.
Qu'ai je trouvé en arrivant à la mairie? Rien! Le grenier était vide de toutes marchandises, et pour seule richesse, il ne restait qu'une reconnaissance de dette de 47 ecus.
Comment puis je savoir, qu'il en était autrement avant la prise de la mairie par cet... Homme? Et bien tout simplement parce qu'en s'enfuyant, l'accusé ici présent, a laissé son registre, ou il donnait des denrées et des ecus à ses complices pour tenir les comptes. Les dits registres sont actuellements utilisé, pour les réquisitoires contre ses complices.

Voilà mon histoire, messire le juge, et j'y mets mon honneur. Que la justice rende sont verdict à la hauteur des faits que ce messire a fait: Mettre en péril tout un village, et ses villageois.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l�affaire opposant le duché de champagne à Messire Heikki pour trouble à l�ordre public, voici le verdict
Attendu que nul n�est censé ignorer la loy,
Attendu que la présomption de culpabilité est en vigueur en Champagne,
Attendu que témoignage précis fut apporté sur les forfaits commis par l�accusé,
Attendu que celui-ci n�a dit mot pour sa dernière plaidoirie pour justifier sa présence en Clermont

Nous reconnaissons l�accusé coupable des faits qui lui sont incriminés et le condamnons à une peine de 3 jours de prison.

Essayons maintenant de justifier la sévérité d�un tel verdict.
*Buvant un verre d�eau, maviste prit une profonde respiration et poursuivit le lecture de son verdict*
En faisant abstraction s�il en est de l�affaire de sainte Ménehould, que voyons nous lors de ce procès�
En premier lieu ,un accusé qui nous dit :
« Les biens ont été confiés par mandat avant mon arrivée »
La question que l�on peut se poser est la suivante, comment pouvait- il savoir que les biens étaient confiés par mandat s�il n�avait eu accès à la mairie�Drôle de remarque..
*puis montrant la liste des maires et administrateurs de Clermont *
Visiblement en recherchant dans cette liste des maires élus et des administrateurs de Clermont, votre nom ne figure pas�

En second lieu, le témoignage courageux de messire benjamin junior, actuel administrateur de Clermont , vient nous éclairer sur le pillage de sa ville. Celui-ci nous démontre la présence de l�accusé dans les murs de la mairie de Clermont si tant est le doute persistait�
« regardant l�auditoire , maviste reprit avec un ton posé et calme*
Ainsi l�ensemble de ces faits mit bout à bout, entraîne un faisceau de preuves tendant à démontrer de manière catégorique�la part active de l�accusé dans la révolte de Clermont.


Nous rappelons à l�accusé qu�il lui est possible de faire appel de la dite sentence����
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

En espérant que ce verdict vous fera prendre conscience de la gravité de tels faits, je déclare ce procès clos et que donc justice a été rendue.

*Maviste frappa machinalement sur la table pour signifier la fin de cette sordide affaire*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.