JPF95

Casier Judiciaire de JPF95

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de mars 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 4 mars 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: JPF95

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la nouvelle mise en accusation de messire JPF95 pour les chefs d'inculpation de révolte, et de trahison à cause de la prise illégalement de la mairie de Clermont.

En effet l'accusé s'est attaqué à la mairie de Clermont dans la nuit du 3 Mars 1459. De telles actions vis-à-vis de nos institutions doivent être sévèrement réprimandées pour préserver la stabilité de notre duché et de nos villes.

De plus, il a été constater que l'accusé s'est mis à vendre les biens de la mairie, sur le marché, à des prix dérisoires. Nous avons pu constater que l'accusé s'est vendu des biens comme du pain.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t780-jpf95-top-revolte-incitation-a-la-revolte-clermont-le-08-01-1459-coupable?highlight=Jpf95

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 4, Opus 3, Article 4 : De la révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
Commentaire 1 : Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévost à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.

* Regardant l�auditoire ,et reprenant son souffle, le procureur s�empressa d�ajouter*

Ajoutons à cela , l�article relatif à la trahison, ainsi :
Livre 4, Opus 5, Article 1 : De la trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Les mouvements séditieux sont couverts par l'article IV.5.2.
Commentaire 2 : Le refus de démission d'un conseiller ducal sur demande du duc, et pour un motif de 15 jours d'absence (ou suite à une affaire de haute trahison ) est une atteinte aux institutions ducales et à sa bonne marche.

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

De plus en Champagne ,il est bon ton de le redire:
Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc prévenons que tout accusé est présumé coupable.IL doit donc apporter la preuve de son innocence.
Le fait de non coopérer avec la justice est aussi condamnable. L�accusé peut s�il le désire demander l�assistance d�un avocat pour sa défense.
La parole va donc être donnée à l�accusé, qui peut se faire accompagner d�un avocat pour défendre sa cause et démontrer ainsi son innocence.

*se retourne vers l�accusé*

Vous pouvez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Soyons ici clairs. L'accusé est un criminel, il est coupable cela ne fait aucun doute. Les preuves qui s'accumulent à son encontre sont tellement indéniables qu'il n'a guère jugé sensé de venir présenter sa défense ici.

Nous devons être impitoyable, Votre Honneur. Juste, mais avant tout impitoyable. Ce genre de criminels font que la vie dans notre beau Duché est parfois plus dure, que des impôts doivent être pris, des routes sécurisées. Cet homme incarne tout ce qui se fait en termes de laider sur Terre.

Votre Honneur, pour toutes ces raisons, et au vu de la richesse assumée et affichée de ce triste criminel, nous demandons une peine de trois (3) jours de prison ferme assortie d'une amende de 100 écus.

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Maccro

Citation :: * Mac avait été convoqué au tribunal, c'était la première fois qu'il devait parler devant un juge. Il était quelque peu intimidé mais serein. A l'appel de son nom, il se leva et pris la parole. *

Votre Honneur, bonjour. Je vous remercie de m'avoir convoqué pour témoigner à l'encontre du sieur JPF95.

Je vais commencer par relater les faits de la nuit où le sieur s'est emparé de la mairie. Ce fut la nuit entre le 2 Mars 1459 et le 3 Mars 1459. Profitant d'une inattention de ma part, le sieur s'est introduit dans la mairie et l'a saccagé pour ensuite me destituer de mon poste.

Suite à cela, il a gardé le contrôle de la mairie la journée suivante et a commencé à abuser des biens de la mairie. Avant la révolte, la mairie disposait de fruits, de seaux, de sacs de maïs et de farine ainsi que du minerai de fer. J'ai pu constaté les ventes du sieur sur le marché. Il liquidait la plupart des fruits et du maïs à prix mini. Je me suis empressé d'en acheter le maximum grâce au Bailli et à la CaC -que je remercie de leur aide-.

Le lendemain, le sieur avait disparu, laissant une mairie sans maire et vide de tout son inventaire. C'est à ce moment là que j'ai repris le contrôle de la mairie et j'ai pu constater les dégâts. Le sieur avait utilisé les biens de la mairie pour s'enrichir et était parti avec son butin. Les registres de ventes et d'achats de la mairie, que j'ai fourni lors de l'élaboration du dossier, montrent cet abus.

Je viens donc témoigner à l'encontre du sieur pour abus de biens publics et révolte non autorisée.

* Mac souffla silencieusement et se rassit *

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Juge exceptionnel qu'on lui disait, ca commence a faire beaucoup d'exception quand même... Enfin il était revenu pour l'avant dernier procès qu'il doit juger*

Au vu des éléments d'une très grande gravité prouvé par les témoignages et par les preuves, nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont , seigneur de Dienville, Juge exceptionnel, déclarons l'accusé coupable de trahison. Par conséquence nous le condamnons a la peine de 10 jours de prison pour pillage et abus de bien public, à cela rajoutons une amende de 30 écus pour non présentation à son procès.

Que le verdict soit crier a tout les gardes ducaux et à tout ceux des provinces alentours pour que le verdict puisse être appliqué rapidement.

Rappellons qu'un recours peut être effectué en cours d'appel.
(Forum officiel, Cours d'appel)

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 30 écus.