deliriuma
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 |  Sujet: Higgins - Escroquerie - 1459 Sam 9 Avr - 15:13 | |
| - Citation :
Procès pour Escroquerie
En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 4 Mars 1459
Verdict rendu le 23 Mars 1459
Nom de l'accusé: Higgins
Procureur: Agnia
Juge: Arnaut_Pantagon
Acte d’accusation - Citation :
- ***La Saint Just entra en trombe dans les locaux de la cour de Justice ducal avec sa trogne des mauvais jours.
Elle n'était visiblement pas contente d'avoir à endosser l'habit de procureur et à requérir à nouveau.
M'enfin, urgence il y avait, urgence l'on ferait.
Soupir, raclement de gorge et...***
Votre Honneur,
En cette audience nocturne du 4 mars 1459, nous vous soumettrons le cas du Sieur Higgins accusé d'escroquerie dans ce tribunal pour détournement de mandat ducal.
Nous nous appuyons pour ce faire sur le livre II du Grand Coutumier de Guyenne ayant trait à La Justice
***Et de lire le passage sus-mentionné***
« Chapitre IV - Des chefs d'inculpation
Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal. [�]
Actuellement le Sieur Higgins est en possession du mandat ducal n° 816322 libellé comme il suit et dont l'inventaire nous a été fourni par les services du Commissaire au Commerce chargés des mandats ducaux.
«Contrat :
Mandat accordé à Higgins, Bourgmestre de La Teste-de-Buch.
Le mandat contient :
- 10 quintaux de pierre
- 50 stères de bois
Le mandat devra contenir :
- 10 quintaux de pierre
- marchandises diverses
Fait le 15 novembre 1458 par Archybald, CaC de Guyenne.
Inventaire des marchandises :
187,35 écus
26 miches de pain
10 quintaux de pierre
2 manches
3 kilos de fer brut
1 tonnelet de whiskey
1charrette
6 Boules de neige »
A la lecture du libellé du mandat et à l'inventaire des marchandises et écus enregistrés sous ce numéro de mandat, nous constatons deux choses.
D'une part, le mandat à été confié au sieur Higgins alors qu'il était maire de La Teste de Buch et pour un usage dans le cadre de sa charge.
Or il n'est plus maire depuis sa démission le 28 novembre 1459. Démission suivie d'une retraite spirituelle qui a empêché jusqu'à ce jourd'hui toute tentative de récupérer le mandat.
Démission derrière laquelle l'on a constaté que les minces avoirs de la bonne ville de la Teste de Buch s'étaient volatilisés. S'il ne nous appartient pas de requérir et juger sur ses faits, ils expliquent certainement la mise en procès rapide, et ce afin d'éviter toute tentative de fuite de l'accusé hors de nos frontières.
Et, d'autre part, pour preuve qu'il détient un mandat en dehors de ce pour quoi il lui a été confié, en sus de ne plus assurer la charge pour laquelle il a été mandaté, le Sieur Higgins utilise le mandat à des fins personnelles, comme le prouve le contenu de l'inventaire, comportant même... des boules de neige...
***Petit haussement de sourcil surpris, avant de conclure***
Afin d'étayer notre accusation, nous appellerons à la barre Dame Frederine, Baronne d'Estaing et actuelle bourgmestre de La Teste de Buch et le Sieur Archybald, qui assurait alors la charge de Commissaire au Commerce et qui a confié ce mandat.
Nous laissons à présent la parole à l'accusé.
Qu'il soit su que dans sa grande mansuétude, la Cour accorde à tout accusé le droit de faire appel à un avocat, afin qu'il lui prête assistance et le défende durant ce procès. Avocat que l'accusé pourra choisir parmi ceux exerçant en Guyenne, à savoir :
Maitre Melior
Maître Betoval
Maitre Hugo_Mercier
et Maitre Philipusaficus
Pour l'accusation, en ce quatrième jour de mars mil quatre cent cinquante neuf, Agnès de Saint Just et de Dublith, Procureur de Guyenne.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour votre honneur.
je ne comprends pas tres bien le sens de cette accusation vu que le commissaire au commerce de l'epoque le sieur Archibald avait bien mentionne ce que nous dit madame le procureur en l'occurence que le mandat doit contenir a sa restitution 10 quintaux de pierre et des marchandises diverses.
si mes boules de neiges deranges le duché je vais les oter avant de rendre le mandat.
Sortant de retraite et devant y retourner je souhaiterais savoir si je dois enlever les boules de neige avant la restitution du mandat qui apparement derange madame le procureur
Bien evidemment je demande l'acquitement.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- ***Rhaaaa... Autant de mauvaise foi tenait presque de l'art, mais malheureusement le Sieur Higgins ne semblait pas tellement doué pour défendre son cas. Un petit sourire méprisant fleurit sur le visage de la Saint Just avant qu'elle ne reprenne la parole.***
Votre Honneur...
