Chevalieredyllianiii

Casier Judiciaire de Chevalieredyllianiii

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de février 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l' Ordre Public économique

En date du mois de février 1459
Procès instruit le février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Chevalieredyllianiii

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Messire Chevalieredyllianiii pour, chef d'inculpation de non-paiement des impôts municipaux.

En effet cet individu, résident à Sainte a des impôts à payer comme tous Champenois. Courrier lui a été envoyé mais l'accusé soutien que le Duché lui doit une épée et un bouclier, sans quoi, il continuera de ne pas payer ses impots. Impots qui commencent à représenter une somme conséquente pour la mairie.

Voici le dossier votre honneur :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t1304-chevalieredyllianiii-top-non-paiement-des-impots-ste-menehould-08-03-59#25931

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 4, opus 5, article 8 : Du non-paiement des impôts municipaux

Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due incrémentera la dette fiscale du prévenu.
Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux et la saisie de biens ou le travail forcé doit permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, et une amende pour couvrir les frais de Justice.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l&#65533;ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Kelso,
Procureur de Champagne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: vostre honneur ,

j'ai de ma part pris part des courrier de monsieur nono18 qui eta

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé n'est absolument pas de bonne foi faisant ici un manque d'interet et de mépris envers la justice de notre Duché. Comme l'a précisé le maire Menéhliens, Messire Nono18, plusieurs courriers lui ont rappelé de payer ses dettes. Il est intolérable que le Duché subisse du chantage de la part de cette personne.

Le Sieur Chevalieredyllianiii doit actuellement près de 277 écus à la mairie de Sainte. C'est une dette énorme dont il refuse de s'acquiter, et il ne daigne répondre aux messages qu'on lui envoie que par un lache chantage. Si le Duché ne fait pas cela, je ne paye pas. Mais payer ses impots et un devoir de tous les villageois, pourquoi l'accusé devrait s'en acquitter ?

C'est intolérable de voir des individus qui refuse de payer leur du et laisse leur mairie dans le besoin.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 2 journées de prison ferme et une amende de 277 écus, le montant de sa dette envers la mairie de Sainte + 30 écus supplémentaire.

Que justice soir faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *edy se leva*

Votre honneur,cher procureur,

je viens en l'instant de regler ma dette envers sainte menehould,
je reprecise que je n'ai jamais refuser de la payer et que je tenais
à ce que la promesse faite par le maire nono ,j'ai montrer ainsi ma bonne foi et j'espere que
l'on fera de meme envers moi.

J'espere votre honneur que vous tiendrait compte de cela
et que vous prononcerez à mon encontre la relaxe.

*edy s'inclina devant la cour et regagna son banc*

Témoin n°1 de la défense : Chevalieredyllianiii

Citation :: *edy se presenta à la barre un peu ahurit et abasourdit*

votre honneur,

comment cela se fait que l'on me presente ici devant vous,je suis en route pour honorer ma dette
les maires qui se sont succeder le savent ,on m'a poutrer il y a de ca quelque mois,et on m'avais promis
dedommagement pour mes armes detruites.....une fois que cela m'a ete enfin accorder je me suis mis en route
pour les payer.
je n'ai jamais refuser de combler ma dette,je tenais simplement que l'on me tienne la promesse qui m'a ete faite

donc votre honneur,

j'implore votre relaxe,pour que je puisse enfin regler ce probleme et recuperer mes armes,

*il reprit place sur le banc*

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Nono18

Citation :: Bonjour,
Je suis maire de Sainte Ménéhould depuis maintenant 4 mandats.
Depuis fin décembre maintenant, j'envoie régulièrement des courriers à Messire Chevalieredyllianiii pour qu'il paye ses impôts à la mairie.
En effet, il doit une somme importante à la mairie, qui en a toujours besoin, et a toujours refusé d'obtempérer malgré les nombreuses relances.
N'ayant eu de réponse à ma dernière lettre, nous sommes ici maintenant.

Fait à Sainte Ménéhould,
le 8 mars 1459

Nono18, Maire de Sainte-Ménéhould

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Après relecture de tout ce que compose le dossier le juge reprend sa place*

Après vérification il s�avère que l'accusé a bien payé ses impôts à l'heure où je rend ce verdict, en l'occurence, nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de dienville, Juge de Champagne, déclarons l'accusé non coupable pour les faits reproché mais coupable d'insubordination vu le nombre de relance qu'il à du recevoir.
Condamnons l'accusé à trente écus d'amende pour cette insubordination.

L'accusé ou toute personne en relation avec cette affaire peux déposer une requête en cours d'appel.
(forum officiel, cours d'appel)

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.