Catcat64 - TOP - Coupable - 1 novembre 1456

Catcat64 - Trouble à l'ordre public - du 30 août au 1er novembre 1456 - coupable

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Améliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :
Madg

Témoins de la défense :
Quasi
Daiguorniss

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende symbolique de 1 écus
Verdict le 1er novembre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Améliane entra dans la cour de justice un gros dossier sous le bras*

Monsieur le Juge, je vous amène aujourd'hui un dossier délicat.

En Date du mercredi 20 aout, Dame Catcat64 a fait passer l'annonce de son baptème sur le panneau municipal,

je vous en donne copie

"Ortheziennes et Ortheziens ,
J ai l immense honneur de vous conviez ce jour a mon baptéme , celui ci aura lieu http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9465728#9465728
et sera celébré par Monseigneur navigius en personne .
La ceremonie sera suivie d un lunch ou tous ENSEMBLE , nous pourrez ripailler et boire dans la joie et la bonne humeur jsuqu a l aube !!

Je vous attends donc nombreux a ce moment fort important de ma vie et j espere que vous viendrai nombreux afin de partager mon bonheur

cordialement
votre devouée catcat64"

comme vous pouvez le constater nulle trace d'une information concernant la ville d'Orthez,
hormi bien sur le baptème de Madame le maire

Même si aucun texte ne stipule expréssement que le panneau d'affichage municipal
est réservé aux informations municpales , il me semble que déantologiquement cet abus doit être puni.

pour ce faire, je me base sur l'article 1 de notre droit coutumier que je vous recite pour mémoire

1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens

l'action de faire paraitre son propre baptème sur le paneau d'affichage municipale, baptème qui reste du domaine du privé, ne me parait pas être sérieux, raisonnable

c'est causé un tort collectif à la population

j'accuse donc Dame catcat64 de trouble à l'ordre public

Fait à Pau , le 30 aout 1456
Améliane de Cénorel
Procureur du Béarn

Citation :: Première plaidoirie de la défense

catcat64 s approcha de la barre ...
Madame le procureur , Monsieur le juge ,
Je vous salue bien bas .
, je ne vous le cache pas , je suis surprise d etre icelieu , devant vous en tant qu accusée , ainsi donc on me reproche de n etre pas un bon pére de famille , hors d aprés le coutumier que je vous cite article4):<< Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.>>

je ne vois vraiment pas ce que j ai fait de mal , je n ai mis personne en danger , je n ai point bousculé la tranquillité public, ni pertubé l ordre public .....non je n ai rien fait de tout cela .
En tant que maire d Orthez il m a semblé bien naturel de convier mes citoyens a un bapteme célébré par Monseigneur Navigius , ainsi je rapprochais les villageois d aristote , je les incitais a venir nous rejoindre sur notre halle , j avais trouvé cette lettre d utilité publique ...et au lieu de cela j ai deplu a Dame madg (catcat a ce moment se tourne vers la dame : croyez Madame que j en suis navrée ) .Malgrés cela je me demande ce que je viens faire ici une fois encore , je n ai en rien derogé a la regle du bon pere de famille , et encore bien moins troublé l ordre public ....
je vous demanderai donc de bien vouloir prendre contact avec Dame Quasi celle ci etant chargée d assurer ma defense pour cette affaire .
J ajouterai que quelque soit la sentence que vous reservez , je l accepterai , la justice portant en premier lieu le mot juste et je m en remets a votre entiere decision.
Madame le procureur , Monsieur le juge , je vous remercie de m avoir ecouté et vous souhaite la bonne fin de journée .
catcat64 se retira de la barre ,allant s asseoir ,en attendant la suite de son procés.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le Procureur Deldor écouta les longues tirades tragédiennes et Aristotéliciennes, le menton posé sur son poing, prenant quelques notes avec sa plume de l'autre main.

C'est lorsqu'il s'aperçut que le silence régnait depuis plusieurs minutes et que les yeux se braquaient sur luy, qu'il comprit que la Défense avait enfin terminé.

Il posa sa plume, recula son siège et se leva en s'éclaircissant la voix*

Hum. Bien avant de commencer je désirerais juste ouvrir une parenthèse pour rappeler que l'Accusée a, certes, le droit d'avoir un avocat mais un seul. Dans ce cas je prierais à l'une de ses dames de bien vouloir regagner sa place. L'effet "écho" étant quelque peu incommodant.

Messire Daiguorniss, je vous remercie pour vostre beau récital de bon fidèle Aristotélicien, ceci a eu au moins le mérite de me rappeler quelques bons souvenirs de mon séminaire à l'ordre Lescurien.. A présent je ferme la parenthèse et entre dans le vif du sujet.

*Tourne son regard vers l'avocate de l'Accusée, Lara*

Est-ce cela tout vostre plaidoirie Maîstre ?