Oui, le mandat doit contenir une fois rendu comme stipulé dans son libellé, 10 quintaux de pierres et des marchandises diverses.
le mandat a t-il été restitué ?
Aux dernières nouvelles, je ne crois pas.
Oui, le mandat était fait à l'usage du Sieur Higgins, dans le cadre de de sa charge de maire.
Est-il toujours maire aujourd'hui ?
En conséquence, Nous, Agnès de Saint Just et de Dublith, en notre qualité de Procureur de Guyenne, requérons un verdict d'escroquerie assorti d'une peine de 3 jours de prison et une amende de 100 écus pour avoir retenu par devers lui un bien ducal à un usage privé.
Nous appuyons pour ce faire sur le Grand Coutumier de Guyenne, , Livre II, De la Justice, Chapitre IV portant sur les chefs d'inculpation, Article 5
"La Haute Trahison, de manière non exhaustive, comprend :
- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge."
Ainsi que sur la Charte du Juge, Contrôle des peines applicables
"Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorerie négative.
Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours."
Toutefois, si le mandat devait être restitué comme stipulé dans le libellé, requérons alors l'abandon de la peine de prison mais maintenons une demande d'amende proportionnelle au préjudice pour le duché et laissée à l'appréciation du Juge.
Pour la Procure de Guyenne, Agnès de Saint Just et de Dublith, le 17e jours de mars 1459.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre honneur les termes employes par la nouvelle procureur restent plus clair car il ne m'a jamais ete demandé par l'autre personne de rendre le mandat en cours de proces. D'ailleurs jusqu'a la personne ne m'a jamais demandé de le rendre.
Je le rends donc ce jour en laissant a l'interieur la somme de 135.70 qui couvre largemment l'amende demandée et les boules de neiges pour que madame l'ancien procureur s'amuse avec dame frederine plutot que de faire son travail de conseillere.
Madame le procureur je vais me permettre une remarque, si etre de mauvaise foi c'est mettre le doigt sur l'incompetence ou l'absence de certains conseilles ducaux alors oui je suis de mauvaises foi et je note votre reactivité et votre sens du devoir.
Higgins se rassit en attendant le verdict
La défense a appelé Higgins à la barre : - Citation :
- Je reviens a mon proces 6 jours apres ma premiere plaidoirie. Il semble que dans la reglementation appelait l'accusation dans les deux jours apres ma plaidoirie. Je dois repartir en retraite d'ici peu et donc je demande la nulité de ce procés qui traine pour des raisons qui m'echappent.
Je vois de plus que dame frédérine temoigne sur autre chose que sur l'acte d'accusation. Je me demande d'ailleurs en quoi elle peut temoigner d'une affaire dont elle n'a jamais été concernée puisqu'il ne s'agit pas ici de mon role de maire mais de l'utilisation d'un mandat ducal. Son temoignage sur ma position de maire est hors sujet et sortie du contexte de l'epoque et des elections qui s'y deroulaient, dame frédérine n'étant pas en lisse pour la mairie lors de cette election ou une autre candidate proche de l'hydre allait etre elue le lendemain de ma retraite. Ce que cette personne a fait aprés moi je n'en suis pas responsable. Pourriez vous votre honneur recentrer les débats sur ce qui fait l'objet de l'accusation. Jevoulais préciser que si j'avais du partir de guyenne je l'aurais fait depuis bien longtemps. Je suis résident guyennois et posséde un hotel en la capitale.
L'accusation a appelé Frederine à la barre : - Citation :
- Fredrine reçoit une convocation de la cour pour l'affaire Higgins
Elle se présente à la barre.
Votre honneur , mesdames et messires de la cour bonjour
je suis habitante de la teste depuis un petit moment , en revenant d'un voyage j'ai appris que messire Higgins venait de démissionner et de partir en retraite chez les frères.
Nous avons repris la mairie comme il se doit et là surprise , plus rien en caisse la trésorerie en négative ce qui bloquait tout , plus rien en stock , même pas 1 sac de maïs .
la Teste devait 2600 écus de dettes au duché . Messire Higgins quand à lui avait un mandat ducal sur lui avec quelques marchandises qui appartenaient à la ville.
Messire Higgins est sorti de chez les frères au bout de 2 bons mois peut être même un peu plus, donc il fallait agir car nous ne savions pas ce qu'il allait faire.
Voilà ce que je peux vous dire sur cette affaire.
Frederine se retire et s'assoit sur le banc .
