Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Frefreu - TOP - Coupable - 11 Septembre 1456 Mar 29 Mar - 14:21 | |
| Freufreu – (11 août – 11 septembre 1456) – Coupable – Trouble à l’ordre public
Juge : Améliane de Cénorel
Procureur de l’Accusation : ???
Procureur du Réquisitoire : ???
Témoins de l’accusation :
 Catcat64 (maire d’Orthez)
Témoins de la défense :
Solenedinapoli (épouse de l’accusé)
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 10 écus
Verdict le 11 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, salutations !
Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de sieur Freufreu.
En effet, à travers votre message d'acceuil à votre taverne, vous vous rendez coupable de diffamation, donc de trouble à L'ordre publique.
La preuve du message:
https://i.servimg.com/u/f51/12/51/90/15/freufr10.jpg
Vous transgressez l'article 1 du droit coutumier et vous retrouvez donc ici par l'article 2 du droit coutumier:
1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Approuvé à l'unanimité des votants du conseil comtal
Validé par Juliano Di Juliano, Coms Régent du Béarn
Faict à Pau, le 26 Avril de l'an de grâce 1456.
Sieur Freufreu, qu'avez-vous à répondre à ceci ?
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 11 aout 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
oui je dis ce que je pense en ce qui concerne la maniere qu'a Mme le maire de gerer la taverne de la mairie.des que j'alligne mes prix sur la taverne,Mme le maire s'empresse de baisser ses prix affin de me faire du tord.si elle peut vendre moins cher qu'elle mette son prix directemant,qu'elle ne baisse pas ses prix que pour me faire du tord.ma taverne c'est mon gagne pain c'est grace a elle que je vis.pas elle.si c'etait un villageois qui faisait ca je ne dirais rien car c'est du commerce et de la concurence,par contre la ce n'est que la taverne de la mairie,et la mairie n'a pas a faire de concurence de cette sorte,uniquemant dans le but de faire du tors au villageois qui travail honnettemant.je le repete si la mairie peut vendre a 5,50 qu'elle le mette tout de suite a ce prix la.mais elle ne le faira pas Mme le maire ne fait que baisser ses prix de 10 centimes des que je m'alligne sur les prix de la mairie.c'est honteux et degradant vis a vis de ma famille qui vivont de cette taverne.
neanmoin je m'engage des aujourd'huis a retirer mon affichette a l'entree de ma taverne,et j'espere que Mme le maire tiendra compte de mes etats d'ames.je ne veux pas qu'elle augmante le prix du pain dans la taverne de la mairie,mais uniquemant qu'elle arrete de me faire du tord;a moi ma famille et mon commerce.je souhaite juste m'alligner sur ses prix c'est tout.par contre si elle peut vendre a 5,50 qu'elle le fasse je ne dirai rien ,mais qu'elle arrete de baisser ses prix de 10 centimes par 10 centimes.c'est vraimùant un comportemant lamantable de la part d'un elu .si la mairie peut vendre a 5,50 qu'elle le fasse des maintenant mais qu'elle s'amuse pas a baisser les prix petit a petit en fonction de moi.la mairie ne doit pas faire concurence de cette maniere au villageois.la taverne de la mairie doit fixer un prix et s'y tenrir
merci - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Les histoires entre taverniers ne me regarde pas, si vous avez quelque chose à lui dire, adressez vous à elle.
Nous sommes ici pour juger votre comportement diffamatoire, pas pour juger le comportement de la mairesse.
J'apelle madame la mairesse d'Orthez à la barre !
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 11 aout 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
merci Mme le maire pour votre clemence,et je n'ajouterai rien d'autre a part que ma taverne marche bien tout de meme et que mon but n'est pas de faire du profit mais la n'est pas le probleme.
je m'excuse donc aupres de vous tous et je ne recommancerai plus
bonsoir a vous et j'attend la sentance que vous me reservez,et je l'accepterai avec honneur - Citation :
- La défense a appelé Solenedinapoli à la barre :
Voici son témoignage :
Solene entre avec un bébé aux bras.
Bonjour Votre honneur.
je pense que nous sommes là pour une dispute de clocher.je crois que chacun a le droit de ne pas etre du meme avis que le ou la bourgmestre en place.
je ne comprends pas que mon mari soit au tribunal pour trouble a l'ordre public.
que ce soit la pancarte de Nostre taverne ou ce qui se dit chez nous, n'est pas un delis il me semble je n'ai pas souvenir avoir vu chez nous le bourgmestre.donc je ne vois pas comment Mon époux ici pourrait avoir troubler l'ordre.il n'y a u ni bagarre, ni attentat.J'espère Votre honneur que mon doux mari rentrera vite.c'est un honnête homme travailleur et pas du tout belliqueux. - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Catcat64 à la barre :
Voici son témoignage :
Catcat s approcha de la barre salua la cour , et regarda freufreu d un air fort triste ...puis elle commenca sa deposition :<< Messire Freufreu vous me voyez fort etonnée qu un homme tel que vous puisse ne pas comprendre le but de la mairie , qui n est certe pas de faire benéfice sur le dos de ses citoyens mais de leur apporter nourriture a moindre coup . Ainsi achetant du pain a 6 ecus pensez vous que je puisses le revendre plus cher a mes administrés ??
NON cela n est point possible , pensez donc que si cela l etait je l aurai deja fait !!
Quant a votre toupet de non seulement diffamer la mairie d Orthez mais de part ce fait diffamer le maire je vous trouve fort peu scrupuleux de m accuser de tout vos maux ...en effet je ne suis pour rien la cause de votre manque de travail en taverne , d ailleurs vous n y etes que trop peu present ! Mais je ne suis point la pour vous donner des conseils sur la gestion de votre commerce , simplement pour vous faire remarquer que de deblaterer des mensonges diffamatoires ne fera certe pas revenir votre ckientele si clientele il y a eu 
preuve en est que vous avez une fierté des plus deplacée Messire ce n est point d aujourd hui que votre taverne bas de l aile et vous voulez m en faire porter le chapeau... quelle tristesse de vous entendre geindre que cela est votre gagne pain , et pourquoi me souffler l idée de mettre le pain a 5,50 ecus ? vous devriez le faire et ainsi garder l idée pour prosperer !!
Mais vous ne le ferez point car ce qui vous tenaille au fonds c est l argent profiter du moindre denier ...
Pauvre Messire que je vous plainds de vous etre laissé embarquer dans la haine contre la gentillesse et l amour des autres !! dit moi qui tu frequentes et je te dirai qui tu es ...
Donc NON Messire je ne changerai pas le prix du pain en taverne et NON je ne souffrirai plus vos menace mp et vos diffamations quelle qu elle soient .>>
Catcat se tourna alors vers les membres de la cour :<< Messieurs , je demande indulgence envers cet homme aprés tout la jalousie et la fierté sont des sentiments humains (méme si je trouve cela vile ) je n aurai qu une doleance qui me dedomagera de ce prejudice moral , que Messire Freufreu fasse des excuses publiques et reconnaisse avoir mal interprété les intentions de la mairie et de son maire .>>
Catcat salua bien bas la cour et s en retourna a ses occupations
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
l'ancienne mairesse demande l'indulgence certes, il n'en demeure pas moins que vous n'avez pas à diffamer le premier magistrat de la ville.
je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une amende symbolique de 10 écus.
Faites attention à vos propos à l'avenir
fait à Pau le 11 septembre 1456
Améliane, Juge du Béarn | |
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