*légère toux pour camoufler son pestit rire amusé*

Bien..hum..quelle..fougue comme l'a si bien faict remarqué Maîstre Quasi.

Je ne reviendrais point sur les Loys transgressées qui ont été citées par mon prédécesseur, juste rappeler à toute fin utile que tout bon citoyen, au bon sens, n'est censé ignoré la Loy. Et pour un élu cela est mêsme primordial. Après tout un élu représente son peuple n'est-ce pas ? Il se doit de ce fait, d'êstre exemplaire.

Dame Catcat a commis une erreur, sa faute aura le mérite de servir à titre d'exemple nos générations futures qui se voueront à arpenter les chemins de la Municipalité.

Ainsi, je requiers une peine d'inéligibilité d'une durée de deux mois à l'encontre de Dame Catcat64.

Vostre Honneur, Membres de la Cour, je vous remercie de toute vostre attention.

*Le Procureur Deldor reprit place confortablement sur son siège, l'air satisfait et déterminé, s'amusant à faire légèrement tournoyer sa plume entre ses doigts, attentif à la suite du procès qui touchait bientôt à sa fin..*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Vostre honneur ,mesdames et messieurs les jurés
J aimerai ,vous faire remarquer un point important ,nostre coutumier n indique en rien que j ai commis une faute en envoyant ce courrier , courrier ici relaté par un simple ecrit et qui aurait pu etre tout bonnement falsifié , je ne vois point de lien indiquant que le courrier denoncé ici provient effectivement de la mairie ?
de plus il me semble que 2 mois d inelligibilité est forte peine pour avoir deplu a une seule et unique personne ....catcat regarda dame Magd , d ailleurs je tiens a vous dire chere dame que durant mes mandat je n ai point passé mon temps posterieur a mon bureau et de ce fait ai fait economiser plus de 1200 ecus a la mairie alors ce jour me reprocher une lettre a 3 ecus et encore sans apporter de preuves , je trouve serieusement que c est y aller un peu fort et que sans nul doute cette mascarade n a eu pour but que d essayer de me discrétiter aupres des citoyens d orthez , seulement voila , c est l inverse qui c est produit ...Madame le juge vous savez combien je suis honeste et combien je me suis investie pour nostre bonne ville ,aussi bien en tant que sergent de police que dans mes fonctions de maire , je pense et je croix en vostre jugement je sais que vous estes juste , je m en remet donc a vous .
(catcat salua comme il se doit la cour et retourna s asseoir sur le banc des accusés)

Citation :: La défense a appelé Quasi à la barre

Voici son témoignage :
*Quasi et Lara s'avancèrent à l'appel de leurs noms.*

Dame et Sire de la cour, je vous salue. Maitre Lara prendra la parole afin de défendre sa cliente. Si la cour le permet je n'interviendrai qu'ensuite et rapidement.

*Lara prit la parole*
Je me présente, maitre Lara de l'ordre des Avoks Haillons.
Je suis devant vous ce jour afin de représenter l'accusée ici présente, dame Catcat.
Pouvez vous me rappeller exactement pourquoi nous sommes là ?? J'ai bien entendu madame la procureur m'énoncer le coutumier et une histoire de courrier mais...ah c'est pour ça ! Pardon j'ai cru que c'était une plaisanterie... Oups...
Voilà donc le délit, dame Catcat a envoyé un courrier disons personnel avec les outils de la mairie. Je reprendrais donc vos propos madame la procureur, aucune loi ne l'interdit !!! Vous me citez ensuite le coutumier, bien, reprennons le donc.
"Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui."
Où est le préjudice à autrui dans cette affaire ?? Avec ce courrier dame Catcat a t elle mis le marché à sac ? Insulté quelqu'un ? Je ne crois pas ... Certains dirons qu'utiliser le courrier du maire à des fins personnelles est répréhensible, à ce moment là je pourrais vous en citer beaucoup de choses qui le sont et on n'envoie pas ces gens en procès pour autant. Un exemple simple, est il moral pour un boulanger sachant qu'il y a pénurie de vendre son pain à des prix exorbitants ? Non et on ne peut pourtant pas l'en empêcher !
En envoyant ce courrier, ma cliente ne pensait pas à mal, au contraire, elle voulait réunir les villageois pour une occasion donnée. Elle voulait mettre un peu de vie sur la halle de son village, est ce répréhensible ?? Non !
J'entends déjà venir ceux qui chipoteront car le courrier coûte des points d'état à la mairie, quelle valeur celà a t il ? 1 écu ? 2 peut-être ? Si c'est celà que ceux qui ont demandé le procès réclament, je trouve que c'est faire preuve de bien de mesquinerie !
Où est le problème exactement ? Puisqu'aucune loi ne l'interdit et même le coutumier ne dit rien là dessus, personne n'a subit de préjudice je pense... A moins que quelqu'un n'aie eu une crise cardiaque en voyant ce courrier ce qui m'étonnerait beaucoup, il n'y a pas de raisons à un tel procès.
Les gens ne savent ils donc pas communiquer ? Il n'y a pas là de quoi faire toute une polémique, vous n'etes pas d'accord avec ce qu'elle a fait, vous lui faites remarquer, mais demander un procès... D'ailleurs, je tiens à rappeler que la demande d'un procès coûte également au comté et sans doute bien plus que ce petit courrier...
S'il y a eu non respect d'une loi que l'on me dise laquelle, s'il y a eu préjudice comme dit le coutumier, que la personne qui l'a subit vienne le dire ici même ! Dame Catcat aurait utilisé cet outil pour insulter quelqu'un, diffamer ou autre, j'aurais très bien compris qu'elle se retrouve ici, devant vous à devoir expliquer son geste. Mais là, la raison de sa présence est d'avoir voulu réunir les villageois, les rapprocher au travers d'un évènement important pour elle, qui, suite à une plainte, a été gâchée... Et pourquoi ? Parce que UNE personne a dit "oh non, utiliser un outil public pour des fins personnelles c'est mal" Entend on quelqu'un d'autre s'en plaindre ? Si à la place de dame Catcat c'eut été une grande amie de dame Madg, celà se serait il passé ainsi ?? J'en doute fortement !! Elles lui aurait peut-être fait remarquer qu'elle n'approuvait pas celà, mais n'aurait sans doute pas demandé un procès ! Demandez vous donc pourquoi ma cliente se retrouve ici ce jour !
Enfin devant le ridicule de cette situation, je demande bien évidemment la relaxe.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.

