Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Mariuslebelier – HT – Coupable – 03 Mars 1459

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AuteurMessage
Philios
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Mariuslebelier – HT – Coupable – 03 Mars 1459 Empty
MessageSujet: Mariuslebelier – HT – Coupable – 03 Mars 1459   Mariuslebelier – HT – Coupable – 03 Mars 1459 EmptyMar 29 Mar - 3:10

    Mariuslebelier – 03 Mars 1459 – Coupable – Haute-Trahison

    Juge : Ecm
    Procureur de l’Accusation : Tritium
    Procureur du Réquisitoire : Tritium

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Klementein
    Arrow Aida80

    Témoins de la défense :
    Arrow Dyvina
    Arrow

    Coupable + Prison 5 jours + Travail à la mine 5 jours + Interdiction d'être chef-maréchal 3 mois
    Verdict rendu le 03 Mars 1459



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre honneur, en ce 21 février 1459, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Mariuslebelier pour trahison. En effet, dans la nuit du 19 au 20 février 1459, il a soulevé les Mauléonnais contre le pouvoir en place, et a clamé haut et fort sa victoire contre le pouvoir en place.

      S'il est vraiment la peine de rappeler qu'une révolte non approuvée par le Conseil est hors la loi, je vais rappeler les points du coutumiers qui ont été bafoués :

      **********
      1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

      3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
      ...
      3) Révolte
      Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.

      Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
      ...
      4) Unicité et indivisibilité
      Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.
      ...
      Chefs d'Inculpations :
      6-Trahison
      Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
      **********

      Notre greffière, Dame Klementein, a eu l'obligeance de recueillir ses propos, son discours, et les annonces qui ont été affichées peu après aux portes de la mairie.
      Elle pourra venir témoigner des nombreuses preuves qu'elle a rassemblées contre les révoltés, mais tout bon Mauléonnais pourra venir témoigner également, et je me réserve le droit d'appeler un bon citoyen Mauléonnais pour qu'il puisse nous faire partager son témoignage sur cette affaire.

      Je vous présente également les preuves qui ont été transmises :

      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/daclar10.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/pannea10.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/pannea11.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/bureau10.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/bureau11.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/gouver10.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/gouver11.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/gouver12.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/opposi11.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/opposi12.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/opposi13.jpg
      https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/opposi14.jpg

      Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Je vais maintenant laisser la ou les témoins s'exprimer, et laisse la parole à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Marius se présenta à l'audience, il était serein. Ce procès était pour lui une occasion de s'exprimer devant une personne neutre et il l'espérait équitable.



      Votre honneur, les faits qui me sont reprochés sont l'appel à la révolte ainsi que l'atteinte à l'unité Béarnaise. Fait que je reconnais et pour lesquelles je plaide coupable, néanmoins il faut replacer les évènements dans leur contexte et ainsi comprendre toutes les subtilités de ce dossier très complexe.

      Tout d'abord je commencerai par expliquer l'organisation de cette révolte, puis ce qui s'en est suivi et enfin les causes. Je reconnais être l'organisateur de cette révolte, ayant contacté l'ensemble des participants et étant le seul à les connaître tous jusqu'au dernier. Suite à cette révolte réussie qui montre une implication d'un nombre non négligeable d'habitants de la population mauléonnaise, dame Folayan dont le procès se tient dans la salle d'à coté est arrivé au pouvoir. Sachez votre honneur que cela n'était pas prévu, en effet et je me suis trompé, je pensais être l'homme le plus charismatique de ce groupe et il me semblait évident que j'accède à la mairie. Malheureusement pour moi c'était de l'orgueil mal placé ! Suite à cette révolte, j'ai continué mon action grâce à l'intermédiaire de dame Folayan a qui je demandais toutes les informations sur les réserve de la mairie, les mandats en cours, afin que tous soit en ordre. Je lui faisais même passer les messages à diffusé, on peut dire que j'étais quasiment le maire, si le titre ne m'avais pas échappé. C'est pourquoi je demande une extrême clémence dans votre jugement à l'encontre de dame Folayan. Merci.

