Catcat64 - TOP - Coupable - 28 novembre 1456

Catcat64 - Trouble à l'ordre public - du 8 au 28 novembre 1456 - coupable

Juge : Dame Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Dame Madg
Procureur du Réquisitoire : Dame Madg

Témoins de l’accusation :
Ptitefleur2006

Témoins de la défense :
Catcat64
Yann8202

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende symbolique de 1 écus + peine d'intérêt général 15 jours de travail à la mine
Verdict le 28 novembre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Madg avait préparer son dossier...voilà bien longemps que cette affaire devait être jugée...mais il n'est jamais trop tard. Après s'être entretenue avec le Juge, l'affaire était recevable...ainsi pas de complot de Madg pour évincer la prévenue...la loi est la loi*

Votre Honneur,

je présente aujourd'hui l'affaire Catcat64#2.
Cette histoire remonte à 2 mois au moins, quand dame Catcat64 démissionna de son poste de maire d'Orthez, quelques jours après son élection. Sa mésaventure et son indisponibilité connue, j'estime qu'elle est en état de pouvoir supporter son procès aujourd'hui

Le fait d'avoir démissionné de ses charges du jour au lendemain, avait conduit la ville d'Orthez dans une situation dangereuse et délicate pendant plusieurs semaines.
Heureusement que le Lieutenant Galessin était à Orthez ce jour là pour reprendre la mairie avec son armée, sinon elle aurait été accessible à bon nombres de brigands...De plus, pas moins de 3 personnes différentes s'étaient retrouvé à la gestion de la ville, semant le trouble en place publique avant de retrouver un maire légitime

Aujourd'hui, dame Catcat va devoir répondre de ces actes, de s'expliquer sur ce fait d'avoir quitter la mairie d'Orthez sans permettre au conseil comtale de trouver une personne apte à assurer la transition, d'avoir penser à son unique personne, plutot qu'aux orthésiens comme sa charge l'exigeait, d'avoir bafouer le droit coutumier sur les charges éligibles
"Les personnes disposant d'une charge nominative (IG) doivent prévenir une semaine à l'avance (minimum trois jours en cas de force majeure) avant de démissionner afin que le Conseil Comtal puisse préparer leur succession. "

Elle aura également la possibilité de faire appel à un avocat pour la représenter
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

Pau, le 8 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Dame magd et mitaine et toi petitefleur , je voulais vous dire que vous etes des bonnes a rien , juste a vous faire mousser et en plus vous etes les pires racailles que j ai connu en ce monde alors collez moi au pilori et ensuite aller vite vous regardez dans une glace vous y verrez de grosse bouses defraichies , je vous souhaite de continuer votre jeu je m en vais de ce pas donner ce que je posséde a la mairie et ensuite fini jouer ca peut etre agreable mais avec des connasses comme vous c est IMPOSSIBLE!! en plus vous etes plus fausse que la mort , de veritable harpies ...doublez de bonnes a rien qui se pensent tout permis et bien je vous souhaite de devenir autre chose que la pourriture que vous etes !!! la magd toi aussi tu aurai du avoir un procés pour m avoir diffamée moultes fois et toi mitaine pour avoir lachement essayé de m intimidé pour que je retire ma plainte contre feignant , et toi petitefleur pour tout ce que tu as pu dire amon sujet au fait la sainte nitouche continu de spéculer sur le marche t es juste bonne a ca !!!!
Voila sur ce les petasses je vous la souhaite bonne et je vous dit pas a bientot mais malgrés que je ne sois plus la surveillez vos arrieres un jour ou l autre vous payerai vostre mauvaise fois et tout le mal que vous aurez fait a autrui !!

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Après avoir écouter les insultes...et les témoignages, le Procureur repris*

Il n'y a pas de principe de prescription, ainsi si cette affaire a pris du temps, c'est pour plusieurs raisons...

Dame Catcat, vous avez été immobilisé 45 jours à Dax...et comme je l'avais déja dit dans ma première intervention...il était préférable d'attendre votre retour et que vous soyez en pleine forme non? Ce qui est le cas aujourd'hui... Et je vous confirme que la Justice doit être pour tous...la raison de ce procès

Maintenant...outre les insultes...et ce courrier du Coms Juju, il n'y a toujours pas la moindre explication du pourquoi avez vous démissionné?