*Elle regagna sa place auprès de dame Catcat*

*Quasi vint au devant du tribunal et prit la parole.*

Dame et Sieur de la cour je vous présente mes respects. Maître Lara vous a parlé avec la fougue de la jeunesse qui a le c�ur épris de justice et je n'ai rien à ajouter à sa plaidoirie. Je veux simplement revenir en quelques mots sur ce qui nous amène ici. Seul le Trés Haut a le pouvoir de juger les âmes. Pourtant ici c'est bien ce qui vous est demandé. En effet, la justice des hommes est là pour punir et empêcher de nuire ceux qui font fi des lois. Nuire!! Voila la notion la plus importante. Dans cette affaire vous ne pouvez dire que notre cliente a eu l'intention de nuire a qui que ce soit. J'ajouterai que son intention était même contraire a cela. Elle a certes usé d'un outil mal approprié mais son intention était plus que louable: Ramener les villageois sous le toit de la Sainte Eglise. Nuire!! a-t-elle nuit à son village ? non, loin s'en faut lorsque l'on sait qu'elle avait dépensé une grosse somme pour le banquet qui ne manquait pas de suivre son baptême. Nuire ! a telle nuit à son devoir de maire? non! bien au contraire. en ces temps troublés où les béarnais désertent les lieux saints et mettent leurs âmes en péril, elle a essayé de les ramené dans la voie de la sagesse , vers notre sainte église.

Dame et Sieur de la cour, vous ne pouvez reprocher à Dame Catcat son intention. La seule chose a son discrédit est le moyen et non le but. Un tribunal est là pour juger de l'action et du résultat de cette action. ici , l'action est louable, le résultat l'est encore plus.

Le seul point qui pourrait expliquer notre présence icilieu est le procédé dont a usé Dame Catcat. Je reprends ici vos mots Madame Le Procureur:

1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens

Comme je viens de la dire il n'y a aucun préjudice. En bon père de famille...est il meilleur père de famille que celui qui amène ses enfants sur le chemin d'Aristote? Est il meilleur père de famille que celui qui les réunit sans distinction aucune pour partager ses maigres possessions? N'est ce pas faire preuve de bon sens que d'user de tout moyen pour ne pas laisser errer des âmes loin des voies de notre seigneur? Enfin...soucieuse de ne causer aucun préjudice a autrui...personne n'a été lésé, bien au contraire. La loi et la morale ne peuvent condamner un mauvais usage d'un outil dans un but louable.

*Quasi reprit son souffle. Elle n'avait pas plaidé mais parlé avec son coeur.*

Citation :: La défense a appelé Daiguorniss à la barre

Voici son témoignage :
Moi Daiguorniss salue la cour et l'assure de mon respect.

A mon sens ce procès n'a pas lieu d'être, car il n'y a dans l'annonce de Dame Catcat que la manifestation de son amour pour la ville et sa joie de faire partager aux citoyens d'Orthez le bonheur d'être baptisée et ainsi rejoindre notre grande famille aristotélicienne.

