Tyrelin

Citation :

Duché de Champagne
Coopération Judiciaire avec les Flandres

Procès pour Trouble

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 8 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Tyrelin

Procureur: Kelso + Calyn
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :

*Coopération judiciaire*

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tyrelin en date du 17 Janvier 1459 à Tournai.

Il lui est reproché d�avoir enfreint l'arrêté communal concernant les bas prix(BP) et les très bas prix (TBP).
"TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté)."

En effet, il a acheté au Sieur Galactica21 trois morceaux de viande au prix de 17.50 écus, ce qui correspond au TBP concernant ce produit sur le marché tournaisien.

Comme le prévoit le Livre II, Chapitre I, Op.3 du CL en son article 2: "Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public."

Ces faits sont passibles de la prison.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:

- Sera appelé à témoigner, Galactica21, Maréchal des Logis de Tournai.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 08 Février 1459, par Calyn, Procureur des Flandres

Accusé, la Cour vous écoute !"

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour monsieur le juge.

Je reconnais les faits, mais j'ai été avertit par monsieur Galactica de mon méfaits alors que j'avais déjà repris la route. Si j'ai quitté les Flandres c'est pour échapper à ce genre de loi liberticide. La loi et la loi qu'elle soit faite par un âne ou un b�uf, comme disait mon père. Je me doute que je n'aurai aucune clémence vu les circonstances et que c'est le paysans qui fuit son duché tyrannique qui payera l'addition.

Pour ma défense je peu certifier que je ne pensais pas à mal en achetant ces 2 morceaux de viande, j'en veux pour preuve que j'avais fait escale à t=Tournai dans le but de les aider à remplir leurs mines. Qui soit dit en passant devait s'accompagner de denrées moins cher, mais ce n'est pas ici que j'aurai mon du je m'en doute bien. Voila j'ai voulu aider, et il est vrai que par la fatigue accumulé par le voyage et le labeur à la mine, je n'ai pas prix le temps de lire les lois. Mais bon si ceux qui font et lisent les lois travaillaient à la mine tout les jours cela ce saurait.

J'attends avec impatience le verdict qu'enfin les Flandres ne soit plus qu'un mauvais souvenir.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Le procureur se leva*

Votre honneur, il est évident que l�accusé en question est de bonne foi. L'accusé s'est présenté afin de vous expliquer calmement le pourquoi du comment. Il ne semble toutefois pas être un criminel fantastiquement à craindre ... Mais les loy restent les loy. Les morceaux de viandes achetées devront être remboursés entièrement, ce qui nous amène à un montant de 52.50 écus.

Nous ne souhaitons pas l'incarcérer ce qui pourrait, éventuellement, renforcer ses velléités criminelles au contact d'autres brigands.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 0 journée de prison ferme et une amende de 53 écus.

Que Justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,

Je n'ai pas volé c'est morceaux de viande, je les ai acquis à un prix inférieur à celui autorisé par ma méconnaissance de la loi. L'argent que la ville de Tournai à perdu par ma faute ce monte à 3 écus et monsieur le procureur souhaites me voir rembourser ses morceaux de viande comme si je les avait volé.
Je suis près à remboursé les 3 écus plus le montant d'une amende compensatoire que je laisse à votre libre arbitre. Mais le montant de 53 écus me semble exagéré au vu du préjudice subit par la ville de Tournai.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge avait recu la missive de son homologue chargé de cette affaire dans sa province. Après avoir lu le verdict demandé par celui ci, Ghost hésita. L'accusé n'ayant pas les moyen de payer la somme demander il lui fallait revoir l'amende demandé.
Il commenca par lire a haute voit le courrier*


**acusé,

levez vous,


en temps que Juges des Flandres, je vous reconnait coupable des faits qui vous sont reproché.
Aussi, je ne peux vous laisser denigrer les loi qui regissent notre beau comté des flandres.

Cependant, vous reconnaissez les faits, ce qui aténuera votre peine.

A l'avenir, lorsque vous serez en flandre, veillez a lire au moins l'annonce du maire. Ca rpend 30 secondes et ca evite les ennuis.


Je vous condamne donc a une peine 25 ecus, en esperant que ceci vous serve de lecon et qu'on ne vous revera plus devant la cours flamande.


Fait a Anvers
par Pino van Westmalle,
Juge des flandres


*Il replia la missive et donna le verdict le plus approchant*

La coopération entre nos deux province me demande de validé le verdict imposé. Cependant comme l'accusé ne possède pas la somme demandé celle ci sera réduite à 15 écus. Esperant que les Flandres comprendront la mesure exceptionnelle de cette affaire.

L'accusé ou même les autorités flamandes peuvent déposé cette affaire en appel si la décision ne convenait pas.

(forum officiel, cours d'appel)

*Le bruit du maillet retentissait dans la salle du tribunal cloturant l'affaire.*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble a l'Ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 30 mars 1459
Verdict rendu le 7 avril 1459

Nom de l'accusé: Tyrelin

Procureur: Brylastar
Juge: Lylla

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Tyrelin pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.

