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 Adkan - TOP (frontières) - coupable 16 juin 1456

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MessageSujet: Adkan - TOP (frontières) - coupable 16 juin 1456   Adkan - TOP (frontières) - coupable 16 juin 1456 EmptyLun 4 Avr - 15:00

Adkan - TOP (frontières) - coupable 16 juin 1456 Mainepetit6tx

    Comté du Maine

    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de juin 1456

    Procès instruit le ?
    Verdict rendu le ?


    Nom de l'accusé: Akdan

    Procureur: Aubane
    Juge: Gaelant



Acte d’accusation
Citation :
Non disponible

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Non disponible

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Non disponible

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Non disponible

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Pour avoir pénétré en terres Mainoises, sans autorisation et ne pas avoir cru bon de vous présenter au tribunal,
Nous vous condamnons, nous Gaelant, Juge du Maine à trois jours de prison et 20 écus d'amende.

La justice restera sévère avec les personnes se moquant de la loi.

Ce 16 juin 1456 en cour de Justice du Maine

*Coup de marteau expéditif*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 20 écus.
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Adkan - TOP (frontières) - coupable 16 juin 1456
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