Yut

Casier Judiciaire de Yut

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de mars1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 17 mars 1459
Verdict rendu le 23 mars 1459

Nom de l'accusé: Yut

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Yut pour les chefs d'inculpations de diffamation et insulte.

En effet, le 16 Mars 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en faisant de la diffamation et en insultant le sieur Spagyricus, dans la gargote de Reims.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1364-yut-top-insulte-en-gargotte-place-publique-de-reims-16-03-59#27665

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Ainsi que livre 4, Opus 3, Art. 2 De la diffamation
Constitue un acte de diffamation, tout propos public mettant faussement en cause l'honneur personnel ou professionnel d'un habitant du Duché.
L'acte de diffamation est un délit léger et est puni par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral et financier subi. Dans le cas de diffamation d'un noble ou d'un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux.
La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 :
Le préjudice financier peut être particulièrement important pour les artisans victimes de diffamation quant à la qualité de leur production.

Avec le Livre 4, Opus 3, Art. 3 De l'insulte
Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique.
Constitue un acte d'insulte privé, tout écrit souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à la morale.
Les actes d'injure sont des délits légers et sont punis par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral subi.
Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 :
Le caractère « choquant » de l'injure, reconnu par la collectivité est ici le facteur discriminant entre ce qui est toléré et ce qui ne l'est pas.

De même livre 4, Opus 2, Art. 6 Des conditions aggravantes
§1 En vertu de leur statut ou de leur rang et donc de l'exemple qu'ils doivent donner, la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
§2 des personnes visées sans distinction de provenance géographique:
-la noblesse ce compris les seigneurs,
-le clergé,
-les membres du conseil ducal,
-les élus locaux,
-les membres de conseils municipaux,
-les officiers tant civils que militaires.
§3 En cas de délit ou crime répété ou jugé suffisemment graves, un compte rendus du procès sera tranféré à l'Hérauderie, celle-ci étant compétente pour destituer la personne de la responsabilité de son fief.
§4 La condition de rang ou de fonction peut être vérifée soit au moment des faits reprochés soit au moment du jugement.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Le jeune Prélat était bien calme, et écoutait le discours interminable du Procureur, qui faisait la nomenclature de bien trop de lois... Mais c�était comme ça en Champagne, pourquoi faire simple lorsqu�on peut se compliquer la vie encore et toujours? Il se leva donc et regarda le Juge.*

Le bon jour, Votre Honneur, Messire le Procureur.

En premier lieu, je me dois de vous rappeler que le Père Spagyricus est actuellement en procès pour Haute Trahison, et ce en coopération judiciaire avec le Duché voisin, la Lorraine, pour s�être enfuit avec les caisses de la mairie de Vaudemont. Un Prêtre, lors de son ordination, prononce des v�ux, par exemple, la chasteté, le fait de ne pas porter les armes, le respect hiérarchique. Mais pas seulement cela; il jure aussi d�accomplir sa mission de prêtre avec charité et simplicité de c�ur pour faire progresser le peuple aristotélicien, de consacrer sa vie à suivre le chemin illustré par les paroles d'Aristote, de vivre en communion avec ses collègues dans le respect et l�obéissance de la Foi et de notre dogme pour la vie, de respecter les préceptes du droit canonique de notre Sainte Église, d'aider les enfants de Dieu à échapper à l�Enfer lunaire en les éloignant de toute hétérodoxie, de conduire les fils et filles du Très-Haut sur le chemin de la vertu menant au paradis solaire, de partager les préceptes de l'éthique aristotélicienne qui consiste principalement à trouver le juste milieu, de refuser de sombrer dans le péché en cultivant les vertus et en luttant contre les vices.
Est-ce pour vous concevable qu�un prêtre de la Très Sainte et Universelle Église Aristotélicienne Romaine en vienne à être assez empli de vice pour vider les coffres d�une mairie? Cela va totalement à l�encontre de ses v�ux de prêtrise lors de son ordination. Ainsi, c�est pour cette raison que je l�ai qualifié de verrue ordurière, cela dit, c�était dans une perspective purement métaphorique pour illustrer combien il ternissait la réputation d�une institution Sainte par ses action ignominieuses, comme une verrue terni le corps d�une personne.

