Philios
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 |  Sujet: Chocopic – TOP – Coupable – 20 Mars 1459 Mar 29 Mar - 2:16 | |
| Chocopic – 20 Mars 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aida80
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Shallimar
Lucasd
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende écus
Verdict rendu le 20 Mars 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce treizième jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante neuf, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Chocopic pour trahison à l'encontre du Comté béarnais. En effet, étant en possession d'un mandat comtal contenant :
à l'origine :
"Mandat numéro '639881' constaté aprés la reprise du Chateau de Pau au matin du 1er Décembre 1457
#
Nom
900,00 écus
9 miches de pain
3 sacs de farine
6 légumes
8 stères de bois
4 boisseaux de sel"
par la suite le mandat a contenu :
"Inventaire des marchandises du Mandat numéro '639881' au 03/09/58 :#
Nom
3608,75 écus
2 miches de pain
1 fruit
10 sacs de blé
20 pelotes de laine
8 légumes
1 manche
3 tonneaux
6 jambons Iberico"
à la même date, le contenu du mandat a changé :
https://i.servimg.com/u/f64/14/44/37/48/chocop10.jpg
Dans tout les cas, ce mandat contenait une importante somme d'argent et de biens, or, lorsque ce mandat a été rendu, voila ce qu'il contenait :
"Observations et notes diverses :
Mandat rendu
Mandat numéro '639881'
Contrat :
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 0
#Nom21,20 écus"
C'est à dire quasiment rien !
Par rapport au mandat d'origine, l'accusé a donc volé pour environ 1180 écus au Comté du Béarn !
Je vous rappel la loi qui a été bafouée :
**********
1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.
2.Nul n'est censé ignorer la Loi
3.Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
**********
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
**********
En vertu du contrat qui lie de facto le détenteur d'un mandat à l'autorité signataire de ce mandat a écrit:
Tout abus de droit susceptible, directement ou indirectement, de provoquer votre enrichissement aux dépends de la ville peut entrainer des sanctions graves allant jusqu'à la peine de mort.
**********
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je vais maintenant appeler à la barre les deux baillis ayant été témoin de ce vol des bens comtaux :
Dame Shallimar
Messire Lucasd
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Shallimar à la barre :
* Shall se présenta à la barre et salua les différentes personnes présentes. *
Madame le juge,
Je viens ici pour témoigner aujourd'hui de l'embarras dans lequel je me suis trouvée lorsque j'ai ouvert la "malle-mandat" que le comté avait confié au Sieur Chocopic.
En effet, mon prédécesseur, Messire Lucasd m'avait laissé un inventaire fort complet des contenus des "malles-mandat" qui avaient été confiées à diverses personnes, que ce soit à des fins personnelles ou commerciales. Je pouvais donc, à loisir faire la comparaison.
Lorsque le gredin à rendu ce qui lui avait été maintes fois demandé, j'ai ouvert la malle afin de faire l'inventaire du contenu, mais... déjà, lorsque les gardes l'on soulevée, je l'ai crue bien légère. N'était-elle pas censée contenir du blé et du jambon ?...
Je me suis alors empressée de la faire ouvrir immédiatement par les gardes et c'est alors avec une grande stupeur que j'ai pû constater qu'elle ne contenait que quelques piécettes !
On était fort loin de l'inventaire qui avait été dressé au départ !
Voilà, Madame le Juge, je n'ai rien à ajouter.
* Elle retourna s'asseoir dans la salle afin d'attendre la suite du procès. *
- Citation :
- L’accusation a appelé Lucasd à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Procès ayant opposé Chocapic comté du Béarn
Haute Trahison
Coupable
Aïda prit la parole, et s'adressa au greffier, puisque l'accusé n'a daigné
ni s'expliquer et encore moins se présenter à la cour
Donc, voilà, le sieur Chocapic au départ est jugé pour trahison, mais
vu qu'il ne s'est pas présenté, je considère qu'il y a outrage à la cour,
donc de trahison, l'infraction sera requalifiée en tant que haute trahison.
Le coupable ne mérite aucune clémence pour son acte, vider un mandat
comtal peut aller jusqu'à la peine de mort, mais vu son statut d'artisan,
je condamne l'accusé à 6 jours de prison et à 170 écus d'amende.
VLAMMM | |
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