Hallyah - Esclavagisme - Coupable - 07 Juillet 1456

Esclavagisme - coupable - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Hallyah au Comté de Béarn

Hallyah était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Pas de défenseur, encore une fois... Le juge n'aimait pas ce genre de comportement **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu, j'ose dire, le silence éloquent de la défense face à la procure,
Entendu que le délit est implicitement reconnu,

Nous, tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. L'amende requise de 25 écu est immédiatement appliquée !

En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Nous voilà réunis pour juger les actes de dame Hallyah qui s'est rendu coupable d'esclavagisme à l'encontre de Feeclochette92.
L'accusée l'a embauché pour 13 écus au lieu des 15 écus légaux le 15 juin à Orthez.
Voici les preuves réunies grâce au travail de notre police qui a pu la surprendre en flagrant délit.
http://img75.imageshack.us/my.php?image=hallya10qt0.jpg
http://img75.imageshack.us/my.php?image=hallya11it0.jpg

Damme Hallyah, vous êtes accusée d'esclavagisme.
En vertu de la loi royale sur l'esclavagisme, je cite :
" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. "

La loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 écus, je cite notre coutumier :
" En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Dame Hallyah qu'avez vous à répondre ?

*Fait à Pau le 22 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

A tous, salutations.

Je ne vais pas essayer de nier, les preuves sont là. J'ai oublier pendant un instant le minimum légal et est mis par erreur le chiffre 13, à la place du chiffre 15. Je m'en vois navrée et présente toutes mes excuses à Feeclochette92 et à la cours. Je promet de ne plus recommencer et accepterai sans m'opposer à la cour, la condamnation que la cours trouvera nécessaire.

merci à tous pour votre temps,
et encore mille fois pardon...

Dame Hallyah

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Comme d'habitude on attends le procès pour répondre alors que les policiers envoient des courriers pour éviter les procès...
Bon, étant entendu que l'accusée présente ses excuses à la cour, étant entendu qu'elle souhaite se rattraper, je gage que celle-ci répondra favorablement à ma politique de main tendue via les peines alternative.

Si l'accusée rachète une stère de bois à 10.51 écus mis à sa disposition sur le marché d'Orthez avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi par courrier la preuve de l'achat, il sera demandé la clémence de la cour.
[stère à 4.51 écus + 2 écus différence salaire + 3 écus frais juridique + 1 écu amende symbolique. vous pourrez revendre la stère, ce qui fait une amende de 6.01 écus.]

Sinon une amende de 25 écus à l'attention du Roy sera demandée.

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.