Eagle1030

Casier Judiciaire de Eagle1030

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de mars 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 15 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Eagle1030

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Eagle1030 de pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public, brigandage aggravé de coups et blessure sur la victime Dahud, MA de la mairesse de Langres. soit a peu prés 400 pieces d'or, 6 fruits, 4 poissons. Le sieur Dahud est bloqué sur un noeud avec ces brigands qui risquent bien de vouloir l'achever cette nuit.

Le 17/02/59 sur la route au premier noeud à l'ouest de langres. Il a brigandé le laissant inanimé dans un champ, lui volant sans scrupule à peu prés 400 pieces d'or, 6 fruits et 4 poissons.

Voici le dossier votre honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1148-mousterien-eagle1030-top-brigandage-coups-et-blessures-langres-17-02-59-en-cours#21826

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Art. 6 Des coups et blessures

§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé ne s'est pas présenté encore une fois faisant ici un manque d'interet et de mépris envers la justice de notre Duché. C'est à cause de personne comme l'accusé Eagle1030 que les honnetes Champenois ont peur de voyager sur nos routes.

C'est intolérable de voir des individus qui refuse de se plier au Loy et qui brigande sans remords sur nos routes. La victime Dahud à dut rester blessé sur un chemin. Fort heuresement, il est arrivé à venir ici après de longue souffrances.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 2 journées de prison ferme et une amende de 200 écus.

Que justice soir faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Dahud

Citation :: Que le regard de Dieu soit sur votre Honneur.
Merci pour votre promptitude a exécuter cette affaire très grave et extrêmement préjudiciable pour le duché, la ville de Langres et ma personne.
Préjudiciable au duché car je convoyais un mandat pour la ville de Langres en vue des impôts du à la Champagne, préjudiciable pour la ville et tout les habitants qui se voient lésés par mon impossibilité d�exécuter ma mission, préjudiciable pour moi-même qui ai perdu mes biens, soit 400 écus prévus pour payer les employés de mes champs, 10 sacs de maïs + 5 poisons+ 5 fruits pour ma consommation personnelle, + une charrette à 150 écus achetée à la mairie pour transporter le mandat. Le résultat de plus de cette agression est la perte de 5 pts de force à ce jour mais j�en perdrais encore, de 5 pts d�intelligence et de 5 pts de charisme.

20-02-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
17-02-2011 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

Je suis resté bloqué sur ce n�ud 5 jours pour cause de surcharge due au poids du mandat et sans ma charrette volée par ces brigands je ne pouvais plus me déplacer. Donc 5 jours de travaux et de vie perdus.

17-02-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Mousterien et de Eagle1030 .
17-02-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Mousterien et de Eagle1030 (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Afin de pouvoir me déplacer j�ai du faire appel personnellement à 3 personnes de bonnes volontés, la ville de Langres ne m�envoyant aucun secours ni aide et ne mettant même pas une annonce sur la mairie, ni la gazette (le maire de Tonnere a quand à lui passé une annonce dans sa mairie). Je serai resté sur ce n�ud vitam eternam sans l�aide des ces trois sirs. Je me dois de les dédommager de 17 écus par jours pour leurs déplacements, soit 306 écus, ce qui me semble juste.

A la vue de ces évènements, je demande à votre honneur de condamner au minimum ces malfaisants de l�obscur au dédommagement de tout mes frais occasionnés par ce larcin et cette tentative d�assassinat, plus un montant compensatoire pour atteinte a ma liberté et a mon honneur.

Nul n�est de droit de porter préjudice a autrui en notre terre sainte et a ce titre et dans leur esprit de récidive à rester sur le terrain pour m�occire a nouveau et occire les miens qui m�accompagnaient dans l�espoir qu�ils reviennent me chercher seul, je vous demande de porter à leur encontre le châtiment le plus exemplaire, le plus réparateur et le plus carcéral possible.

Ces gens sont exempts de valeurs morales, de respects et de conscience, ils sont donc a traiter encore plus bas que les animaux les plus vils de notre contrée.

Merci votre honneur pour votre écoute et votre compréhension.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*le juge repris sa place *

Après avoir revu le dossier et après avoir entendu le procureur et la victime, nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable de brigandage. Nous condamnons l'accusé à trois jours de prison ainsi qu'une amende de 30 écus pour non présentation à son procès.

Vous pouvez faire appel de cette décision auprès de la cours d'appel.
(Forum officiel, Cours d'appel)

*Le juge frappa de son maillet*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.