Le_russe

Casier Judiciaire de Le_russe

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de mars 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 16 mars 1459
Verdict rendu le 22 mars 1459

Nom de l'accusé: Le_russe

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Le_russe pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public pour coup et blessure ainsi qu�un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 15 Mars 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Compiègne, notamment dans la taverne « Le Petit Compiègne. De plus, il a ouvertement agressé une personne installée dans la taverne pour le simple fait que celle-ci lui indiqué qu�il devait ranger son arme.

L�accusé le_russe a alors attaqué avec son épée en la pointant sur la visage de la victime Sunja ainsi qu�en tentant de la planter. Nous pouvons remercier la maladresse de cet homme sinon la victime serait actuellement dans un autre monde.

C�est une véritable tentative d�assassinat à l�encontre d�une Champenoise.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1352-le_russe-top-port-d-arme-illegal-tentative-de-coups-et-blessures-compiegne-15-03-1459

Je rappelle devant la Cour :

Art. 6 Des coups et blessures :

§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public :

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Art. 13 Des tavernes :

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquilité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.
Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévoté

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes :

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité :

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

La douleur, la peur, l'effroi ont dû s'emparer de nos aimables témoins, victimes contre leur volonté de l'infamie, de l'ignominie de cet odieux criminel.

Non content de braver la bonne Loy champenoise, cet individu méprisable a essayé de tuer des pauvres Champenois, qui n'avaient rien fait d'autre pour mériter cela que venir en taverne...

Votre Honneur, pouvons-nous tolérer cela? Ne devons-nous pas agir avec sévérité et rapidité?

Nous demandons une amende de 80 écus, que l'accusé trouvera facilement, ainsi qu'une peine de une (1) journée de prison ferme.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation : Sunja

Citation :: Votre Honneur, mademoiselle la prévot et monsieur le procureur ..

Voici les faits.
Je me trouvais à la taverne " Au petit Compiègne " hier en fin de journée. Le sieur Le_russe est arrivé, suivi par la suite de demoiselle Alienor_Vastel, puis de dame phily de celino et ensuite le sieur Merick9100 est entré mais à la fin.
Le sieur aiguisait son épée devant nous. Aussi lui ai-je prié de ranger son arme, Alienor_vastel en fit de même. Le sieur moqueur a continué puis sans prevenir me lança son épée au visage. la lame m'est passée à deux doigts, Votre Honneur.
Je tiens à préciser que j'avais le hoquet mais que j'étais parfaitement lucide ainsi que pourra en témoigner Alienor.
Suite à cette attaque le sieur a rit pretendant que son arme lui avait échappé des mains. Je me suis alors présentée à lui en tant que tribun. Le seul effet que ça lui a fait c'est de dire que j'étais ivre ...
Je lui ai demandé de mettre son épée dehors, Alienor en fit de même mais il a refusé.
Je l'ai alors prévenue que je porterais plainte s'il ne le faisait pas.
Une fois de plus il a rit. Alienor lui a lu la partie du codex qui, comme vous l'avez fait vous même plus avant monsieur le procureur, concernait le port d'armes illégales en taverne.
Sur ce, il a sorti deux dagues,
et Alienor en prit une afin qu'il évite de "jouer" avec, et l'autre ... le sieur Le_russe lui a enfoncé dans le bras. Fort heureusement, il n'a fait que traverser la manche de la robe qu'elle portait.
Excusez-moi j'en frémis encore..
Là je lui ai dit que je portais plainte .. il a rit, disant qu'il s'ennuyait et qu'un petit procès l'occuperait. il a aussi prétendu qu'il quittait Compiègne dès le lendemain.
Voici les faits tels qu'ils se sont passés.

Témoin n°2 de l’accusation : Alienor_vastel

Citation :: *Encore un peu troublée par l�agression dont Sunja et elle avaient été les victimes, la blondinette se présenta à la barre. Heureusement la procure avait rondement lancé le procès, et les faits étaient encore frais dans son esprit.
Regard circulaire qui englobe les personnes présentes, avant de poser légèrement sa main sur le Livre des Vertus qui lui est présenté.*

Moi, Aliénor Vastel, jure en mon âme et conscience de dire la vérité, toute la vérité et rien que la vérité quant aux faits reprochés à l�accusé et dont j�ai été témoin.

*Petite pause, puis l�adolescente dirigea ses yeux pervenches vers le Juge pour présenter son témoignage.*

Votre Honneur.
Le 15 mars en soirée, je me suis rendue à la taverne municipale de Compiègne, « Le Petit Compiègne ». Lorsque je suis entrée, s�y trouvaient le tribun de la ville, Sunja, ainsi qu�un sieur qui s�est présenté à moi comme se nommant Vladimir, l�accusé en l�occurrence.
A mon arrivée, il était en train d�aiguiser une épée. Sunja et moi lui avons indiqué à plusieurs reprises que le port d�une arme était interdit en taverne et l�avons prié de la déposer à l�entrée ou de la remettre au tavernier. Il s�est moqué de nous, arguant même qu�il ne craignait pas le procès, devant repartir en Artois dans les heures qui suivaient.
Puis devant notre insistance à vouloir lui faire déposer son épée, il a lancé son arme en direction de Sunja, où elle est passée très près de son visage.

*Petit frisson en songeant à ce qui se serait passé si la jeune femme avait bougé un tant soit peu à ce moment-là, avant de se ressaisir et de reprendre*

Il a ensuite continué à nous narguer en jouant avec deux dagues, bien que je lui ai indiqué l�article du Codex auquel il était en train de contrevenir. Je suis alors passée derrière lui pour lui en prendre une afin de la remettre au tavernier, mais il a tenté de me blesser en me plantant l�autre dans le bras. Heureusement pour moi, il a échoué et seule la manche de ma robe a souffert d�un accroc. *Se demande d�ailleurs si elle peut demander réparation, ou au moins remboursement de sa belle robe toute neuve� Hm� plus tard, là n�était pas le sujet !*
A la suite de quoi, il est parti.

*Nouvelle pause, avait-elle autre chose à ajouter ? Non, il était temps de conclure maintenant.*

Votre Honneur, Messire Procureur, voici donc les faits tels que j�en ai été témoin.

*Petit salut respectueux de la tête, avant de retourner s�asseoir*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Dernier dossier a traité pour le juge exceptionnel, le voilà donc pour la derniere fois a la place du juge.*

Au vu des témoignages nombreux apportés,
au vu des injonctions donnés
au vu du refus de l'accusé de rester dans la légalité,
nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge exceptionnel, déclarons l'accusé coupable de coups et blessures volontaire, port d'arme illégale, insubordination et le condamnons à deux jours de prison pour les coups et blessures 30 écus d'amende pour le port d'arme, 30 écus d'amende pour le refus de coopéré, 30 écus d'amende pour la non présentation au tribunal.

Nous rappellons qu'un recours en cours d'appel peut etre fait
(Forum officiel, Cours d'appel)

*Ghost clos la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 90 écus.