      J'en arrive désormais au cause de cette révolte, celle-ci n'a certes pas été accepté par le pouvoir en place, en effet car elle est basé sur le fait que Mauléon veut retrouver sa liberté et son indépendance. De nombreux évènements se sont accumulé touchant la fierté de nous basque mauléonnais. Je vais vous en citer quelque uns ; durant mon mandat de maire où nous avions monté un conseil municipal bien fournit et notamment composé de l'ex maire Murlok, nous nous sommes vues refuser un décret sur la gestion de nos emplois à la mine. Décret rejeté sur des arguments plus ou moins acceptable car ce décret aurait méritait une période d'essai minimum avant de pouvoir le juger non-bénéfique. Plus récemment alors que je passais dans le Béarn pour rejoindre Mauléon, j'ai rencontré un personne qui ne savait même pas ou Mauléon se trouvait, c'est pour vous dire l'estime que nous porte les Béarnais! L'un des derniers évènements à été le refus d'une animation proposé par la conseillère aux animations de Mauléon, dame Dyvina. Par tous ces arguments, votre honneur, je veux vous montrer qu'ils y a bien un sentiment de malaise de la part d'une partie des mauléonnais qui se sont révolté dans la nuit de samedi à dimanche. Et qu'ainsi il ne voulait en aucun cas le mal de leur compatriote Mauléonnais mais bien leurs venir en aide.


      J'en ai finit pour l'instant votre honneur, merci.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Votre Honneur,

      L'accusé reconnaissant les faits, et revendiquant de plus être l'auteur de ce soulèvement, je demande qu'il soit condamné à une peine de 5 jours de cachot, et 5 jours de travaux d'intérêts généraux, soit de travail à la mine.
      Le fait qu'il soit "un bon citoyen" comme le laisse entendre le témoin, ne vient en rien modifier le fait qu'aucune demande de révolte n'a été ni demandée, ni acceptée par le Comté, et que cette révolte est donc illégale.

      C'est tout votre honneur.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      Votre honneur,

      Le procureur requiert contre moi et ceux qui m'ont accompagné des peines de prison. Ce sont les brigands, les assassins et les pilleurs que l'on envoie en prison. Moi et tous ceux qui ont fait parti de son mouvement, sont-ils de cette tranche ? Je vous le demande votre honneur. Y a-t-il eu des miliciens de blessé pendant l'attaque ? Non! Y a-t-il eu une résistance une fois notre action fini afin d'empêcher que la mairie ne soit reprise ? Non ! Les caisses ont-elles été pillées ? Non ! Et vous pourrez demander confirmation à Dame Vanyel.

      Alors votre honneur, allez vous moi et mes compagnons nous envoyer dans les geôles du comté ? Aller vous envoyer en prisons des honnêtes citoyen qui se sentant délaissé se sont exprimé ? Certes d'une manière peu légale mais afin de faire bouger vraiment l'opinons en ayant un impact fort. Votre honneur, vous n'aller pas condamner des gens qui se font les portes parole d'une partie du peuple Mauléonnais ? Regardez le résultat de l'élection à Mauléon ! Il n'exprime pas ce que nous en bravant les lois avons voulu montrer ?! Si l'on prend en compte la noblesse de Mauléon qui est acquise au pouvoir, alors la proportion en termes de nombre de citoyen sympathisant à notre cause se rapproche sensiblement de la moitié des suffrages exprimés.

      Votre honneur, si vous condamné ces hommes dont je fais parti et cette femme, alors vous condamner aussi la grande partie du peuple Mauléonnais qui nous soutien. Comment vont-ils ressentir ce jugement ? Vont-ils comprendre que le pouvoir fait un pas vers Mauléon ou bien que celui-ci est bel et bien contre eux ?

      Votre honneur, vous devez choisir entre condamner des innocents pour le plaisir de certains conservateurs ou alors de les libérer au nom de la liberté d'expression et d'opinons.

      Je vous remercie.

    Citation :
    La défense a appelé Dyvina à la barre :

      Dyvina venait d'être appelé. Elle se leva et à son tour pris la parole...

