Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Pokémon EV06 : où acheter le Bundle Lot ...
Voir le deal

 

 Le_commercant (ex Yagodictlavolpe) – HT – Coupable – 16 Mars 1459

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Le_commercant (ex Yagodictlavolpe) – HT – Coupable – 16 Mars 1459 Empty
MessageSujet: Le_commercant (ex Yagodictlavolpe) – HT – Coupable – 16 Mars 1459   Le_commercant (ex Yagodictlavolpe) – HT – Coupable – 16 Mars 1459 EmptyMar 29 Mar - 2:44

    Le_commercant – 16 Mars 1459 – Coupable – HT

    Juge : Aida80
    Procureur de l’Accusation : Tritium
    Procureur du Réquisitoire : …

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Cooky
    Arrow Mathiew666

    Témoins de la défense :
    Arrow
    Arrow

    Coupable + Prison 3 jours
    Verdict rendu le 16 Mars 1459



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre honneur,

      en ce dixième jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Yagodictlavolpe pour haute trahison envers le comté du Béarn.

      En effet, cet ignoble personnage a tout d'abord falcifié la signature de la comtesse, et incité à la révolte à l'aide de ce faux la ville d'Orthez. Non content de faux et usage de faux, il a ensuite menti effrontément, et a demandés des faux témoignages afin de se couvrir, puis a préparé sa fuite.
      Cet ignoble personnage devrait finir ses jours en prison !
      J'ai toute une liste de lettres qu'il a envoyé et de preuves réunies par Dame Cooky..

      Je vais citer les lois qui ont été enfreintes :

      *********
      Le droit coutumier

      Citation:
      1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

      3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

      [...]

      3) Révolte
      Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.

      Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.

      [...]

      2. Nul n'est censé ignorer la Loi

      3-L'escroquerie
      Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ou encore quelques jours de prison.

      Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.

      5-Trouble à l'ordre Public
      Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.

      6-Trahison
      Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.

      7-Haute Trahison
      Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise

      *****
      Droits et devoirs d�un maire

      Des devoirs d'un Maire


      * Le Maire est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus dans l'intérêt de sa ville.
      * Le Maire ne peut aller à l'encontre des Lois, Chartes et Décrets Comtaux.
      * Le Maire reçoit la confiance des citoyens de la ville. Un Maire, qui bafouerait la confiance des habitants en promulguant des mensonges mettant en péril l'intégrité des habitants, pourra être poursuivit devant la justice.

      * Le maire est responsable de la gestion économique de sa ville.
      * Le maire a obligation de procéder à des bilans détaillés et complets à destination du conseil comtal à mi mandat et en fin de mandat.
      En début de mandat le Maire s�engage à contrôler l'exactitude du bilan de fin de mandat de son prédécesseur.
      * Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales chaque dimanche auprès du conseil économique du comté dans un délais maximum de 48 heures.
      * Le Maire qui donnerait des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale encoure des poursuites judiciaires pour Haute Trahison.
      * Le Maire s�engage à laisser libre accès à toute armée battant oriflamme du Béarn In Gratibus.
      * Tout Maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et a 2 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le Conseil Comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu�il jugera nécessaire.
      **********

      J'ai également toute une série de lettres qu'il a écrites :

      écrite à Trotski, Mathiew666 :
      ******
      Expéditeur : Yagodictlavolpe
      * Date d'envoi : 08/02/2011 - 12:58:20
      * Titre : Urgent : Mission Confidentielle

      * Bonjour,

      je vous contacte car l'heure est grave , je suis Maire actuellement , et également agent de sécurité pour la comtesse du Bearn , vous êtes contacté en ce moment même car vous êtes quelqun sans soupçons et de confiance . Aussi , le comté vous investis d'une tache de la plus haute importance
      Ceci se résume a se revolter , des brigands , vil et sans respect sont planqués dans l'enceinte de la ville..Ils veulent la prendre , nous allons donc contrecarrer leurs plans via une technique simple :

      Cette missive est secrète et doit le rester , les brigands ne savent pas pour le guet-a-pents ! Et peut être des complices sont présents dans les secteurs suivant :

      -Conseil Municipal du Bearn
      -Maréchaussé
      -Conseil Comtal

      Ces brigands vont se revolter , et tenter de prendre le pouvoir , nous devons les en empecher.. , pour cela vous devez vous revolter citoyen :

      Pour cela , un seul moyen d'aider votre comté :