Dieu qui nous jugeras tous a déjà pardonné à Dame Catcat et nous humain allons nous aller à l'encontre du seigneur et punir l'une de ses brebis pour avoir voulu partager avec tous sa joie de rejoindre son troupeau ?

Partager sa joie de Dieu c'est donc causer un tort collectif à la population? Mais est ce bien sérieux d'entendre dire cela ?

Pas sérieux et raisonnable de vouloir être heureux avec les citoyens d'une ville pour laquelle l'on se bat depuis trois mandatures ?

L'utilisation du panneaux municipal dont aucun texte ne stipule expréssement qu'il est réservé aux informations municpales (c'est vous qui le dites) est un abus?

Sous quel prétexte ? pour mettre en avant un parti une action de vote pour un conseil municipal OUI je dis oui

Mais partager son bonheur d'aimer Dieu et les citoyens d'Orthez allons soyons sérieux ne devenons pas la risée de notre pays.

Maintenant voyons qui est l'accusatrice Madg.

cette femme qui poursuit Dame Catcat depuis trois mandats de sa vindicte et qui regroupe autour d'elle des gens dont la haute naissance devrait retenir de se plonger dans la fange en criant

"dehors la moche" Je pense que vous savez de qui je parle

Voila ce que subit Dame Catcat depuis trois mandatures tous les jours par messages privés ou à l'étalage de notre halle et quand Dame Catcat veux partager son bonheur avec tous on la vilipende on la conspue.

Et nous voulons la condamner, regardez en vous regardez votre conscience. Je vous en prie soyez humain vous ne pouvez condamner la joie, vous ne pouvez condamner le bonheur de vivre dans la famille de DIEU

Mais surtour, SURTOUT vous ne pouvez donner raison à la haine et à la calomnie vous ne pouvez donner à la justice de ce pays la démonstration que ceux qui ne font rien pour le Béarn sinon de s'abaisser à l'insulte peuvent faire punir sans raison ceux qui se battent pour que prospèrité d'une ville.

Non je sais que vous ne le ferez pas vous aimez trop votre pays pour donner a rire de sa justice.

Merci

Citation :: L'accusation a appelé Madg à la barre

Voici son témoignage :
*Madg entrait dans la salle de ce procès qui s'était tant fait désiré. Ecoutant l'acte d'accsation du Procureur, elle était appelé à témoigner.*

Monsieur le Juge, Madame le Procureur,

Je tiens à faire une précision...ce n'est pas sur le panneau d'affichage que Madame le maire Catcat a fait cet appel privé, mais par courrier municipal...sinon nous n'en serions pas là...

Donc je confirme les dires de Madame le Procureur, un courrier de la mairie avait été envoyé aux orthésiens, mais avec unique information le baptème de dame Catcat, aucun lien avec la mairie et la ville d'Orthez.

Si un procès a lieu, c'est pour un usage des outils de la mairie à des fins personnelles. Ce qui est donc répréhensible, interdit par la loi et la morale

Cette affaire a fait beaucoup de bruit, bien sure qu'on risque de vous dire que je m'acharne sur madame le maire, mais toute faute mérite d'être dite et jugée comme telle

Merci de votre écoute

*Madg se retira pour laisser suite au procès*

Citation :: Verdict de la Cour :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge entra dans la salle d�audience. Elle avait attendu le retour de l�accusée en territoire béarnais, afin que celle-ci puisse déposer sa dernière plaidoirie. C�est ce qui expliquait la longueur inhabituelle de ce procès. Cela lui avait permis de bien étudier l�affaire car ce cas un peu plus complexe que celui du petit voleur de poules du village.
Elle s�assit à sa place et regarda la salle. Elle vit le procureur, l�accusée, le témoin de l�accusation, celui de la défense, les deux avocates de l�accusée... Deux avocates pour l�accusée. Encore une nouveauté de la dame. Bon, soit, reprenons l�affaire.

Dame Catcat64, levez-vous pour entendre notre verdict.

Dans le procès du 31 août 1456 opposant Catcat64 au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Régente Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Dame Catcat64 vous êtes reconnue coupable d�utilisation personnelle des outils du pouvoir municipal. Que se passerait-il si tous les maires agissaient comme vous l�avez fait ? Est-ce agir en �bon père de famille� que de faire ainsi ?

Cependant, je sais que vous n�y avez pas vu malice lorsque vous avez fait cela. Cela constitue cependant un délit. Je vais être clémente cette fois-ci.
Dame Catcat64, je vous déclare coupable de trouble à l�ordre public et vous condamne à 1 écu de façon symbolique, afin que vous n�oubliez jamais que les outils municipaux servent pour la municipalité.

Que je ne vous revoie jamais dans ce tribunal.

Fait à Pau le 1er novembre 1456 au nom du Comté du Béarn et de la Régente Chloé de Chesnais *

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.