Dark_fairy

Citation :

Duché de Champagne
Procès ayant opposé Dark_fairy à la Sainte Inquisition - Procès accéléré

Procès pour Sorcellerie

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le mars 1459
Verdict rendu le 2 avril 1459

Nom de l'accusé: Dark_fairy

Procureur: l’évêque Zippo
Juge: Lylla

Acte d’accusation

Citation :

Monsieur le juge, vous avez à juger une personne dont il est absolument certain qu'elle a commis des actes de sorcellerie. Est-elle une invocation ou un invocateur ? Nul ne sait. Ce qui est assuré, c'est qu'elle a perpétré ces crimes en compagnie de Lafeedulogis.

De tels actes sont véritablement effroyables. Cependant, monsieur le juge, n'oublions jamais que cette ignoble créature, transfigurée par un affreux rictus qui est celui du Malin, est une créature de Dieu. Pour lui donner une petite chance d'échapper à la damnation éternelle, je vous demande donc la brûler sur la place publique.
Obéissant aux consignes laxistes du pouvoir temporel, nous allons néanmoins écouter le prévenu nous dire qui, parmi les personnes accusées, est l'invocateur, et qui sont les invocations. Peut-être, monsieur le juge, serez-vous touché par le témoignage du sorcier et ne le condamnerez-vous pas à la peine maximale. Je vous recommande, quant à moi, d'être clément envers l'âme du pêcheur, en étant sévère avec son corps.

L'évèque Zippo

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,

je suis étonnée de recevoir ce pli !
J'aurais perpétré des crimes avec Lafée du Logis!!!
Chose bien bizarre...car cette dame établie à Thouars/Poitou était en pays anglois....

J'avoue ne rien comprendre!
Moi de mon coté, humble habitante de Craon/Anjou...je voyage et réside pour le moment en Champagne!

Si laféedulogis est une sorcière comme vous le laissez sous-entendre, sachez que je fais tout pour l'éviter!

J'implore donc votre clémence

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de sorcellerie.
* L'avenir d'un être humain ne se jouant pas sur un lancé de dé, il avait fallut au juge prendre du recul et tenter d'y voir plus clair dans une affaire décidement bien sombre. Ce furent toutefois des propos même de l'accusée que vint la lumière.
Revenant dans la salle, la juge pris place derrière son pupitre et pris la parole.*

Nous Lylla Cardinal d'Eirbal, Juge de Champagne, rendons le jugement suivant :

Attendu que cette affaire révèle de la noirceur du Malin
Attendu que loin de démontrer tout innocence l'accusée vient de nous prouver ces accointances avec la dénommé feedulogis
Attendu que sans user de sorcellerie, elle ne pouvait connaitre cette personne, son lieu de résidence et ses déplacements

Nous accédons ce jour à la requête de l'évêque Zippo et condamnons l'accusée Dark_fairy a être brûler sur la place publique.

Justice est rendue, l'affaire est close... que le Très Haut à présent fasse son �uvre.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 18 avril 1459
Verdict rendu le 4 mai 1459

Nom de l'accusé: Dark_fairy

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Dame Dark_fairy pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.

En effet, le 15 Avril 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Compiègne.

Un courrier a été envoyé, stipulant l'interdiction de porter son arme, mais aucune réponse ne fut faite. Je précise qu'elle arborait encore son arme sans tenir compte du courrier de nos services.

Voici le dossier, votre Honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1708-dark_fairytopport-arme-illegal-compiegne-15-04-1459#36731

Je rappelle devant la Cour :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

Lutilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm


La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 18 avril 1459,

Brylastar
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

L'accusée n'ayant daigné venir se présenter icelieu afin de proposer une défense, nous partons donc du principe qu'elle admet sa culpabilité, comme notre Codex le stipule.

Aussi, demandons une peine d'une (1) journée de prison ferme, assortie d'une amende de 5 écus, afin que l'accusée apprenne la leçon.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le procès opposant le duché de champagne à dame Dark_fairy pour port d�arme illégal et donc trouble à l�ordre public , voici le verdict :
Attendu que nul n�est censé ignorer la loy,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que le port d�arme est interdit en Champagne

Moi , Maviste ,juge de champagne , reconnaît l�accusée coupable des faits qui lui sont incriminés et la condamne à 1 jour de prison et à 5 écus d�amende.
Essayons maintenant de comprendre le sens de cette peine.
L�absence de l�accusée pour nous expliquer sa vision de la chose (son port d�arme) nous amène à porter un verdict sévère pour ce qui concerne le dict port d�arme.
* Maviste reprit sa respiration *
Le port de l�épée n�est autorisé que dans certains cas particuliers, qui malheureusement ne correspondent pas au cas de l�accusé. Il est bon ton de rappeler qu�un bâton peut largement suffire pour se défendre.
Justice est ainsi rendue et l�affaire close !
*maviste frappa de son maillet sur sa table pour le signifier *

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus.