Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -28%
-28% Machine à café avec broyeur ...
Voir le deal
229.99 €

 

 Catelina

Aller en bas 
AuteurMessage
Chpiot
Copiste



Nombre de messages : 215
Réputation : 0
Points : 400
Date d'inscription : 09/02/2011

Catelina Empty
MessageSujet: Catelina   Catelina EmptyLun 28 Mar - 19:40

Casier Judiciaire de Catelina


Trouble à l'Ordre Public a écrit:

- Procès du mois de février 1459 : coupable
- Procès du mois de juin 1459 : relaxée


Dernière édition par Chpiot le Lun 11 Juil - 11:56, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Chpiot
Copiste



Nombre de messages : 215
Réputation : 0
Points : 400
Date d'inscription : 09/02/2011

Catelina Empty
MessageSujet: Re: Catelina   Catelina EmptyLun 28 Mar - 19:45

Citation :
Catelina Oricha10-19aa1f
    Duché de Champagne


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de mars 1459

    Procès instruit le 1er mars 1459
    Verdict rendu le 15 mars 1459


    Nom de l'accusé: Catelina

    Procureur: Kelso
    Juge: Ghost60


Acte d’accusation
Citation :
Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Catelina pour le chef d'inculpation suivant trouble à l'ordre public pour tentative de révolte dans la ville de Troyes. Le 28-02-1459 dans la nuit, cette dame a tenté de se révolter contre la mairie de Troyes. Fort heuresement, sa tentative est un échec et un maréchaux à reconnu l'accusé. Toutes les preuves sont dans le dossier.

Voici le dossier votre honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1232-catelina-top-tentative-de-revolte-troyes-28-02-1459

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Art. 3 De la Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple.
La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense,

Kelso, Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Catelina était positionnée face au juge, ayant vêtit sa plus belle robe, mais surtout attaché ses cheveux lui donnant un air distingué et noble. Elle inspira profondément et commença.*

Selon les règles de votre « Livre 4, Opus 3, 'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4. L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux. La révolte contre une mairie est un crime simple. »
Or, dans ce cas, l�incitation et, se révolter sont deux choses différentes, et pour ma part ce fût une incitation de révolte puisque cette révolte ne fût pas mon idée mais celle d�un autre plus précisément le sieur Rikiki, bien connu par chez vous, mais hélas j�ai... perdue les lettres qui pourrait le confirmer, mais le témoignage du maire de tonnerre du lendemain du pillage pourra confirmer que je lui est parlé indiquant avec fureur que je venais de commettre un acte irréparable et d�être dupée.. . Ainsi que le témoignage d�une habitante de Tonnerre. Mais malheureusement, ceux là ne peuvent se déplacer mais vous écriront.
Mais je possède d�autres lettres, que je vous ferais part par pigeon, ou le sieur Rikiki m�incite à fuir la champagne, me confirmant que je ne crains rien hors des frontières. Ce qui peut donc nous amener à penser qu�il était ben fondateur de l�idée de piller, et qu�il m�incite à partir� Cela peut être simplement prouvé par des faits observés par différents habitant de Troyes, car certains m�ont vu arrivé avec le sieur, et lui repartir le lendemain du pillage sans moi, prouvant que l�on m�incita à faire part à cette opération, dont les motivations ne furent que celle de la curiosité.

De plus le livre 4, opus 5, article 5 nous parle du refus de coopération avec la Justice : je cite « Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté. Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge. Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge »
Ce qui n�est point mon cas car je suis revenue de mon plein gré, dans votre duché, après avoir écrit à votre Prévos,Ma Dame Lylla d'Eirbal, Dame de Petit Mesnil, la date de mon arrivé, pour me soumettre à votre justice. Ainsi que de répondre tout honnêtement à vos questions. Au lieu de partir, sans jamais redonner de nouvelle, et attendre 6 mois pour que vous abandonniez toute poursuite comme le dit l�un de vos articles. Mais en plus !!! J�ai écrit à votre juge pour demander quand est ce que j�allais me faire juger... N�est pas là une preuve de bonne foi ?


Ainsi « Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. » Quand a cette partie là je compte appliquer le jugement quel qu�il soit, pour prouver ma bonne foi et mon honnêteté. Malgré mon acte.

Ainsi « L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délits sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3. »
Je ne suis pas dans cette catégorie là puisque je n�ai en aucunement refusé de témoigner, ou fait de l�insubordination. Comme j�ai pu le dire précédemment.

Je terminerai ma partie en rapport avec les lois, avec ceci : « Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »
Et « Art. 7 De l'aveu
L'aveu et la confession des délits et crimes par l'accusé doivent tempérer les peines appliquées. »
Ce qui insinue donc que je pourrais améliorer mon cas, alléger ma peine. Qui celles-ci peuvent être les suivantes :
« Art. 2 Des peines
Les peines du Duché de Champagne par ordre croissant de dureté, sont :
i. Les excuses publiques par affichage en Halle ou en gargote.
ii. L�amende, elle peut être versée au plaignant et aux diverses victimes pour réparation et au Duché pour frais de Justice. L'amende ne saurait excéder les possessions de l'accusé et est déterminé par le juge en fonction de la gravité des faits.
iii. Les travaux imposés: A la mairie, à l�église, chez un tiers spolié, à la mine. Le nombre de journées de travaux imposés dépendra de la gravité des faits.
iv. L'interdiction de séjour : dans une taverne, dans un lieu public (caserne, chêne ducal, etc...) suivant les faits causés par l'accusé. Cette interdiction se doit d'avoir une durée limitée. » [�}
Je pourrais même ajouté que je fus en quelques sortes victime étant donné que je ne devais pas être seule dans cet acte car d�après « l�Art. 9 De l'abus de confiance
Constitue un acte d'abus de confiance, toute manipulation consciente d'un individu visant à obtenir une marchandise, un service marchand ou non marchand, d'un tiers à travers un accord privé basé sur une relation de confiance.
L'abus de confiance est manifeste si l'accord est unilatéralement rompu après que l'une des deux parties se soient acquittés de sa part ou si l'accord profite expressément de son incompréhension par l'une des parties.
L'acte d'abus de confiance est un délit léger. »

Je n�ai aucune preuve, hormis des témoignages et quelques lettres, pour prouver mon innocence puisque je suis bien coupable d�avoir fait cet acte, mais je peux simplement dire que je fus dupée, par de belles paroles. Car si nous réfléchissons pourquoi une jeune femme, certes discrète mais n�ayant jamais commis de délit de sa vie, simplement beaucoup voyager, et cela peut être prouvé par le témoignage de différent habitants de tonnerre, comme le maire pour qui elle a travaillé en tant que marchant ambulant et cela est prouvé par l�une des lettres qu�il vous envoyé avec une confirmation d�un bon comportement, mais aussi du duché de bourgogne, pourquoi viendrait elle du jour au lendemain brigander une mairie ? Un manque d�argent ? bien sur que non car celle-ci est tisserande, gagne bien sa vie et travaille pour certains noble. Personnalité plus que troublante ? Non encore une fois elle était connue pour sa bienveillance, son caractère taquin, sa forte personnalité mais en aucun cas pour une réputation de brigande.
Il �y a qu�une chose à dire�. celle que j�ai perdue tout ce dont j�avais plus cher au monde. Ma famille mes amis... Les rares amis restant je l�aie chérie, et dans un moment de tristesse, je fus prise d�une euphorie en entendant une idée proposée. Bien que ma conscience me souffla que ce fût mal. Je ne pus que l�ignorer et agir.

*Catelina s�arrêta, elle venait de tout dire avec les lois� Elle reprit sa respiration et énergiquement reprit sa défense.*

Maintenant je vais m�appuyer sur la religion ; Et Je souscris tout à fait à l'idée que l'Etre Divin est tout-puissant. Bien au-delà de la justice humaine, donc même si vous me juger seul l�être divin pourra alors reconnaître mon innocence ou non, ma bonne foi ou non. Vous ne pouvez qu�être son représenter et faire le mieux comme pourrait le faire l�être divin.

Il ne me semble pas insensé de dire que l'essence des choses est dans les choses-mêmes, et leur donne forme. C�est à partir de cela que nous forgeons notre chemin, à partir de nos actes que nous pouvons tirer des erreurs mais aussi à apprendre à être meilleur.

