Philios
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 |  Sujet: Chapie – TOP – Relaxe – 20 Février 1458 Mar 29 Mar - 5:52 | |
| Chapie – 20 Février 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 20 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*premier dossier sur trois semblables. Le nom "Chapie" était inscrit dessus. Vanyel se dirigeait vers une salle d'audience, un petit scribe sur les talons avec son nécessaire pour prendre des notes et minutes. Une fois arrivée, elle salua le juge et le tout pouvait commencer...*
Votre Honneur, en ce 15e jour du mois de février 1458, moi Vanyel d'Arezac ouvre un procès à l'encontre de dame Chapie pour trouble à l'ordre public.
En effet, le 4 février 1458 celle si est entrée en Béarn non seulement sans autorisation ni laisser-passer, mais c'est en sus installée à Tarbes dans la foulée. Les agents de la prévôté l'ont pourtant prévenue que nos frontières sont fermées, je lui ai également écrit pour lui demander a minima de régulariser sa situation, mais nous n'avons reçu que silence en réponse, ce qui lui vaut cette convocation au tribunal ce jour.
Pour rappel, voici les décrets enfreints par dame Chapie
* et de déplier 2 feuilles pour les lire l'une après l'autre*
' Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept par Chilou, Régent du Béarn.
Validé par Agnès de Dénéré de Saint Just, le 12e jour du mois de Janvier de de Grasce mil quatre cent cinquante huit '
' Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Messire Odradek.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn. '
Aurons-nous cette fois droit à une réponse de sa part ? Peut-être.
Je rappelle à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le souhaite, elle en trouvera à l'adresse suivante: http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Chapie avait suivi ses 2 grandes soeurs au tribunal et se trouvait maintenant seule face à tous ces adultes qui la regardait*
Moi j'habite avec mes grandes soeurs Loana et Mielpops. On a fait une longue route pour venir habiter ici. C'est là que nos parents vivaient avant. Et puis je suis allée chez les bonnes soeurs et j'ai pas fait de désordre, j'ai bien rangé ma chambre.
Je promets de pas faire de bêtises dans cette ville et de toujours bien faire ce que mes grandes soeurs me disent.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*et au tour de la cadette*
Jeune demoiselle, tout comme pour vos grandes soeurs, je ne pense pas que vous ayez de mauvaises intentions, simplement que les événements et impératifs que vous aviez auront joué contre vous. En ce qui concerne votre chambre c'est très bien.
En ce qui concerne l'affaire ici, votre Honneur, je demande la relaxe.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Merci madame vous êtes bien gentille et en plus vous êtes zolie. C'est promis je continuerai d'etre sage parce que j'ai pas du tout envie d'habiter dans la prison. Et puis je suis désolée d'avoir causé tout ce dérangement et tout ce tracas à tout le monde.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le grouillot venait de rappliquer ventre à terre à la taverne de la mairie de Lourdes un dossier à la main et bousculant tout le monde vint le remettre à Paddy
le dossier là est urgent faut rendre un verdict...
Paddy l'ouvrit et vit qu'effectivement cela ne pouvait attendre... Il posa son verre, pris une feuille et une plume et écrivit :
En ce 20 février 1458, la cour relaxe damoiselle Chapie des fait qui lui étaient reprochés et lui souhaite la bienvenue en Béarn.
Il remit le papier au grouillot en disant... Vas vite porter cela. | |
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