      Bonjour madame la juge, bonjour messire le procureur

      Puisque vous demandez mon témoignage je vais vous le donner. Sachez que je serai la plus impartiale possible et que je ne prendrai pas parti ni d'un côté ou d'un autre. Que la vérité soit dite est tout ce qui m'importe, afin que votre jugement soit rendu en connaissance de cause.
      Je suis mauléonnaise et je connais messire Mariuslebelier depuis que j 'y habite. Cet homme a toujours été honnête et respectueux dans ses propos à mon égard et envers les autres. Il a géré son mandat de maire avec beaucoup d'implication et de loyauté. Officiellement rien ne lui a été reproché! Des mauvaises langues s'évertuent de le dé-crédibiliser mais le monde est ainsi fait...
      Ce n'est pas un secret que nous avons été très proches mais cela n'influence nullement mon point de vue sur lui. Cet homme quoi qu'il fasse est motivé par des intentions honnêtes et pacifistes... Il sait aussi écouter les avis des autres. Il a essayé en taverne sans se cacher, d'exprimer ses idées. Il fait confiance et respecte les avis négatifs ce n'est pas un despote!
      Comme beaucoup d'autres j'ai bien sûr été au courant de cette possibilité de révolte qui en désespoir de cause semblait être pour lui son dernier recours. J'ai prévenu le maire Murlok afin qu'il intervienne. C'est ce qu'il a fait. Marius a alors abandonné l'idée puis il est passé à l'acte. La parole n'ayant pas suffi, les pressions d'un comté trop enclin à préserver ses acquis l'ont forcé à faire autrement...
      En ce qui me concerne je le soutiens car c'est d'abord un ami et que pour moi c'est une question d'honneur. Mais surtout pour d'autres raisons, que je vais vous citer et qui prouvent que cet homme n'est pas un traitre mais peut être juste un homme ayant fait preuve de maladresse, causée par cette forte détermination qui l'anime de rendre les habitants de Mauléon plus heureux dans leur vie au quotidien. Mariuslebelier s'était engagé à :
      La révolte ne devait causer aucune victime, ce fut le cas, la mairie ne devait pas être pillée et c'est le cas, de nouvelles élections devaient être rapidement mises en place et c'est le cas, dame Folayana n'a été qu'un tremplin dans cette histoire. Les réserves de nourriture devaient être suffisantes pour éviter d'affamer les habitants et c'est le cas. Il ne devait pas s'opposer à une action de révolte des habitants ou des autorités et ce fut le cas, lors de la reprise de la mairie il n y a eu aucune défense, preuve de sa bonne foi de ne pas résister, de ne pas user de violence à l'encontre de personnes et de ne pas s'imposer si le peuple ne voulait pas de ses idées. Il ne devait donc pas rester maire mais laisser la place aux citoyens de Mauléon et c'est le cas. Voilà il a respecté ses engagements et sa parole, preuves qu'il n'est pas un félon et qu'il voulait juste à sa manière ouvrir un débat portant sur des valeurs de plus de liberté pour chacun de nous, de vous.
      Cet homme ne présente aucune menace pour personne. Il avait en faisant cela un objectif qui était de faire réagir le peuple et c'est ce qui se passe dans une ambiance un peu tendue mais sans violence. Cette révolte peut être considérée par le Béarn comme un affront mais il ne doit pas voir que cela! Il doit voir qu'il a la chance d'avoir un homme dévoué, qui ne cherche que le bien être du peuple, qui a peur comme tout le monde mais qui à le courage d'assumer ses idées et d'être ici devant vous pour assumer son acte. Ce n'est pas un brigand et il ne doit pas être traité comme tel. La justice fera son travail et j'ai confiance en elle pour qu'elle ne s'arrête pas à cet acte de révolte, mais qu'elle sache aussi apprécier et reconnaître les valeurs de cet homme bien rares aujourd'hui!
      J'en ai fini

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      L’accusation a appelé Klementein à la barre :

        *A l'appel de son nom, Klem s'avanca à la barre*

        Madame Juge, messire Procureur

        Je viens ici devant en tant que simple Mauléonnaise et témoin des faits qui s'y sont déroulés ces derniers jours.
        Je confirme que le sieur Mariuslebelier ici présent, connu notamment pour avoir été un chef-maréchal de notre ville de Mauléon, a signé de son nom un acte affiché depuis le 20 février dernier en gargote Béarnaise suite à la révolte de la nuit précédente. Par cette signature, et ses nombreuses interventions en place publique de Mauléon, il se montre pour moi comme l'un des chefs de cette révolte.
        Dans le document ici présenté... *Klem montre une copie de l'acte affiché en gargote béarnaise* ...il déclare, avec ses acolytes de leur "Gouvernement", vouloir séparer Mauléon de notre Comté, en montant une "Principauté de Mauléon".
        De plus, de part ses nombreuses interventions en halle de Mauléon, devant témoins, le sieur Mariuslebelier a reconnu et même revendiqué plus d'une fois avoir pris d'assaut la mairie et avoir pris part au délogement du maire Murlok.
        Sa culpabilité ne fait donc aucun doute.