Je me dis que, peut-être, le bonheur est une forme de contemplation, que le sage doit s'efforcer d'atteindre. Pour l�atteindre je dois faire mon chemin, peut être que à partir de mon erreur, et surtout de pouvoir la reconnaître je trouverai mon bonheur.
Aussi, j�aimerai vous amenez à la réflexion de certaines paroles, du livre des vertus de notre cher Atistote et autre. Il débattait avec son disciple sur le bien et le mal, qu�était-ce ?
« Aristote : "Je n�ai pas dit cela, cher disciple. Un esclave peut être un homme de bien, s�il a conscience de sa propre nature d�homme� »
Je ne vous récite pas tout car comme vous le savez, il y a beaucoup. J�aimerai aussi parler, d�un passage de la bible, une citation de Paul : «en effet, j e ne fais pas le bien que je veux, mais je fais au contraire le mal que je ne veux pas, ce n'est plus moi qui le fait, mais le péché qui habite en moi" Et si nous prenons aussi exemple sur Ovide, avec cette citation : Il vaut mieux bien faire le mal que mal faire le bien.
Je veux vous amener à la réflexion que je suis consciente de ma nature, d�être humain, et tout le monde sait que celle-ci est imparfaite. Mais certaines fois nous faisons les mauvais choix, et regrettons, par notre conscience qui nous rappelle qu�elle est la différence entre le bien et le mal.
Pour finir, j�aimerai dire, qu�avec tous les témoignages, et même si peu de gens font attentions aux petits détails insignifiants, ils peuvent épargner des vies mais surtout de mauvais jugements. Vous êtes tous autant capable de raisonner, là, sont les différences entre nous et les animaux. Et je pense que vous êtes apte de voir que je ne suis pas une brigande, mais une simple femme qui a fait une erreur. Et surtout vous pouvez aussi remarquer que je cherche à me repentir, me faire pardonner de mes erreurs.
C�est à partir de cela que j�aimerai dire, que je me trouvais dans une mauvaise passe, d�où la raison de mon voyage, mais mon acte est impardonnable, certes, mais comme une amie à su me le répéter, une faute avoué et sincèrement regretté, est une faute à moitié pardonné.
Je plaide donc coupable, mais demande à ne pas avoir une peine maximale�

*Catelina avait enfin fini !! Elle se mordit la lèvre inférieure... Et attendit donc le jugement dernier.*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Le procureur se leva en souriant, puis se tourna vers l�accusé*

Madame, il n�est point nécessaire de nous citer les articles de notre Codex, je puis vous assurer que nous les connaissons mieux que vous. A fortiori puisque vous vous laissez influencer par un vulgaire brigand pourquoi ? Par curiosité vous dites ? Donc, par curiosité de savoir comment cela fait de tuer une personne, vous auriez tenté l�expérience afin d�enrichir vos exploits ?

Je reprend donc les faits et uniquement les faits.

*Se tourna vers le juge*

En cette belle soirée du 28 Février 1459, vous vous êtes révolté. Elle a essayé de prendre la mairie de Troyes par la force sur, la soi disante, demande d�une autre personne. Lettres qui bien entendu ne nous ai jamais parvenue. Il est bien beau de nous dire qu�elle a été abusé mais où sont les preuves ? C�est si facile de charger une autre personne connue de nos services.

*Puis se remit face à l�accusé*

Vous avez donc pris les armes en vous laissant guidé par votre curiosité. Si les défenses n�avaient point été en place, nous aurions retrouvé une mairie pillée. Je reviens aux faits. Armes en main, vous vous rendez devant la mairie et là, il ne vous est toujours pas venu à l�esprit que vous faisiez un acte irréparable ? Il faut croire que non. Vous vous êtes battus avec les miliciens mais toujours pas de prise de conscience ? Toujours pas.

Vous avez le culot de citer Aristote. Vous avez été guidé par le Sans Nom et une fois le délit fait, une fois la trahison faite, vous prenez enfin conscience que c�était mal. Votre conscience � on peut se demander où vous l�avez laissé. Vous êtes revenus en Champagne comme si de bonne foi ? Mais encore heureux que vous êtes revenus. Il est évident que nous vous aurions traqué et lancer des procès par Coopération.

« Art. 3 De la Trahison :

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises [�] ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique. »

Je crois que l�article est clair. Vous avez tenté de vous révolter contre la mairie de Troyes, institution du Duché Champenoise. Vous avez tenter d�affaiblir une mairie, vous avez attenté à la stabilité sociale, vous avez tenté de voler une mairie pour votre propre plaisir.

Pour tous mes motifs qui ne doivent pas rester impuni et parce que l�accusé se repend en faisant des aveux, nous demandons une peine de prison ferme de 3 jours ainsi que des excuses publiques afin de reconnaitre ses torts et pour qu�elle prenne conscience que les Loy ne sont pas la pour être éviter.

Que justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Catelina écouta, puis pour la seconde fois se défend*

Alors, Hum... Veuillez me pardonner de vous avoir offensé, en rappelant les lois, mais j'ai simplement utilisé la méthode des orateurs qui est celle de rappeler les lois, pour ensuite s'en servir pour sa motivation. D'autant plus je me permis d'utiliser d'autres lois, non cités, comme la manipulation de l'esprit mais aussi celle où je témoigne et avoue mes fautes.

*Elle se tourna vers le procureur mais à demie tournée vers le juge*

Ensuite, et je suis convaincue que vous allez penser que je vous prends pour un ignare ce qui est loin d'être le cas, mais en tant qu'avocat lorsque vous débutez, on vous apprend une chose. La différence de entre CONVAINCRE et PERSUADER. Et si tel n'est pas le cas alors je me serai basé sur les romains ainsi que les grecs, comme Cicéron.

Donc, pour convaincre, il faut des preuves, pour ma part celles-ci sont minces, je ne l'ai JAMAIS nié, je n'ai là que des témoignages par des habitants d'une autre ville, qui ont écrit au juge, d'autant plus des lettres.

*se tourne vers le procureur.*

Aussi Des lettres que vous n'avez point, puisque je ne les ai pas envoyé. Mais si vous aviez eu l'amabilité de me faire part d'un pigeon, pour me les réclamer je n'aurai pas daigné de vous les expédier. D'autant plus que c'est la première fois que je me fais juger, et je ne sais à qui les donner, mais aussi quand. Avant, après ou pendant le procès? D'autant plus que ce procès, et je le rappel, ne fût pas engagé maintenant, il a fallu que j'écrive au juge pour demander quand est que cela commencerai alors que j'aurai pu partir. Quelques soit l�issue de ce procès vous aurez les lettres dans la soirée.

*se retourne vers le juge*

Et veuillez me pardonner, ni voyez là aucune insolence, mais votre procureur dis que vous m'auriez traqué. Je ne remets pas en doute votre étendue de pouvoir. Mais en ce moment même des brigands qui sont ou ont été recherchés foule vos terres au moment où je vous parle, sous vostre nez. Ils ont là une méthode de fuite plutôt incroyable, non? Pour ma part j'aurai pu en faire autant, partir en toute discrétion, (HRP*et par là j'entends le pack fuite*HRP). Sachant que vous ne traitez pas avec tout le royaume, j'aurai sue trouvé un duché qui m�hébergera quelques temps. Et puis sur les bons conseils du sans nom qui m'a dupé, j'aurai facilement trouvé. Et si par le plus grand des hasards vous travailliez avec tout le royaume de France, j'aurai sue alors me débrouiller pour atteindre les frontières d'un autre royaume.

*se retourne à demie entre le procureur et le juge*

Maintenant PERSUADER. Car j'ai parlé de convaincre mais PERSUADER. C'est là-dessus que c'est basé mon plaidoyer. Faute de preuve, il a fallu que je puisse me défendre. PERSUADER, revient à faire appel aux sentiments du juge, mais aussi à sa capacité à raisonner et voir au-delà des preuves. Plus loin que le bout de son nez si je puis dire!

*Elle se mit à sourire et reprit*

Je vais utiliser une métaphore... Imaginez, que vous avez un pot de confiture, celui-ci est retrouvé vide. Il y a deux jeunes garçons. L'un n'est point-là, l'autre est devant le pot, avec une tâche de confiture. Réaction du propriétaire? Simplement d'accuser le tâché... Car il y a une preuve... Celle de l'avoir pris avec une tâche. Maintenant le garçon ne nie pas qu'il y ait touché... Mais il accuse L'autre de l'avoir poussé, tenté... Que faîtes-vous? Vous foncez tête baissé vers l'accusé car vous avez des preuves? Ou alors vous chercher à savoir? Si cela est vrai ou non.

*se tourne vers le procureur*

Je vais anticiper, car vous allez me dire que mon histoire est bien belle mais que ceci n'est pas comparable. Et moi je vais affirmer que sis. Dans les deux cas cela vous amène, à réfléchir, utiliser vostre sens d'analyse et non celui de voir.

*cette fois ci se retourne vers le juge et le procureur*

Voilà ma métaphore... Maintenant, j�ai dit que c'était ma curiosité qui m'a poussé à faire... Et vous ajoutez que par la même occasion que j'ai le "culot" d'utiliser la religion.

*Catelina se mit à sourire, mais continua*

Voui j'ai eu la "culot" de faire cela. Pourquoi, cela vous gêne-t-il? Pour ma part j'ai la chance de ne pas être illettré, j'ai aussi la chance d'écouter la messe, et de lire le livre des vertus. A quoi me servirai tout ce savoir si je ne peux le réutiliser. Si je ne me trompe pas la religion n'appartient pas qu'à la haute société, n'importe qui peut l'utiliser. Et puis ce ne sont pas que des belles paroles, elles sont philosophique et font réfléchir!

Ayant parlé de CONVAINCRE et PERSUADER. Je vais m'en tenir aux faits, comme vous aimez le rappeler. D'abord, j'ai attaqué une mairie, oui, j'ai attaqué des miliciens, et bien oui.
(*HRP on ne peut pas blâmer mon personnage, car une fois le bouton cliquez, et bien on ne peut pas faire marche arrière même si dans la minute qui suit on le regrette... Donc blâmer sur sa conscience au moment des faits c'est facile et très difficile à défendre HRP*)
Sur le moment n'ai-je pas eu la conscience qui m'a travaillé?

*se tourne vers le procureur*

Soyez dans un état ou il y a un danger une monter de stress mélanger à une euphorie et dîtes-moi si dans ce moment-là vous réfléchissez. Et j'anticipe encore une fois, vous allez me dire tout homme raisonné peut le faire. Et moi je vous dis que non. C'est un instinct, c'est dans le sang. L'être humain ne réfléchit pas lorsqu'il y un moment dangereux. Tout comme la guerre, on vous envoie pur tuer, et vous réfléchissez sur le moment aux familles restez sans marie ou fils?

*sourit et se remet face au juge*

Ceci est autre et explique simplement le fait de ma non réflexion mais aussi de mon mal-être après ma faute. J'aimerai appuyer sur le fait qu'au moins je n'aurai pas fui mais je serai venue pour avouer et me REPENTIR.

J'en reviens sur le fait que j'ai été animée par la curiosité. Je fus honnête, je n'ai pas cherché à mentir. Donc certes c'est insensé mais on ne pourra me blâmer d'avoir menti.

*se tourne vers le procureur*

Maintenant je finirai sur l'acharnement que vous avez eu en criant justice, mais aussi sur le fait que les lois ne sont pas là pour être éviter. Je ne les évite point, je suis là en ce moment pour en subir le jugement. J'aimerai aussi dire que tout le long de mon premier plaidoyer, je n�ai JAMAIS plaidé l�innocence, j�ai toujours et affirmé dès le début que j�étais coupable de mes actes, mais que je fus manipulé. Alors certes condamnez-moi, mais je veux aussi que vous réfléchissiez sur tout ce que je viens dire, et qu�au final, je suis en faute, mais que si on n�avait pas insufflé de belles paroles tout cela serait sans doute point arrivé. Je veux donc vous faire prendre conscience de mon acte mais aussi, qu�il n�y a pas que moi. Et que je regrette profondément et sincèrement tout ce que j�ai fait, que ce n�est pas mon genre, et que j�ai activement participé à ma dénonciation, mais aussi une compréhension et un minimum de justice envers la manipulation que j�ai subi.

Je plaide encore coupable, demande des excuses en public et d�ailleurs il faudra me dire où, car je n�ai jamais fait cela, et s�il le faut je travaillerai quelques jours dans les mines de votre duché ou bien alors vous ferez part de la moitié de mes bien que je possède en ce moment.

