Cousin619 - Escroquerie - coupable - 19 Octobre 1456

Sujet: Cousin619 - Escroquerie - coupable - 19 Octobre 1456 Mar 29 Mar - 6:06

Cousin619 - Escroquerie - du 11 octobre au 19 octobre 1456 - coupable

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 35 écus
Verdict le 19 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Le Procureur Deldor fut un des premiers à s'installer dans la salle du Tribunal, ouvrant son dossier puis patientant que tous les acteurs de la Justice prennent place.

Une fois le calme présent et l'attention tournée vers lui, le Procureur s'éclaircit la voix et débuta le procès..*

Madame le Juge, Membres de la Cour,

Ce jour du 11 octobre de l'an de grâce 1456, j'ouvre un procès au Chef d'Accusation d'Escroquerie à l'encontre du sieur Cousin619.

Les faits remontent au 20 août dernier, lorsque ce messire a mis en vente sur le marché de Tarbes,quatre légumes au prix démentielles de 13.55 écus l'unité !

En vendant sa marchandise à des prix si excessifs, le sieur Cousin619 s'est rendu coupable d'infraction vis à vis du décret municipal réglementant le marché de Tarbes que je cite :

"Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :

- ...
- Légumes : 11.00 écus"

Le prix maximum autorisé pour un légume étant de 11 écus, le Sieur Cousin619 est largement au dessus de la réglementation municipale autorisée.

*Petite coupure afin de reprendre tranquillement sa respiration et continuer son élocution*

Le Lieutenant en Chef, Franck78, lors d'une patrouille de routine au marché de la ville de Tarbes ce jour là, a relevé cette infraction et donc acheté en guise de preuve les légumes à 13.55 écus.

Je ferais donc appel au Lieutenant en Chef afin qu'il puisse nous apporter son témoignage sur les faits ici à la barre.

Messire Cousin619, levez-vous.
Vous êstes accusé d'escroquerie pour non respect d'un décret municipal réglementant le marché de Tarbes.

Qu'avez-vous à répondre devant la Cour ?

Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

*Le Procureur mit fin à son acte d'accusation et prit place afin d'écouter la première plaidoirie de la Défense*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Madame le Juge, Membres de la Cour,

j'aimerai sous cause de faute savoir vraiment quelle escroquerie j'ai bien pu faire s'il vous plaît.je me dit non coupable.Je dit que c'est un coup monté contre moi.j'ai eu des réclamations m'avertisant de mes prix mais je les ai retirés en aucun cas ont m'a dit que j'avais fraudé la municipalité.
je vous prie d'agréer madame monsieur mes salutation

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Un coup monté ? Vous vous moquez de qui Sieur Cousin619 ?? *Haussa le Procureur en se levant d'un air sévère*

Je ne vais point me répéter, si vous aviez bien écouté mon acte d'accusation, tous les faits sont cités qui indiquent ce pourquoi vous êstes présent devant les Tribunaux.

De plus le témoignage du Lieutenant en Chef Franck78, prouve bel et bien que vous êstes en faute et que vous n'avez point retiré vostre marchandise, puisque le Lieutenant les a acheté !

Et pour affirmer mes dires, je présente à la Cour et à l'Accusé, la preuve des achats.

*Le Procureur sortit de son dossier le registre d'achat qui faisait office de preuve, et la fit porter à la connaissance du Juge et de l'Accusé*

Je crois que nous avons à présent suffisamment de preuves qui prouvent vos fraudes et de surcroît vostre mauvaise foy au vu de vostre première plaidoirie, Sieur Cousin619.

Ainsi, je ne vois absolument aucune raison valable pour tenter une conciliation avec vous.

*Deldor se tourna vers le Juge*

Vostre Honneur,

Je demande à ce que la Cour inflige au sieur Cousin619, une amende de 60.70 écus payable à la mairie de Tarbes via l'achat d'une stère de bois.
Amende détaillée comme suit : 4x13.55 écus soit 54.20 écus +0.50 deniers pour frais de Mairie +3 écus pour frais de Justice et enfin 3 écus symbolique en tenant compte des insinuations de ce messire à l'encontre de nostre Justice avec son fameux "coup monté".

"Faict à Pau, le 15 octobre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je m'engage a respecter cette cause de 11 ecus a chaque fois de la vente des légumes ainsi que je repecte fortement la ville de tarbes.Suite a cette réclamation de 60.70ecus en auncun cas je ne paierai cette amende par la vonlonté que je respecte les prix.j'ai fait une erreur j'assume et je vous prie que j'ai retenu la leçon malgré ma pauvreté et mon innocence je vous en prie de ma bonne fois et de ma compréhension.mes salutations

Citation :: La défense a appelé Meonis à la barre

Voici son témoignage :
Je ne comprend pas pourquoi je suis appelé à témoigner pour ce procès, n'ayant point été témoin de cette escroquerie. Ou, si je l'ai été, ma mémoire ne me permet pas de me rappeler ce fait.

Meonis de Tarbes

Citation :: L'accusation a appelé Franck78 à la barre

Voici son témoignage :
Madame le Juge,

Le mercredi 20 août 1456, étant Lieutenant de police de Tarbes, je me suis retrouvé mandaté par la mairie.
A cette date, c’était Dame Fleur qui était maire de Tarbes.
Elle a mis en place un décret permettant de réguler les prix de ventes sur le marché.
Par ce mandat, je pouvais donc acheter les produits en excès pour avertir les vendeurs de leur erreur en leur proposant une conciliation.
En effet, une fois le produit acheté, j’informais ou un de mes sergents, le vendeur en lui demandant de racheter le produit et de le remettre en vente mais au prix du marché fixé par le décret.

Le Sieur Cousin619, avait ce jour mis en vente 4 légumes au prix de 13,55 écus, or le prix maximum fixé par le décret est de 11 écus.
J’ai donc fait l’achat des 4 légumes, et le Sergent Valois, lui a signalé son infraction par courrier lui demandant de prendre contact avec les services de police de Tarbes.

Le Sieur Cousin619 est parti à ce moment là en retraite spirituelle, il n’a donc reçu la missive du Sergent Valois qu’à son retour le 30 août 1456.
Mais une fois revenu, nous n’avons eu aucune nouvelle de Sieur Cousin619, ce qui nous amène donc aujourd’hui devant vous.

Citation :: L'accusation a appelé Mathieu.deldor à la barre

Voici son témoignage :
*Un Garde vint remettre la fameuse preuve citée par le Procureur Deldor sur le bureau du Juge..*

https://i.servimg.com/u/f57/12/47/71/51/cousin12.jpg

(le lien n'a pas été pris en compte sur mon réquisitoire, je le transmet donc ici. Navré du désagrément. LJD Deldor)

Citation :: Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal, salue l’assemblée et prend la parole :*

Dans le procès du 11 octobre 1456 opposant sieur Cousin619 au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Sieur Cousin619, levez-vous pour écouter notre verdict :

Sieur Cousin619, votre mauvaise foi ainsi que votre arrogance a le don de m’énerver au plus haut point. Non seulement vous méprisez la police allant jusqu’à les accuser de complot envers vous, alors que les preuves sont accablantes mais en plus, quand le procureur demande une amende proportionnelle au préjudice au préjudice subi par la mairie lorsqu’elle a racheté vos marchandises, vous affirmez que vous ne pairez pas celle-ci. De fait ma sentence tiendra compte de votre attitude.

Je vous déclare coupable d’escroquerie et vous condamne à une amende de 35 écus.

Fait à Pau le 19 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais.

Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.