Taniia

Casier Judiciaire de Taniia

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de mars 1459 : relaxe

Code:

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 16 mars 1459
Verdict rendu le 22mars 1459

Nom de l'accusé: Taniia

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Dame Taniia pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 13 Mars 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Sainte Ménéhould.

Le courrier a également été envoyé et, aucune réponse ne fut faite. Je précise qu'elle arbore encore son arme sans tenir comtpe des courriers de nos serices.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1330-taniiatopport-arme-illegal-sainte-menehould-13-03-1459-en-cours#26708

Je rappelle devant la Cour :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L&amp;amp;#65533;utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Taniia s'avança a la barre toute pâle et confuse*

Votre honneur, j'ai reçu le courrier que ce matin par rapport des Ports d'armes. C'est vrai que je vient tout juste d'arriver mais pour les voyages il y a beaucoup de soucis en route donc vaut mieux ce protéger avec ses armes.. et j'ignorais la loi et j'en suis navrée...

je vous demande donc de m'excuser et je me permets de vous signaler que j'ai retirer mon épée des l'avertissement.

*Taniia attend la réponse toujours aussi pâle*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva*

Votre honneur, il est évident que l'accusé en question est de bonne foi. Etant non Champenoise, elle a reuc un courrier d'un sergent de la prévoté. Elle ne semble pas être un criminel fantastiquement à craindre et nous pouvons constater qu'elle a retirer son arme dès qu'elle eut prit note de nos lois.

Nous ne souhaitons pas l'incarcérer ce qui pourrait, éventuellement, renforcer ses velléités criminelles au contact d'autres brigands.

Et que nous lui demandons de retirer son arme dés qu'elle arrive dans une ville sans discuter. Dans le cas contraire, nous serions obligé de l'accuser à nouveau et que cette fois ci, nous ne saurons pas aussi indulgent.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 0 journée de prison ferme et une amende de 30 écus.

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Taniia ne comprenait pas très bien le réquisitoire du procureur....au début on lui
dit qu'elle était de bonne foie et on l'en remercie par 30 écus d'amende*

votre honneur,

je ne comprends pas très bien,car j'ai été "avertie" et j'étais déjà en procès.
des que j'ai lu la missive m'indiquant les lois de champagne ,je me suis désarmée
dans la minute,je me suis excuser,je ne vois pas ce que je peux faire de plus.

30 écus d'amende je trouve cela excessif ,pourquoi? car prévention et répression
doivent ce faire successivement pas d'une seule fois,l'on m'a prévenu à y joignant ma mise en procès

je trouve cela assez facile....

enfin je ne suis pas à 30 écus cela m'est égal et si ca peut remplir les caisses de la champagne tant mieux,
mais c'est pour le principe.

on ne m'est pas les gens en procès ainsi ,je me répètes mais c'est vraiment trop facile.

je vous laisse ,votre honneur,rendre votre verdict et je m'y tiendrais.

*Taniia s'assit en silence*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Le juge pris note des dires de l'accusée, mais ne comprenait pas pourquoi le procureur après avoir défendu la suspecte, il requerissait une amende*

Nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge de Champagne, déclarons l'accusée non coupable, en effet le procès a été lancé avant que l'accusée puisse lire la missive l'informant de retirer son arme, par conséquence relaxons l'accusée.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.