Ensuite, le terme rat n�a nullement été utilité dans un sens péjoratif. J�ai dit cela parce que pour moi, de façon familière, un rat est quelqu�un d�avare, qui prend plaisir à entasser ou amasser des richesses de façon plus ou moins honnête. Cela semble le cas présentement, sinon le Père Spagyricus ne serait pas en procès pour Haute Trahison. L�expression perfide est encore en lien avec ses serments et ses v�ux lors de l�ordination. De part l�action terriblement avilissante qu�il a commis en Lorraine, il est devenu pour moi déloyal aux serments et aux v�ux qu�il a prononcé à son élévation à la prêtrise et donc, vu que dénué du sens de la probité, perfide.

Troisièmement, pour les propos ''homme vomitif et pestilentiel'', cela est à prendre plus au sens littéral, concret. Il se peut que j�ai trouvé l�odeur du Père Spagyricus légèrement désagréable, d�où le ''pestilentiel'', ce qui m�a causé des maux ; une envie de vomir.

Vous voyez, tout dépend de la perspective avec laquelle on regarde cela pour voir que ça peut être interprété de plusieurs façons. Je tiens donc à assurer à ce tribunal qu�en aucun cas je n�ai voulu être insultant ou désobligeant, mais que si le Père Spagyricus l�a interprété comme tel , alors j�en suis sincèrement et concrètement désolé.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva*

Votre Honneur, il semblerait que cette affaire est prit des proportions énormes pour si peu en fin de compte. L'accusé à certes laissé aller sa pensée, nous ne pouvons nier. En revanche, nous pouvons aussi constater que l'accusé n'a fait que répondre aux attaques verbales et insistances sur une partie d'un programme électorale.

Entre Hommes d'Eglise, nous aurions pu espérer une conciliation. Il est évident que les comparaisons avec les ... animaux étaient maladroite et ont pu être mal interpréter et blessantes.

L'accusé reconnait ses torts et s'excuse devant la Cour, ce qui lui est favorable.

Pour ces motifs, nous demandons à ce que l'accusé ne soit pas emprisonner ce qui ne servirait à rien dans cette affaire, nous demandons une amende de 30 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Le Prélat se leva. *

Votre Honneur, avec tout le respect que je dois au Procureur, la peine demandée est totalement absurde. La vie d�un prêtre, qui plus est érudit, est extrêmement difficile. Les repas coûtent près de 10 écus par jours, et il y a les cours à l�université. Vous comprendrez que je ne suis pas très aisé ; je possède environ 500 écus.

En outre, le plaignant, lorsqu�il a adressé sa plainte au Procureur, a écrit ceci :

��une amende d'un montant symbolique de 1 écus au profit du Duché. ��

Et le Procureur demande 30 fois plus que la requête du plaignant lui-même? Alors que je me suis repenti de mes fautes en entier? Je le répète, c�est tout à fait absurde et je crois qu�il serait mieux d�accéder aux requêtes du plaignant, et donc une amande symbolique de 1 écu.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge exceptionnelle non pas par les faits mais bien par sa nomination a titre exceptionnelle , c�est bon le juge ne prend pas la grosse tete, donc le duc juge exceptionnel pris place à la cours*

Nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge exceptionnel, déclarons que suite aux éléments apportés, tout prouve la culpabilité de l'accusé, en conséquence de quoi le condamnons à 30 écus d'amende minoré de 10 écus pour avoir avoué les faits ainsi qu'à des excuses publiques envers la victime.

Qu'il soit su part les deux parties qu'un recours peut être déposé en cours d'appel.
(forum officiel, cours d'appel)

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.