Xerox

Casier Judiciaire de Xerox

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de mars 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 29 mars 1459
Verdict rendu le 4 avril 1459

Nom de l'accusé: Xerox

Procureur: Brylastar
Juge: Lylla

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Xerox pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.

En effet, le 27 Mars 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Sainte Ménéhould.

Un courrier lui intimant l'ordre de retirer son arme a été alors envoyé, mais aucune réponse ne fut faite. Je rappelle qu'il porte toujours son arme actuellement.

Voici le dossier, votre Honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1464-xeroxtopport-arme-illegal-sainte-menehould-27-03-1459-en-cours#30622

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L'utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 29 mars 1459
Brylastar
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: votre honneur je jure sur l'honneur qu'il s'agit simplement un oubli de ma part..
j'ai en effet recu le courrier concernant le port d'arme mais etant de nature distraite j'ai tout simplement oublié de l'oter...
Je n'ai aucune intention beliqueuse de quelque nature que ce soit...
Jai juste acquis cette epee dan sle but d'eviter de me faire pîller la valeur quelle representais..
voila je suis plus etourdit que malfrat...
merci de m'avoir ecouté

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé n'est pas un criminel comme on peut parfois en croiser dans les sombres méandres du Royaume. C'est là chose indéniable.

Toutefois, et même si nous comprenons ce point, nous devons accepter le fait que l'accusé n'a pas souhaité coopérer avec la Justice. Certes, il propose une explication. Mais malgré cela: la Justice ne peut rester indifférente au fait qu'on l'ignore.

*se tournant vers l'accusé*

Sieur, je vous assure que la Loy champenoise est pensée de telle façon que les Champenois et les visiteurs se sentent bien. Vous avez été prévenu par nos services, et n'en avez pas tenu compte. Nous vous conseillons de faire plus attention à l'avenir.

Votre Honneur, et comme l'accusé n'est pas un criminel récidiviste ou violent, nous demandons une peine de zéro (0) journée de prison ferme assortie d'une amende de 15 écus afin qu'il médite son erreur et ne la reproduise jamais.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: je ne vois rien d'autre a ajouter au fait que je suis un etourdit
Et si l'on veut me condamner pour cela et bien tant pis pour moi

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Après avoir étudié le dossier, le juge se leva et pris la parole.*

Nous Lylla Cardinal d'Eirbal, Juge de Champagne, rendons le jugement suivant :

Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi
Attendu que tout individu doit se conformer au lois du Duché dans lequel il se trouve,
Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public en portant illégalement une arme
Attendu qu'il a reconnu par devant nous son étourderie

Au vu de tout cela, l'amende prévue de 40 écus aurait été ramené à 20.
Toutefois l'accusé n'ayant pas les moyens de faire face à une peine financière, nous sommes contraint d'appliquer le jugement suivant.
Nous condamnons ce jour l'accusé à une peine d'un (1) jour de prison en lieu et place de l'amende qui aurait du être perçue.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Justice est rendue, l'affaire est close.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.