Philios
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 |  Sujet: Barbapounette – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Mar 29 Mar - 5:01 | |
| Barbapounette – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 Mikiss
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Dame Barbapounette sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, dame Mikiss, lui sommant de présenter son laisser-passer, et dans le cas contraire, de quitter le Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Afin d'étayer la mise en accusation, j'appelle à la barre Dame Mikiss pour qu'elle puisse nous affirmer si l'accusé est bien la femme ayant circulé sur notre territoire.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Barba s avança en saluant poliment la cour.Se racla la gorge,s habillat de son plus beau sourire et parla audiblement et posément.
-Votre honneur,oui j aie bine reçu un pigeon d une Dame Mikiss.Fort poli soyez en sur.Mais quelque chose m a génée,voyez vous.
MAlgré le caractère officielle de la missive,tres tres bien écrite d ailleurs.
La signature m a turlupiné.
La missive fut signée Dame Mikiss,mias c est qui Dame Mikiss?Rien de précis a ce sujet.
Un policier?Un douanier?Serait il possible qu un citoyn bearnais ai le droit d envoyer de tel courrier sans être mandaté par une quelquonque autorité?
Biensur je puis vous fournir copie de la dite missive pour que vous puissiez en juger par vous même.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Dame Mikiss est un agent de la prévôté qui a eu pour rôle d'avertir les voyageurs en situation illégale. Cela permettait de laisser une chance aux personnes afin qu'elle puisse clarifier leur situation.
Seulement, vous ne pouvez pas prétendre une défense simplement en remettant en cause une signature. Les décrets sont affichés partout dans le Béarn et il serait plus que difficile de ne pas avoir vent des tensions que subit notre comté aujourd'hui.
Même si dans l'hypothèse, cette missive n'était pas officielle, la moindre des choses aurait été de se renseigner et de voir avec les autorités pour obtenir un laisser-passer.
Je requiert donc a votre encontre une peine d'emprisonnement de 3 jours ainsi que 45 écus d'amende.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le 10 Novembre 1457
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Mais Dame Mikiss n a jaimais stipilée qu elle était agent assermenté.Et je remets en cause cette lettre,parceque finalement tout le monde peut en écrire er se faire passer pour n importe qui.
Barba restait tres calme,tres polie .
Mais lorsque je marche en ville ,je regarde droit devant moi et je baisse la tête pour voir où je mets les pieds.Imaginez si je devai en plus regarder tous ce qui est placardé.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Mikiss à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde: barbapapounette ist relaxed!!! the wind of change... | |
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