      - Mairie -) Désobeissance -) se revolter


      Malgré la discretion de ce projet , vous ne serez point seul ! Les personnels de justice sont présent et récupéreront la Mairie cela permettra de reconnaitre les brigands cachés parmis les honnêtes gens . Par ailleurs, aucune poursuites judiciaires ne sera engagé contre vous Cette activité prend une journée de travail, donc il est normal que vous soyez récompensez comme il se doit:
      vous toucherez une somme d'argent de 50 à 200 ECUS selon la réussite de ce projet, ainsi que la remise d'une médaille pour toutes les personnes s'étant révoltés (elle sera visible sur vos fiches de joueur).
      Il est aussi important de garder le silence sur cette affaire, et de n'en parler à personne, même pas à vos proches. Les complices des brigands sont partout .. Il faut donc être trés prudent

      Faict à Pau, le jour du mois de Fevrier de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante neuf.
      Validé et scellé par Sa Grandeur Azilize d'Herbauge, Coms do Biarn.
      Per Lo Bearn Per Orthez
      *****
      Les Orthesiens Waking, Salto, Blanchedec ont également reçus la lettre de demande de révolte.

      Il a également envoyé :

      ******
      Destinataire : Mathiew666
      * * Expéditeur : Yagodictlavolpe
      * Date d'envoi : 09/02/2011 - 17:47:14
      * Titre : Une petite requète

      * Salutation gars ,écoute..j'aurai besoin de ton aide demain
      Il faudrait que tu te joignes a mon groupe
      Demain , tu ne diras rien a personne et tu prendras la route pour Dax ?
      Merci d'avance
      Ton Ami

      *****
      * destinataire : Mathiew666
      * * Expéditeur : Yagodictlavolpe
      * Date d'envoi : 09/02/2011 - 21:59:54
      * Titre : Service

      * Salut Mathiew , tu as du lire le dernier courrier..Ecoute mon ami , je veux pas t'attirer d'ennui , reste a l'abris chez toi , simplement tu ne m'as ni vu ni entendu
      Garde le secret , et je t'en serais redevable
      Merci d'avance
      Ton Ami
      *****

      Envoyée à Azillize :
      *****
      Expéditeur : Yagodictlavolpe
      Date d'envoi : 08/02/2011 - 14:15:05
      Titre : Courrier a Madame La Comtesse
      Bonjour Damoiselle Azilize , je vous écris dans le cadre d'une demande juridique
      Je m'explique : Seriez vous dans la possibilité de me communiquer les noms des assaillants potentiels du bearn?
      De façon a pouvoir , mieux répondre en cas d'attaque innopinée , dés fois qu'ils fassent le tour ces gredins !
      Voila , Si vous aviez des noms , cela me permettrait de peut être faire tomber des têtes comme on dit
      Sur ce , j'attends votre réponse
      Merci d'avance
      =YagoDictlaVolpe=
      Maire d'Orthez
      *****

      Il y a effectivement eu révolte mais Dame Bridgess qui a prit alors la tête de la mairie a été contactée par Dame Cooky, Sergent du Béarn et conseillère comtale, pour contrer la révolte initiale. Elle s'est donc révoltée à la demande du conseil comtal et non pas de Messire Yagodictlavolpe

      Enfin, Messire Wilfred_Ivanhoé a confié au Sergent que Messire Yagodictlavolpe est venu lui demander de témoigner en sa faveur de façon mensongère si procès il devait y avoir. Demande rejetée par l'intéressé.

      L'accusé a acheté une charrette pour fuir :
      https://i.servimg.com/u/f71/14/21/34/27/ventec10.jpg

      Votre honneur, je vais appeler à témoigner notre Sergent Cooky, et Mathiew666 qui pourra certifier qu'il a immédiatement averti la police, faisant ainsi son devoir de Béarnais.

      Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Merci votre honneur.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Cooky à la barre :

          *Elle avait beau attendre, plus personne ne semblait vouloir prendre la parole. Elle aimait mieux s'exprimer en dernier habituellement, mais avant que tout le monde ne s'endorme, elle se leva finalement.*

          Bonjorn Votre Honneur,
          Je suis Calypso Ysabella d'Ascoli, dicte Cooky, résidente d'Orthez. Je viens ici témoigner en tant que membre du conseil comtal mais également en tant que Sergent assermenté de la prévôté.

          La première lettre que j'ai pu lire pour ma part fut celle remise par Messire Trotski à notre Comtesse. En effet, celui-ci trouvant étrange de recevoir un tel courrier de la part d'un maire a eu la présence d'esprit de demander des précisions à notre Souveraine.
          Cette lettre demandait à ce que le destinataire se révolte contre la mairie le soir même, soit le lundi 8 février. Elle était paraphée au nom du maire, Yagodictlavolpe donc et de la Comtesse. Cette dernière a formellement réfuté avoir signé un tel document.