En effet, le 29 Mars 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Conflans-lès-sens.

Un courrier lui intimant l'ordre de retirer son arme a été alors envoyé, mais aucune réponse ne fut faite. Je rappelle qu'il porte toujours son arme actuellement à Troyes, le 30 mars 1459.

Voici le dossier, votre Honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1471-tyrelintopport-arme-illegal-conflans-les-sens-29-03-1459-en-cours

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L'utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Faict à Sainte Ménéhould le 30 mars 1459
Brylastar
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Je nie les faits. Je n'ai porté aucune épée dans aucune ville champenoise.

J'ai une épée et je la porte uniquement sur les routes pour éviter de me la faire piller lorsque je voyage.

de plus j'ai répondu à l'homme qui m'a demandé de retirer mon épée. Contrairement à ses dires.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Les faits sont grandiloquents, ils parlent d'eux-mêmes.

Nous avons d'un côté une personne, au noble coeur, à l'engagement toujours prouvé et maintenu pour notre grand Duché, qui affirme une vérité, alors qu'en face, un vulgaire manant qui, soyons clairs, tente de justifier tant bien que mal ses agissements contraires à la Loy champenoise.

L'argument de porter une arme est toujours intéressant à disséquer; s'agit-il de ne pas se faire piller? Ou de piller plutôt?! Car, avouons-le, l'accusé n'a pas daigné répondre au départ à nos forces de l'ordre. De plus, il aurait pu remiser directement son arme en arrivant sur place. Ce qu'il ne fit guère...

Votre Honneur, je vous demande de ne pas être dupe de ces circonvolutions sémantiques. A l'heure actuelle, l'accusé porte toujours son arme, voyez le peu de cas qu'il fait de notre Justice!

Nous demandons donc que l'accusé soit enfermé pendant une (1) journée dans nos geôles, et qu'il soit soumis à une amende de 2 écus...

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Moi ce que je vois c'est que monsieur le procureur énonce beaucoup de fait et n'a aucune preuve. d'ailleurs le plus surprenant c'est qu'il prétend que j'aurai pu "remiser mon arme en arrivant sur place", en arrivant ou?
Je n'ai fait escale dans aucune ville champenoise jusqu'à ma mise en accusation. Encore une erreur dans sa plaidoirie. Oui je suis un manant, un paysan et alors cela fait il de moi un criminelle? Je ne pense pas. Je demande donc l'acquittement.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Heimiri

Citation :

*Heimiri maintenant une habituée du tribunal, profita d'un peu de répis à la caserne pour aller témoigner contre une affaire de port d'arme. Elle s'avança à la barre*

Votre Honneur,

Moi, Heimiri, actuel Premier Lieutenant de la Prévôté, certifie bien que ce messire a arboré et arbore toujours son arme. En effet, par deux reprises, j'ai remarqué sa présence dans deux villes différentes, son épée bien visible.

Il a donc reçu deux courriers lui demandant de la ranger mais je n'ai eu aucune réponse de sa part. Cependant, maintenant qu'il se trouve en procès, un miracle a du se produire car j'en ai reçue une dont je vous cite

*Elle sortie le parchemin puis lu d'une voix distinct*

Bonjour

Je ne comprend pas ma mise en accusation pour trouble à l'ordre public des que j'arrive dans un ville je remet mon épée dans mon inventaire, et je la remet sur la route pour éviter de me faire piller.

Cordialement

Tyrelin

*Puis elle alla remettre le parchemin au juge avant de reprendre*

Je vous confirme qu'à chaque fois que j'ai vérifié, ce messire arborait toujours son épée. Enfin pour finir, je pense qu'il est facile d'envoyer une missive lorsque le procès est lancé alors que cela fait deux fois que je le préviens...

Je vous remercie de m'avoir entendu

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Après avoir étudié le dossier, noté les incohérences flagrantes, le juge se leva et pris la parole.*

Nous Lylla Cardinal d'Eirbal, Juge de Champagne, rendons le jugement suivant :

Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi
Attendu que tout individu doit se conformer au lois du Duché dans lequel il se trouve,
Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public en portant illégalement une arme
Attendu qu'il a reçu courrier des douanes, le 29 mars à Conflans et encore le 30 mars à Troyes
Attendu qu'il a témoigné par devant nous et ce contredit entre ses deux dépositions
Attendu qu'il s'est parjuré en certifiant ne s'être arrêté dans aucune ville champenoise et se moque de ce fait de la cour et du regard du Très haut

Au vu de tout cela, nous requalifions cette affaire en TOP port d'arme illégal et faux témoignage
La peine applicable aurait été de 40 écus et d'un (1) jour de prison, toutefois l'accusé n'ayant pas les moyens de faire face à une peine financière, et l'affaire ayant été requalifié, nous rendons le jugement suivant.
Nous condamnons ce jour l'accusé à une peine de deux (2) jours de prison. Un jour pour le port d'arme qui fut prouvé et un second pour avoir menti à la cour.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Justice est rendue, l'affaire est close.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.