Que justice soit faîtes mais sache reconnaître la part d�honnêteté, de franchise, et le bon côté ainsi que la sincérité de l�accusé.

*Catelina sourit au procureur, inclina la tête vers le juge et retourna à sa place*

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge avait déjà bien étudier le dossier et avait suivi ce procès rapide avec un grand sérieux, il n'avait pas besoin de sortir pour relire la totalité des greffes et donc pu prendre une décision rapidement. *


J'ai trouvé amusant que d'un coté l'accusée parle de codex qu'elle a du surement apprendre pour ce procès, de l'autre un procureur qui prétend mieux connaitre le codex que l'accusée, pourtant ni l'un ni l'autre n'a remarquer l'anomalie de ce procès.
Effectivement relisant bien le codex et surtout l'article sur la trahison, vous auriez du vous apercevoir que seul les champenois peuvent en être accusé. pour reprendre le contenu exacte de l'article, " toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises", l'accusée n'étant pas champenoise puisque bourguignonne elle ne peux donc être jugé pour trahison. Du coup que viens faire cet article dans le réquisitoire du procureur?

Venons en donc aux raisons de ce procès et ce pour quoi je suis ici.
L'accusée à reconnu les faits qui lui était reprochés, elle est revenue d'elle même en champagne afin d'être jugé de son crime, elle a elle même insister pour que le procès soit lancé, a assisté a son procès en répondant aux questions à donner le nom d'une personne susceptible de nuire au duché.

De part ces faits, nous Ghost d'Izard, Duc de sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de dienville, juge de Champagne, déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public par tentative de révolte. En l'occurrence, nous la condamnons à une amende d'1 écu symbolique

Rappelons a l'accusée ou toute personne impliqué dans ce procès qu'elle peux faire appel de la décision.
(forum officiel, cours d'appel)

* Un bruit de maillet raisonnait dans le palais de justice annoncant la fin de la séance.*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Revenir en haut Aller en bas
Chpiot
Copiste



Nombre de messages : 215
Réputation : 0
Points : 400
Date d'inscription : 09/02/2011

Catelina Empty
MessageSujet: Re: Catelina   Catelina EmptyLun 11 Juil - 12:00

Citation :
Catelina Oricha10-19aa1f
    Duché de Champagne

    Procès pour «Trouble à l'ordre Public»

    En date du mois de juin 1459

    Procès instruit le 13 juin 1459
    Verdict rendu le 9 juillet


    Nom de l'accusé: Catelina

    Procureur: Pheonix
    Juge: Maviste


Acte d’accusation
Citation :
Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Catelina pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d'arme illégal.

En effet, du 5 Juin 1459 jusqu'à aujourd'hui, cette personne a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville de Compiègne et Sainte-Menehould.
Malgré le courrier envoyé par le douanier, auquel elle n'a pas répondu, elle arbore encore son arme.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://institutionchampagne.forumactif.com/t1988-catelinatopport-d-arme-illegal-compiegne-le-05-06-1459#45880

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Catelina se présenta.*

Veuillez m'excuser mais mon pigeon est arrivé un peu en retard (HRP souci de connexion, une autre personne à nourri mon personnage et la déplacé comme je lui avais demandé mais n'a pas lu le courrier, et ne m'a pas prévenue)
J'ai donc retiré mon arme, qui est une preuve de bon foy.
Je vous remercie de m�avoir écouté. Et espère pouvoir reprendre la route sans mauvaise conscience.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Vostre honneur,

Je demande la relaxe, l'accusée a effectué la peine proposé par moi même pour réparer le tord.
L'affaire est close.

Ce sera tout vostre honneur

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Catelina se taie et écoute donc la suite. Ravie du réquisitaoire*

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
Dans l�affaire opposant dame catelina au duché de champagne pour des faits de port d�arme illégal , voici le verdict

Attendu que la procure abandonne toute charge eb l�encontre d el�accusé,
Attendu que l�accusée a réparée ses torts ,

Nous , maviste ,juge de champagne , prononçons la relaxe de l�accusé en ce 9 juillet 1459.

Justice est ainsi rendue ! L�audience est levée !
*maviste frappa d�un copup sec sur la table situé devant lui*

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Catelina Empty
MessageSujet: Re: Catelina   Catelina Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Catelina
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché de Champagne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: