Antony

Casier Judiciaire de Antony

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de mars 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 5 mars 1459
Verdict rendu le 20 mars 1459

Nom de l'accusé: Antony

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Messire Antony pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 3 Mars 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Compiègne.

Le courrier a également été envoyé et, aucune réponse ne fut faite. Je précise qu'il arbore encore son arme sans tenir comtpe des courriers de nos serices.

Voici le dossier, votre Honneur :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t1256-antony-top-port-d-arme-illegal-compiegne-04-03-1459#25224

Je rappelle devant la Cour :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L&amp;#65533;utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: désoler mais je ne savais pas que le port d'arme été interdit(car j'avais laisser mon compte a a un ami qui n'a pas dut vous écoutez car moi je suis que revenu que aujourd�hui)et donc veuillez m'excuser de ma négligence et de mon erreur je vous promet que sa ne se reproduira plus pour vous montrez ma dévotion je retire mes armes

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva*

Votre honneur, il est évident que l�accusé en question est de bonne foi. L'accusé ne semble toutefois pas être un criminel fantastiquement à craindre.

Nous ne souhaitons pas l'incarcérer ce qui pourrait, éventuellement, renforcer ses velléités criminelles au contact d'autres brigands.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 0 journée de prison ferme et une amende de 30 écus.

Que Justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: merci pour votre compréhension et je ma quitterai de la peine que vous me soumettrez

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge se prépara a rendre son verdict, l'affaire n'était pas compliqué, l'accusé ne niait pas.*

Nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable de port d'arme illégale, en conséquence le condamnons à une amende de 30 écus minoré de 10 écus pour aveu.

L'accusé et toute personne touché par cette affaire peux déposé une requête en cours d'appel.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.