          Après quelques recherches auprès de mes concitoyens, il est apparu que plusieurs d'entre eux l'avaient reçu. Vous en trouverez ainsi plusieurs exemplaires dans le dossier qui vous a été remis, tous similaires.

          Outre cette usurpation d'identité, l'incitation à la révolte contenue dans le courrier est claire.
          Laissez-moi vous en citer un extrait... "Aussi , le comté vous investis d'une tache de la plus haute importance
          Ceci se résume a se révolter , des brigands , vil et sans respect sont planqués dans l'enceinte de la ville..Ils veulent la prendre , nous allons donc contrecarrer leurs plans via une technique simple".

          *Elle s'arrêta quelques instants, tâchant de ne pas perdre le fil de ses explications*

          La révolte eut bien lieu, accompagnée comme vous le savez par une révolte parallèle organisée par le conseil afin de contrer les projets de Messire Yagodictlavolpe.
          Le lendemain, ce dernier du comprendre qu'il ne gagnerait pas la partie et il prépara sa fuite.

          En effet, il envoya tout d'abord un courrier à Messire Mathiew666 afin de lui demander son aide :
          "* Expéditeur : Mathiew666
          * Date d'envoi : 10/02/2011 - 01:11:37
          * Titre : courier

          * * Expéditeur : Yagodictlavolpe
          * Date d'envoi : 09/02/2011 - 17:47:14
          * Titre : Une petite requète

          * Salutation gars ,écoute..j'aurai besoin de ton aide demain
          Il faudrait que tu te joignes a mon groupe
          Demain , tu ne diras rien a personne et tu prendras la route pour Dax ?
          Merci d'avance
          Ton Ami "

          D'autre part, il m'acheta une charrette le jour même. Nul doute qu'il en avait alors besoin pour transporter tout ce qu'il avait dérobé à la mairie.Mais, probablement en voyant que j'étais le vendeur et aussi au vu des différentes actions menées par le conseil pour faire échouer ses plans, il revint sur sa demande auprès de Messire Mathiew comme l'indique cet autre courrier qu'il a envoyé à Messire Mathiew le soir même :
          "* Expéditeur : Mathiew666
          * Date d'envoi : 10/02/2011 - 01:12:10
          * Titre : courier

          * * Expéditeur : Yagodictlavolpe
          * Date d'envoi : 09/02/2011 - 21:59:54
          * Titre : Service

          * Salut Mathiew , tu as du lire le dernier courrier..Ecoute mon ami , je veux pas t'attirer d'ennui , reste a l'abris chez toi , simplement tu ne m'as ni vu ni entendu
          Garde le secret , et je t'en serais redevable
          Merci d'avance
          Ton Ami"

          Désormais, son champs est en vente et il est en fuite, s'étant échappé par la Gascogne.

          Voila Votre Honneur, j'espère ne rien avoir oublié et que mon témoignage vous sera utile pour rendre la justice comme il se doit.

          *Elle s'inclina poliment puis repris sa place*

        Citation :
        L’accusation a appelé Mathiew666 à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            Procès ayant opposé Le commerçant au comté du Béarn
            Haute Trahison

            Coupable

            Aida, ne regarda même pas la chaise vide, elle savait qu'elle
            l'était...malgré tout, sa voix s'éleva dans le tribunal avec
            pour seul témoin, le procureur.
            Autant de perfidie d'une seule et même personne, c'est incroyable !
            L'accusé Yagodictlavolpe qui se fait appeler à présent le commerçant
            a de par sa malhonnêteté mis la ville d'Orthez en danger dans le
            seul but de s'enrichir, de profiter de son statut de maire, il a
            oeuvré à la révolte, volé, menti, puis c'est enfui. A lui de se
            rendre compte que la justice ne laisse pas ce genre d'acte impuni.
            Mon jugement envers l'accusé sera le suivant :
            Yagodictlavolpe dit le commerçant est jugé par contumace à 3 jours de prison
            ainsi qu'à l'interdiction de se faire à nouveau élire pour une période de 3 mois

            VVVLLLAAAMMM
        Revenir en haut Aller en bas
         
        Le_commercant (ex Yagodictlavolpe) – HT – Coupable – 16 Mars 1459
        Revenir en haut 
        Page 1 sur 1

        Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
        Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
        Sauter vers: