Eleonaure - Esclavagisme - Relaxe - 24 Juillet 1456

Esclavagisme - relaxée - 24 juillet 1456

Procès ayant opposé Eleonaure au Comté de Béarn

Eleonaure était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

L'accusé ayant répondu à la main tendue du procureur, elle est relaxée.

Et que j'vous r'voit plus !

En ce 24 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Dame Eleonaure, vous êtes accusé d'esclavagisme pour avoir embauché dame Nadine1945 le 9 juillet 1456 pour un salaire de 12 écus au lieu des 15 écus légaux.
La loi béarnaise fixe le minimal salarial à 15 écus, je vais vous citer la loi royale violée ainsi que l'article de notre coutume fixant le minima :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Voici les preuves de la police qui grâce à son excellent travail a pu vous prendre en flagrant délit.
l'annonce : https://2img.net/r/ihimizer/img529/3104/preuvebg3.png
l'embauche : https://2img.net/r/ihimizer/img155/3607/sanstitrehh6.png

Qu'avez vous à répondre ?

*Fait à Pau le 11 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Dame Nadine1945, je vous prie de bien vouloir me pardonner, mais je ne connaissais pas cette loi.
J'ai fait une erreur et je vous demande pardon.
Je ne recommencerai plus, je vous le promet.
Je payerai l'ammende qui me sera envoyée.
Pardonnez moi, je vous en conjure.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Je prend note de vos excuses et de votre volonté de ne plus recommencer, je reste tout de même attristé que vous n'ayez répondu aux courriers de notre police.

Néanmoins nous jugerons de votre bonne volonté par cette peine alternative :
Si l'accusée rachète une stère de 11.61 écus placées sur le marché d'Orthez à son attention et m'envoi la preuve d'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.51 écu que vous pourrez revendre + 3 écus de différence + 3.10 écus de frais juridique + 1 écu amende symbolique ]
Il sera demandé la clémence de la cour.

Si vous vous y opposé je réclamerai une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 15 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

18-07-2008 10:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 11,61 écus.

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
stère achetée.