Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Dalmont – TOP – Relaxe – 02 Juin 1457

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AuteurMessage
Philios
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Dalmont – TOP – Relaxe – 02 Juin 1457 Empty
MessageSujet: Dalmont – TOP – Relaxe – 02 Juin 1457   Dalmont – TOP – Relaxe – 02 Juin 1457 EmptyMar 29 Mar - 12:54

    Dalmont – 02 Juin 1457 – Relaxe – TOP

    Juge : Alleaume
    Procureur de l’Accusation : Lara60
    Procureur du Réquisitoire : ...

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Ptitmec13
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Relaxe
    Verdict rendu le 02 Juin 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *Enfin, ce dossier qui trainait depuis plusieurs mois déjà allait pouvoir être traité. L'accusé ayant eu des fonctions comtales peu après que le délit fut commis, il avait été impossible de le faire. Heureusement qu'il n'y avait pas de prescription en Béarn ! ^^*

      Votre Honneur,

      Nous sommes présent ce jour pour une affaire de brigandage.
      Messire Dalmont est accusé d'avoir non seulement brigandé dame Ptitmec mais aussi de l'avoir agressée au point de la laisser pour morte dans le bas côté de la route reliant Tarbes et Lourdes. La victime a pu facilement identifier son agresseur pour l'avoir rencontré à Saint Bertrand Comminges quelques temps avant son agression. La valeur des biens volés s'élève à environ 260 écus, somme non aisée à acquérir lorsque l'on travaille honnêtement mais dont messire Dalmont s'est emparé en moins de cinq minutes... Mais qu'importe ! Qu'est ce que 260 écus en comparaison avec la souffrance physique et morale ressenties par la victime de cette agression ? Nous ne pouvons laisser de tels agissement impunis votre Honneur.
      Je vous cire à présent l'extrait de notre coutumier concernant ce type d'affaires :


      Livre III: lois pénales" approuvé par le conseil de régence du Béarn le 26 avril 1456 a écrit:

      2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.




      Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité, s'il le souhaite, de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

      La parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      *Dalmont se présenta à la barre*

      Bon dia tothom, je me représenterai moi-même.. Nul besoin de fatiguer les bons avocats du Royaume pour cette affaire qui ressemble plus à un épilogue qu'à autre chose.

      Je reconnais les faits. La figure du plaignant ne m'est en rien inconnu et en effet je l'ai un peu bousculer. Cette personne a triste réputation dans nos contrées et dans la mienne. Je pensais donc lui rendre un peu de sa monnaie en le violentant un peu.

      Ce que je ne reconnais point, c'est la nature de la prise. Huit deniers furent prélever.. A peine de quoi boire una cervesa dans une taverne de seconde zone... Mais nul poisson! Je n'ai eu qu'un ou deux bouts de pains...

      Enfin bref, je plaide coupable pour le chef d'inculpation de volerie.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Ptitmec13 à la barre :

          Ptit attendait patiement qu'on l'appelle, cela faisait des semaines qu'elle attendait ce moment... enfn il était là et se tenait devant le juge, enfin il allait être jugé pour ce qu'il lui avait fait.
          A l'appel de son nom, elle se leva et se présenta à la barre.
          "Adishatz
          Je me présente,je suis Ptitmec13, habitante de Lourdes.
          Voila comment se sont passés les faits.
          Dans la nuit du 21 au 22 décembre, sur la route entre Tarbes et Lourdes, j'ai été victime du racket avec violence de la part de Messire Dalmont.
          Je peux tres bien l'identifier car j'ai passé toute une soirée en taverne en sa pésence à St Bertrand de Comminges, sa ville de résidence d'alors, quelques jours avant les faits.
          Il m'a dépouiller de mes biens, et m'a laissée pour morte sur le bas coté.
          J'ai mis des semaines entières à guérir de mes contusions.
          Mon inventaire se composait alors de 13 poissons et de 8 deniers.
          Voila, même tardivement, que justice soit faite, c'est tout ce que je demande"
          Sur ces mots, Ptit retourna s'assoir et attendit...

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            * Le dossier Dalmont trainé depuis déjà un petit moment au tribunal, l'accusé avait trouvé la mort il y a deux jours dans les geôles du Château de Pau, la justice temporelle n'était donc plus en mesure de le juge malheureusement, pourtant il avait attaqué un Lieutenant de police.. La Justice du Très Haut saurait le rappeler à l'ordre. *

            Cette affaire sera brève à juge... Messire Dalmont été accusé à ce jour de trouble à l'ordre publique pour avoir brigandé un lieutenant de police sur les routes du Béarn...

            Malheureusement, malgrès que la culpabilité de l'accusé soit prouvé par les témoignages et reconnu par l'accusé lui même, l'accusé étant mort, nous ne pouvons donc que prononcé la relaxe de l'accusé !

            Puisse le Très Haut le punir des actes qu'il a commit sur la terre !

            Affaire classée !

            * Il tapa alors trois coups de marteau. *

            ~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
            Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 02 Juin de l'An de Grasce 1457.
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