Selon les dires de votre témoins, on vous y a poussé...quels sont les raisons?

Sans ces informations utiles, des éclaircissements ne peuvent être fait quant à cette affaire...j'avouerais que cela nous aiderait si vous pourriez vous montrer un peu plus précise...

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,
relaxée cette dame signifierais que tout maire pourrait démissioner sans en donner la moindre explication, ce qui est tout à fait irréalisable et contre notre Droit Coutumier...

Ainsi, je demande une amende, ne serait ce symbolique, afin de prendre conscience à la prévenu, que même si on a été poussé...on ne quitte pas ses charges de la sorte

Pau, 11 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

au mot du procureur catcat sursauta ...elle cita partie de la plaidoirie de dame magd:
Il n'y a pas de principe de prescription, ainsi si cette affaire a pris du temps, c'est pour plusieurs raisons...

Dame Catcat, vous avez été immobilisé 45 jours à Dax...et comme je l'avais déja dit dans ma première intervention...il était préférable d'attendre votre retour et que vous soyez en pleine forme non?
J e veux bien mais cela equivaut a dire que vous saviez que j allais etre bloquée a dax !!!
j ai demissionné le 29 aout et mon poutrage a eu lieu le 14 septemebre soit 16 jours ou la j etais des plus en forme ....pourtant vous dites que j ai eté immobilisée 45 jours durant et qu il fut preferable d attendre , vous donnez donc la a penser que tout le conseil etait au courant de l atroce meprise que j allais subir !!!Je voit donc dame que ce procés n est point du fait d une faute , mais bien d un fait etrangé a celle ci ,je demande donc la relaxe ,ainsi que puisse que nous en sommes reduit a tel fiasco , de la part de la justice ,une indemnisation pour prejudice moral , physique et psyccologique .
Madame le juge vous constaterez par vous méme que ce procés n a pas lieu d etre et qu a force cela devient de la persecution pure et simple de la part d une dame , procureur soit elle ce jour n a eu de cesse que de s acharner sur ma personne m insultant , me faisant perdrecredibilité a chaque fois qu elle passait sur la place de pau , ou dans les bureau de la mairie , mais cette haine que me voue magd a commencé depuis deja fort longtemps , dés mon premier mandat pour tout dire , alors oui , j ai demissionné , oui on ne peut pas sciement rester maire lorsque l on est accusé d utiliser les outils de la mairie ,a des fins personnelles , oui la mechanceté de dame magd a eu raison de mon devouement envers orthez , a force de pression , et de vilainies , n en pouvant plus moralement , j ai demissionné car trop c est trop ,et quand on voit le nombre de demission qu il y a eu au chateau .... Alors que 12 personnes sont en poste et se soutiennenet on peut aisement comprendre qu il est moins facile pour un maire qui se bat seul , pour donner le meilleur de lui meme a ses citoyens ,dans leur respect et dans l amour , la gentillesse .... je vous remercie de m avoir ecouté (catcat salua le juge , les jurés et retourna sur le banc des accusés attendant le verdict , le coeur rempli d espoir , car elle savait que Madame le juge etait juste et cela bien méme avant qu elle ne soit juge de nostre comté )

Citation :: La défense a appelé Catcat64 à la barre

Voici son témoignage :
Catcat d un seul coup se mit a pleurer ,pardon , pardon , je ne voulais pas dire cela et mes mots ont depassés mes pensées (catcat avait gardés bon nombres de sequels de son poutrage du 14 septembre , les medecins avaient dit qu avec le temps ses crises passeraient)
Si vous permettez madame le juge , je vais refaire ma plaidoirie .
vostre honneur , je m interroge sur le fait que mon procés arrive seulement maintenant en effet j ai demissioné de mon poste le 29 aout nous sommes le 9 novembre , cela a t il rapport avec le fait que j ai mandé un procés contre le capitaine de l ost ??car pour en avoir parlé avec nostre ancien comte juju , ce procés ne devrai pas etre deja il arrive tardivement mais de plus je m etais expliqué avec le coms de l epoque et celui ci avait fort bien compris le fait que je quitte mon poste pressement , comme en temoigne cette lettre que j ai recu ou nostre ex coms ,me dit comprendre et ne cherche point a me mettre en procés !!

