Philios
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 |  Sujet: Diodonx – Esclavagisme – Coupable – 25 Janvier 1457 Mar 29 Mar - 13:01 | |
| Diodonx – Du ? Janvier Au 25 Janvier 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 10 écus
Verdict rendu le 25 Janvier 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Lara ouvrit le dossier, un esclavagiste... Pour un écu qui plus est, il aurait mieux fait de répondre à la conciliation, enfin la loi est la loi, et sans réponse, c'est procès...*
Votre Honneur,
Je me présente devant vous ce jour pour un cas d'esclavagisme.
En effet, l'accusé, messire Diodonx a embauché Cully pour un salaire de 20 écus au lieu de 21 écus.
Pour rappel, je vous cite la loi enfreinte :
Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Messire Diodonx, vous avez si vous le souhaitez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Accusé, vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Il me semble que la situation est claire, messire Diodonx a exploité le dénommé Cully en l'embauchant à 20 écus, n'a pas répondu aux courriers du sergent afin de procéder à une conciliation et ne daigne pas non plus se présenter icelieu afin de nous expliquer son geste, ce qui aurait été préférable, surtout pour 1 écu.
Etant donné qu'il n'a même pas daigné venir s'expliquer, je demande une amende de 15 écus, majorée de 5 écus pour son absence.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
je me suis trompé dans ma rapidité et je ne connaissais point la loi sur ce sujet.Je vous pris de m'excusez de mon absence.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Et encore un procès où l'accusé n'a pas daigné se déplacer.Je restais donc assise pour rendre mon verdict..Pourquoi me fatiguer si même l'accusé ne prenait la peine de venir au tribunal, pour un misérable écu de surcroit. A croire que l'on préférait passer au tribunal plutôt que de passer par la conciliation.
Au moment où j'allais rendre mon verdict l'accusé arrivait enfin.....et l'écoutais. A la fin de sa défense, je pris quelques minutes pour réfléchir puis me levais de mon fauteuil et fis face à l'accusé*
Accusé levez-vous,
Attendu que l'accusé a décidé d'ignorer la conciliation que le sergent lui a proposée.
Attendu que l'accusé a reconnu son erreur en venant se présenter au tribunal en dernière minute
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
En conséquence de quoi, Messire Diodonx, et pour que cela vous serve de leçon alors qu'il aurait bien plus simple de passer par la conciliation vous évitant ainsi le tribunal, je vous condamne pour esclavagisme, à une amende de 10 écus en espérant qu'à l'avenir vous n'emploierez plus personne en-dessous du tarif légal. Vous avez pour cela la grille de prix qui est mise à la disposition de tous sur le tableau d'affichage de votre ville.
Affaire classée
Fait à Pau par le Juge Caro Maledent de Feytiat, le 25 janvier de l'an de Grasce 1457 | |
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