nanou
Relieur
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 |  Sujet: Ithylic-TOP-4 Avril relaxé Mar 5 Avr - 15:10 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le 30 Janvier 1459
Verdict rendu le 4 Avril 1459
Nom de l'accusé: Ithylic
Procureur: Calyn
Juge: Klesiange
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Ithylic en date du 08 Janvier de l�an de grâce 1459.
Il lui est reproché d'avoir acheté 2 fruits au TBP, qui est normalement réservé à l'achat par la mairie, et uniquement la mairie, le très bas prix, c'est-à-dire à 9 écus pour un fruit.
Ce n�est pas la première infraction du sieur et il a déjà été condamné par la Justice de notre Comté.
Voici les preuves :
08-01-2011 10:30 : Vous avez vendu à Ithylic 1 fruit pour 9,00 écus.
Ces faits vont a l'encontre de l'arrêté municipal suivant
TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).
Or toute infraction a un arrêté municipal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure:
Seront appelés à témoigner le Maréchal des Logis Erkamion.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 Janvier de l'an de grâce 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- La défense a appelé Ithylic à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Erkamion à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
Messieurs ( saluant le juge et le procureur).
Pas le temps de sortir que me revoila devant le même accusé.
Je n'en rajouterais pas, je vous l'ai dit dans le procès précédent, cette personne se fiche des lois edictées par notre comté et notre mairie. Voila un cas d'achat de fruit au prix réservé à la mairie.
Plus qu'un cas d'esclavagisme et son palmarès sera complet.
- Verdict
- Citation :
Considérant que la force probante de l'écrit transmis pas le Procureur à la Cour est quasi-nulle.
Considérant que le témoignage du Maréchal Erkamion n'établit aucun lien entre les faits dont il est question dans ce procès et Messire Ithylic. Le Maréchal Erkamion se contente de constater "un cas d'achat de fruit au prix réservé à la mairie" sans préciser à la Cour s'il a été ou non témoin de l'implication de Messire Ithylic dans la transaction illégale dont il est question.
Considérant que les propos tenus dans le cadre d'un procès donné ne sauraient être transposés librement dans le cadre d'un autre procès comme l'y invite le Maréchal Erkamion pour éclairer la Cour sur la personnalité de Messire Ithylic.
Considérant l'absence totale de réquisitoire de l'accusation.
LA COUR DECLARE Messire Ithylic NON COUPABLE d'être à l'origine d'un trouble à l'ordre public.
Messire Ithylic, vous êtes relaxé dans cette affaire en raison des faiblesses évidentes de l'accusation. Je doute que celle-ci reproduirait les mêmes erreurs si vous deviez de nouveau comparaître devant cette Cour. A bon entendeur.
Justice est dite!
Fait à Bruges le 4 avril de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé
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