        J'espère avoir été suffisamment claire dans mon témoignage pour vous aider à juger cette affaire.

        *Klem attendit quelques instants, puis retourna à sa place*

      Citation :
      L’accusation a appelé Aida80 à la barre :

        Bonsoir
        Je suis Aida de Mauleon et je connais très bien Mariuslebelier pour l'avoir croisé pas mal de fois en taverne. Tout au début de ma naissance, il a voulu que je pactise avec lui, j'arrivais donc j'étais naîve et je suis entrée dans son jeu pour une durée de 24h, le temps de me reprendre, Marius est un bon parleur qui a entrainé tout un tas de gens dans ses délires, moi, j'ai démissionné en 24 heures, mais beaucoup d'autres sont restées comme Dame Dyvina, sa maitresse à l'époque et ce jusqu'au départ de Mauleon de Marius. Ensuite elle a changé d'amant tout en continuant ses activités avec Marius, stamilton et d'autres
        qui se faisaient entendre sous de curieux pseudonymes (comme le prêcheur etc etc), là je me permets d'insister Monsieur le juge car Dame Dyvina en tant que tribun avait ses entrées à la mairie, et donc pouvait transmettre des formations. Quand à Mariuslebellier, à divers reprises, il a comploté en taverne avec ses acolytes, il a même été jusqu'à me menacer si je parlais de sa fameuse "secte". Et dernièrement à ma grande surprise, il est entré dans ma taverne pour "parler" et dans la discussion il a donné des noms de sa liste comme dame Folayen, et d'autres que j'ai déjà cité.

      Citation :
      Verdict de la cour :

        Mais vous divaguez accusé!

        Ce n'est parce que vous êtes mauléonais que le décret sur le travail à la mine a été refusé. Il y avait de nombreuses raisons qui faisaient que ce décret était inapplicable, et le conseil vous a souvent expliqué pourquoi.

        Enfin bref, nous ne jugeons pas un décret mais une révolte. Et une révolte indépendantiste!

        Et concernant l'élection à Mauléon, même sans les nobles, messire Murlok l'emportait haut la main.

        Encore une fois, vous essayez de m'éloigner des faits accusé.

        Alors selon vous, si une poignée d'habitants de Mauléon se mettaient à brigander sur les chemins, je devrais les acquitter parce qu'ils représentent la population? Mais c'est tout simplement absurde!

        Des innocents, voyez vous cela? Sachez que j'ai fait preuve d'une extrême clémence envers dame Folayan, simple marionnette dans votre plan! Envers messire Yenry également, de par son statut de chef-maréchal, il aurait dû passer une petite semaine en prison.

        Vous êtes à la fois l'instigateur de cette folle entreprise et chef maréchal ayant juré sur l'honneur de défendre la justice du Béarn.

        Et oui, Mauléon est et restera une ville Béarnaise! Avant cette révolte, personne n'avait entendu de Mauléonais se plaindre de mauvais traitements ou de se sentir dénigrés par leur comté.

        Cette révolte est, à mon sens, totalement injustifiée.

        De plus, ce n'est pas s'exprimer librement que de renverser un maire légitimement élu. C'est un crime, et un irrespect total des villageois!

        Vu que vous êtes la tête pensante de ce crime en bande organisée,
        Vu que vos complices vous ont chargé pour échapper à de graves peines
        Vu que vous êtes chef-maréchal de Mauléon,
        Vu que le Béarn est composé de cinq villes, et que quiconque remettant en doute cela est passible de sanctions.

        Accusé, levez vous pour l'énoncé du verdict.

        Mariuslebelier, en ce troisième jour du mois de Mars 1459, le tribunal du Béarn vous déclare coupable de Haute Trahison.

        La cour accepte la requête de la partie plaignante.

        Accusé, vous êtes condamné à cinq jours de cachot, à cinq jours de travaux d'intérêts généraux à la mine de Mauléon. La preuve de votre travail devra m'être envoyé par missive.

        De plus, vous êtes démis de votre fonction de chef-Maréchal pour une durée de trois mois. Votre ré-intégration devra faire l'objet d'une étude et de l'aval du conseil comtal, qui s'exprimera à la majorité absolue.

        Gardes, arrachez son insigne. Elle ne mérite pas d'être portée par un traître. Elle symbolise le Béarn, fier, fort et unifié.

        L'audience est levée, justice a été rendue!

        *BOUM*
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