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 Abbar - TOP - coupable 17 mars 1455

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MessageSujet: Abbar - TOP - coupable 17 mars 1455   Abbar - TOP - coupable 17 mars 1455 EmptyLun 4 Avr - 14:51

Abbar - TOP - coupable 17 mars 1455 Mainepetit6tx

    Comté du Maine

    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de septembre 1455

    Procès instruit le 12 septembre 1455
    Verdict rendu le 17 septembre 1455


    Nom de l'accusé: Abbar

    Procureur: Harelle
    Juge: Reese



Acte d’accusation
Citation :
Le procureur Harelle rentra dans la salle du tribunal, il posa le dossier sur son bureau et se leva face à l'assistance.

Mesdammes et messieurs, nous sommes ici pour juger sieur Abbar, résident de Fougères en Bretagne.

En application du décret, concernant les ruptures diplomatiques et fermeture des frontières avec la Bretagne , de l’article XII relatif à la suspension du droit d’asile et de l’article XLII relatif au bannissement, du coutumier Mainois.
En conséquence, nous accusons Abbar de trouble à l’ordre public pour le non respect des lois et décrets régissant le Maine.

Nous vous laissons, 48 heures pour quitter le sol Mainois, passé ce délai la procédure judiciaire suivra son cours, et nos cachots vous accueilleront.

Je rappelle à l'accusé que ce dernier a le droit à un avocat.

Sieur Abbar, vous avez la parole.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur,

Ne voyez pas en moi un breton, mais un Hospitalier qui traverse votre région.

Je vous demanderai de prendre contact avec mon Grand Maître ou frère Aldebbarant qui vous expliqueron en privé la raison de ce voyage.

Puis-je rapeller respectueusement à la cour que mon ordre et reconu par le Roy, donc legitime en terre de France.

Cordialement...

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Harelle rentra dans la salle du tribunal, déposa un épais dossier, et s’éclaircit la voix afin que toute l’assistance put l’entendre distinctement.

Mes chers concitoyens, ce procès m’aura demandé quelques recherches afin de pouvoir établir le statut du suspect. En effet, ce dernier déclare être venu en terres mainoises en tant qu'Hospitalier.
J’ai dû me renseigner pour savoir quel était le statut d’ un Hospitalier breton et si les hospitaliers présentent une exception ou non. Au cours de cette enquête, on m’a bien notifié qu'un hospitalier était bien breton avant d’être un membre d’un ordre militaro-religieux.
Mesdames et messieurs, tout est clair, être hospitalier n’autorise donc pas à venir dans le Maine, et sieur Abbar savait tout cela avertit par notre prévôt dame Noiraude.
Néanmoins, sieur Abbar n’est pas resté longtemps dans notre duché, il est repartit le lendemain de son arrivée mais je ne peux me laisser attendrir par cette promptitude puisque sieur Abbar venait pour la deuxième fois en Maine depuis son installation à Fougères. Cependant je rappelle à la salle que vous devriez savoir que le Maine se souvient de vous hélas, et personne n’a oublié ce comportement parmi les plus anciens d’entre nous. Il me faut donc vous rappeler ceci par un acte fort.


Monsieur le juge, je requiers dans cette affaire contre sieur Abbar une amende de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Abbar toujours à la barre dit....

Pour qui me prennez vous?

Je n'est point de leçon à recevoir, je pense que votre enquette fut survolé dans les grandes lignes pour ne pas dire baclé, sachez aussi que je suis un ancien soldat Mainois, que j'ai défendu ses terres durant la guerre contre l'Anjou et la Bretagne, je ne suis pas un brigand qui arcelles vos routes et detrousse les passants.
Je passe dans le Maine en toute discretion, je ne vais pas ou très peu en taverne pour ne pas creer de dispute, donc cette accusation de trouble à l'ordre publique est infondé.
Si je suis breton à l'heure d'aujourd'hui ce sont pour des raisons personnel.

Et je vous répette que les Hospitalier ont tous droit de circulé en terre de France.
L'ordre auquel j'appartient et reconnu par le Roy lui même, auriez vous l'audace de contredire l'autoritée du Roy?

(que la cour me pardonne mes fautes de gramaire)

Verdict
Citation :
Abbar était accusé de trouble à l’ordre public pour être venu dans le Maine sans autorisation.

L’accusé a respecté le délai du Procureur et est sorti des terres mainoises.

Néanmoins, il a ignoré les courriers de nôtre prévôt et n'a demandé aucune autorisation au préalabale au conseil mainois!

Messire Abbar mieux que personne connaissait cette fermeture de frontières.

Je rejoins nôre cher Procureur, messire Harelle. Vous êtes breton avant d'être hospitalier et cet ordre n'en rend pas moins vôtre comportement illégal.

Ne jugez point l'excellent travail fourni par nôtre Procureur! Il n'a pas pour habitude de bâclé son travail et son réquisitoire le prouve encore une fois.

Sieur Abbar, vous n'êtes pas un brigand. Ni messire Harelle, ni moi même n'avons sous entendu le contraire. Vous êtes jugé pour être entré en Maine sans autorisation.
Vous ne semblez pas rongé par les remords et n'affichez aucun repentir.
Vous n'êtes pas au dessus des lois messire! Vous avez choisi de devenir sujet breton vous retirant la jouissance de fouler le sol mainois, la justice fait son travail!

Abbar, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public pour être entré illégalement en Maine.
Vôtre attitude désinvolte dans cette cour me pousse à suivre le réquisitoire de nôtre cher Procureur.
Je vous comdamne donc à une amende de 50 écus en esperant qu'à l'avenir vous donniez plus d'importance à nôtre coutumier.
Puisse le Tout Puissant éclairer vôtre route!

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 50écus.
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Abbar - TOP - coupable 17 mars 1455
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