Chpiot
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 |  Sujet: Klou Sam 9 Avr - 19:11 | |
| Casier Judiciaire de Klou - Trouble à l'Ordre Public a écrit:
-
- Procès du mois de mars 1459 : relaxé | |
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Chpiot
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| | Sujet: Re: Klou Sam 9 Avr - 19:16 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'Ordre Public - Révolte
En date du mois de Aout 1458
Procès instruit le 30 mars 1459
Verdict rendu le 7 avril 1459
Nom de l'accusé: Klou
Procureur: Brylastar
Juge: Lylla
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Messire Klou pour l'infâme chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, en raison d'une tentative de révolte contre la mairie de Sainte Ménéhould.
En effet cet individu a essayé, dans la nuit du 29 au 30 août 1459, de s'emparer de la mairie de Sainte Ménéhould. Par chance, grâce à nos valeureux défenseurs et sous la protection d'Aristote, cette tentative se solda par un échec, et un défenseur reconnut l'accusé parmi les assaillants.
Voici le dossier votre honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1482-klou-top-tentative-de-revolte-sainte-menehould-le-30-03-1459#31079
Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:
Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Livre 4, Opus 5, Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
De même, nous rappelons que:
Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Et enfin, nous rappelons que:
Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php
La parole est à la défense.
Faict à Sainte Ménéhould le 30 mars 1459
Brylastar,
Procureur de Champagne.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- je naurait pas fais sa si le prix de la nouriture étais pas trop chère.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
J'avoue avoir du mal à conserver mon sérieux face à une tentative aussi désopilante de se défendre, en recourant à des moyens de défense tout à fait surannés!
Comment cela, la nourriture étant trop chère, une révolte contre la mairie se justifie-t-elle? Allons-nous accepter désormais que les villageois se révoltent car ils trouvent qu'aller à la mine est trop dégradant?!
Non, non, Votre Honneur, cela est risible, honteux, et franchement preuve d'un égoïsme forcené de la part de l'accusé...
L'accusé souhaite se révolter, il l'a fait. Qu'aurions-nous dit s'il avait pris la ville? Il faut ici être impitoyable Votre Honneur.
Nous demandons donc une peine de une (1) journée de prison ferme, assortie d'une amende de 20 écus. Nous verrons s'il trouve le pain rassis de nos geôles trop croustillant à son goût.
Que Justice soit faite!
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- les autre font des révolte et on les punis pas
Témoin n°1 de la défense :Aela - Citation :
- Bonjour, le prix de la nourriture est fixé par les villageois. La mairie n'est en aucun cas responsable des prix de vente de chaque villageois et n'ayant aucun stock de nourriture nous ne pouvons en vendre à bas prix.
Votre action envers la Mairie n'est pas justifiable et pour cela vous serez puni.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- * Les faits cités par le procureur l'avait fait tiquer, et c'est après avoir vérifié le dossier que le juge se leva et pris la parole.*
Nous Lylla Cardinal d'Eirbal, Juge de Champagne, rendons le jugement suivant :
Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi, accusé comme membre de la cour
Attendu que les faits reprochés à l'accusé font état d'une date et que le procureur en cite une autre
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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