Je vous demande donc de bien vouloir prendre en comptes ces elements , en effet vous n etes pas sans savoir que justice doit etre pour tous , et non pas seulement lorsque celle ci arrange et vu le nombre d aberrations qui se passe en ce tribunal et vu les menaces et pressions que j ai enduré et subit , je demande la relaxe pure est simple aprés tout si la justice avait du juger cet acte , elle l aurait fait le 30 aout , mais la serieusement le 9 octobre ..hum... bref !!
avant de s en retourner sur le banc des accusés catcat regarda une nouvelle fois magd , mitaine et petitefleur , s inclina et leur presenta a nouveau c est plus plates excuses , je suis vraiment navrée et confuse , pardonnez moi , je vous en prie mesdames .

Citation :: La défense a appelé Yann8202 à la barre

Voici son témoignage :
Yann se presenta devant la barre des témoins opur une affaire qui datait du mois d'août.
Décidement, la justice était d'une rapidité exemplaire en Béarn, il était temps que tout cela change pour de bon.
Il prit alors la parole après Catcat qui semblait avoir de grosses sequelles.

"Bonjour à tous.
Que voulez vous de moi exactement, cela remonte à tellement longtemps cette histoire!
L'acte d'accusation porte sur le fait que Catcat ai démissionné?
Je la comprends et la pardonne pour cela.
Comprenez vous, l'acharnement dont elle a été l'objet durant ses mandats aurait fait craqué plus d'un mais elle, a su tenir le coup le plus longtemps possible.
Puis, elle a craqué, c'est légitime, j'aurai craqué moi aussi.
Bref, elle a démissionné mais je dirai qu'on l'a quelque peu poussé à le faire, de façon indirecte et lâche, il va sans dire.
Donc, je pense qu'elle devrait être relaxée car ce procès n'est rien d'autre qu'une mascarade, mis en place pour l'enfoncer encore un peu plus.
Vous faites d'une victime une coupable, la justice est belle!"

Il retourna s'assoir sur les bancs du tribunal, dégouté comme beaucoup par un comté en pleine décadence...les élections comtales tombent vraiment bien!

Citation :: L'accusation a appelé Ptitefleur2006 à la barre

Citation :: Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge compulsa le lourd dossier de dame Catcat. Ce procès durait depuis trop longtemps, il était temps d'en finir et de rendre un verdict
Le juge Telya avait écouté les deux parties ainsi que les témoins.
Elle décida de passer sur les insultes dans la salle du tribunal, mettant cela sur le compte de son agression et des séquelles qu'ils pouvaient lui rester. *

Dame Catcat vous n'êtes pas sans savoir que votre démission intempestive à causer du tort à la ville d'Orthez. L'armée a du reprendre la mairie avec les conséquences que tout le monde connaît, grogne des habitants, mise en place d'un maire qui ne faisait pas l'unanimité ainsi que des élections anticipées.
Le calme de la ville en a souffert et les villageois ont été grandement perturbés.
D’après le témoignage de messire Yann, il semblerait que vous ayez subit des attaques pendant vos mandats qui vous auraient fragilisée. La cour en tiendra compte.

En conséquence, la cour vous condamne à 1 écu pour les frais de dossier ainsi qu'à 15 jours de travaux d’intérêt général à la mine.
La cour vous laisse un délai d'un mois pour accomplir votre peine, vous devrez fournir les preuves de votre travail à un sergent de police, sans cela il est de mon devoir de vous avertir que vous risquez un autre procès.
Nous espérons que cela vous servira de leçon et que nous nous vous reverrons plus dans ses murs de sitôt.

Affaire classée...
* coups de marteau sur le lutrin *
Affaire suivante !

Jugement rendu à Pau, par le juge Telya d'Harlegnan, le 28.11.1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.