L'accusation a appelé Archybald à la barre : - Citation :
- ----
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le Juge avait écouté les interventions des différents partis, le tout parfois un peu confus, et Arnaut avait quelque peu grogné que messire Archybald ne se soit pas présenté, vu qu'il était celui le plus à même d'apporter des éclaircissements, absence qui le laissa dubitatif de surcroît. *
Avant toutes choses, je vais répondre à vos remarques: les partis en présence ne sont pas obligés de plaider dans les deux jours suivants l'intervention précédente de la partie adverse. Au contraire, il s'agit d'un délai MINIMUM offert à chacun pour apporter ses éléments. Il s'agit non pas d'une contrainte, mais d'un droit
Concernant le témoignage de la Baronne d'Estaing, il est tout à fait légitime qu'elle se présente ici car, indépendamment de toutes autres choses, elle nous apporte justement un éclairage sur les raisons potentielles qui vous aurait fait conserver le mandat ducal sur vous.
Maintenant, je dois vous concéder que la situation concernant la mairie de la Teste reste confuse à mes yeux. Les archives évoquent qu'effectivement une révolte a été mené, cependant non pas après votre démission, mais trois jours après l'élection d'une dénommée Auréanne. Ces archives ne font pas donc état d'une autre révolte entre temps. Cela ne remet en rien en cause la bonne foi de la Baronne d'Estaing, simplement en l'absence de précision sur l'historique, ou à défaut d'éléments concrets comme un état de la mairie juste après votre démission, il m'est difficile de statuer sur ce sujet. Aussi, dans le cadre de cette procédure et en vertu de l'article deuxième, chapitre I, Livre II du GCG selon lequel doit prévaloir la présomption d'innocence, je préfère ne pas statuer. Il appartiendra à la mairie de la Teste d'entamer une procédure distincte si elle le désire, concernant le présumé pillage des caisses et stocks municipaux
J'en reviens maintenant au cas du mandat ducal à proprement parlé, objet central de cette procédure comme le rappelle l'acte d'accusation. Ici les choses sont nettement plus claires
Vous vous êtes vu confier un mandat parce que vous étiez maire de la Teste. Sorti de vos fonctions, vous n'aviez aucune légitimité à le garder. C'est donc en toute logique que vous auriez du le rendre au terme de celles-ci, et vous ne l'avez jamais fait avant cette procédure.
En outre, ce mandat contenait initialement 10 quintaux de pierre et pour au minimum 200 écus de bois. Vous étiez sensé rendre celui-ci avec les pierres, et si je confirme que c'est le cas, vous deviez également le rendre avec des marchandises diverses. Or voyez vous, j'ai bien peine à croire que le Duché vous ait fourni 50 stères de bois pour lui fournir 6 boules de neige ... d'autant que vu la quantité de neige que nous avons eu cet hiver, ce n'était pas la peine d'en rajouter dans les stocks ducaux, alors que du fait même, les stères de bois auraient été bien utiles pour se chauffer devant cette froidure. Quoiqu'il en soit, je pense que c'est limite se moquer du monde de n'avoir rendu comme marchandises que ces boules de neige, d'autant que d'après vos dires, les 137.50 écus que vous avez mis en sus n'avait pour vocation qu'à couvrir l'amende demandée par la Procure. J'estime pour la part que cette somme ne compense qu'en partie le contenu initial du mandat.
Aussi,
Attendu l'ensemble des éléments et témoignages concernant l'usage que vous avez fait de ce mandat et de son contenu, notamment depuis que vous n'êtes plus maire de la Teste,
Attendu que vous ne semblez détenir aucune somme d'argent sur vous, et qu'à ce titre toute condamnation sous forme pécuniaire est impossible,
Attendu qu'il a été retenu à l'attention de ce tribunal que vous avez rendu le mandat avant le terme de cette procédure, motivant cette Cour à faire preuve d'une mansuétude partielle,
Attendu ce que contenait ce mandat à son retour comme le confirme le bureau du CAC par ce document : https://2img.net/r/ihimizer/i/mandathiggins.jpg/
Attendu que les archives judiciaires de Guyenne ne mentionnent pas de précédente(s) condamnation(s) à votre encontre dans un délai récent,
Nous, Arnaut Pantagon, Com's de Najac et Juge de Guyenne, en ce vingt-troisième jour de mars MCDLIX, déclarons COUPABLE messer Higgins d'escroquerie au préjudice du Duché de Guyenne. Qu'aux titres des différents attendus, nous vous condamnons à une peine de deux jours de prison. J'ai failli en mettre trois, mais comme c'est mon dernier jugement, je vous ai généreusement fait une remise.
Il vous appartient messer Higgins de porter cette affaire devant la Cour d'Appel si vous le désirez
La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours
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