Megalecha

Casier Judiciaire de Megalecha

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de mars 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 5 mars 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Megalecha

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Messire Megalecha pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 3 Mars 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Conflans.

Le courrier a également été envoyé, mais aucune réponse ne fut faite. Je rappel qu'il porte toujours son arme actuellement malgré les courriers envoyés par nos prévots.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1257-megalecha-topport-d-arme-illegal-conflans-les-sens-le-04-03-1459#25242

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L&amp;#65533;utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur juge

Je dois vous dire que 1 je revenais a peine d'un long voyage et je suis passé en taverne me rafraichir que peu de temps, le reste j'ai dormi presque une semaine pour me remettre de ce long voyage, alors vous comprendrez que j'ai completement oublié l'épée.

De plus j'ai recu la mise en garde la meme journée que le procès, alors j'ai écrit au préfait pour lui dire que je laissais l'épée a la maison.

Étant un des plus vieux et respectable citoyen de Conflans, ayant toujours payé mes impots et ce meme étant a l'extérieur, fesant travailler plusieurs villageois pour un salaire plus élevé que la majorité des gens, j'espere que votre décison sera en conséquence de tous mes faits d'arme d'avant, pas sur un simple oublie de ma part.

PS Si ma plaidoirie est en retard, c'est a cause que j'ai rencontré Ghost a la taverne, sinon j'attendais depuis longtemp votre jugement.

Merci de m'avoir écouté et bonne journée !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva*

Votre honneur, il est évident que l�accusé en question est de bonne foi. L'accusé ne semble toutefois pas être un criminel fantastiquement à craindre.

Nous ne souhaitons pas l'incarcérer ce qui pourrait, éventuellement, renforcer ses velléités criminelles au contact d'autres brigands.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 0 journée de prison ferme et une amende de 30 écus.

Que Justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: M. Le juge .......

Puisque je vous dis que j'ai recu l'avis en meme temps que la condanation et vous me trouvé coupable....

Je n'ai qu'une chose a dire vous etes des minables !

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Alors que la relaxe s'approchait, l'accusé à préféré insulté la cours, le juge dépité de voir comment un accusé peux se comporter etrangement rendit son verdict*

Nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de dienville, Juge de Champagne, déclarons l'accusé non coupable de port d'arme, mais le reconnaissons coupable d'insubordination, par conséquence le condamnons à 30 écus d'amende.

L'accusé ainsi que toute personne touché par ce dossier peuvent déposer une requête en cours d'appel.

(forum officiel, cours d'appel)

*Le juge cloture la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.