_galopin_

Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 24 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: _galopin_

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de _galopin_ pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 22 Février 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Conflans.

Le courrier a également été envoyé, mais aucune réponse ne fut faite. Je rappel qu'elle porte toujours son arme actuellement. Un jour de délai afin que la personne est le temps de se mettre en règle mais il n'en ai rien donc, nous voici tous réunis.

Je précise aussi que _galopin_ est anciennement connu sous le nom de Sacripan, rechercher pour brigandage en Orléans par le procureur Dame melisende560.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1194-_galopin_-top-port-d-arme-illegal-conflans-les-sens-22-02-59-transmis#23027

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm


La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'avoue être perplexe après avoir entendu le pourquoi de ma présence devant vous aujourd'hui, j'arborai une arme en ville ?
Mais de quelle arme parle t'on ?
Hormis ma veille épée toute rouillée qui me sert à couper du bois en forêt, je ne vois pas !
Ou plutot si ! Je vois pas comment j'irai couper du bois autrement qu'avec Bertha, euh Bertha c'est mon épée hein pas mon clébard ! Je l'ai appellé comme ça parce qu'elle me rappelle ma nourrice, raide comme la justice et froide comme une grenouille de bénitier, bref, je m'écarte du sujet...Je disais donc que sans Bertha, je ne pouvais couper de bois autrement, mais je vous rassure, j'ai fait depuis l'acquisition depuis d'une hache toute neuve, Lucette qu'elle s'appelle et depuis ben je trompe Bertha avec Lucette, Lucette c'est pas mon clébard hein! C'est ma hache, je l'ai appellé comme parce que....... BLABLABLALABLA......

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Le procureur se leva*

Votre honneur, il est évident que l�accusé en question n'est pas de bonne foi. Il se moque ouvertement de nous. Messire Galopin, je pense que nous savons reconnaitre une épée d'un hache. Inutile de noyer le poisson avec vos discours pour endormir l'auditoir. Une douanière sait dicerner une armée de guerre d'une simple hache.

C'est insultant vos propos. Maintenant, si cela vous amuse de parler à votre épée et votre hache, il se pourrait bien que vous soyez encore plus dérangé que nous le pensions. Vous continuer de nier le fait de votre port d'arme, cela n'est pas en votre faveur, je puis vous l'assurer.

Nous ne souhaitons pas l'incarcérer ce qui pourrait, éventuellement, renforcer ses velléités criminelles au contact d'autres brigands.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 0 journée de prison ferme et une amende de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Elle est ben bonne celle là !!
50 écus d'amende parce que je coupe du bois avec Bertha, je vous assure pourtant qu'il n'y a plus rien entre elle et moi, tout est fini, je suis avec lucette maint'nant.
La rouille et le poids des ans ont eu raison de notre relation, nous fûmes heureux mais faut savoir tourner la page, nous avons de belles années devant nous avec ma Lucette.
[Tapote la lame de sa hache]
Hein bibiche !
Enfin, 50 écus c'est abusé mais bon, j'suis gagnant, une bague m'aurait couter la peau du c**...
[sourit ému en regardant l'outil]

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation : Athena.

Citation :

(Je saluais tout le monde) Bonjour, Messire le Président, le nom y est déjà Galopin,sacripan cet kif kif bourricot, de plus je le soupçonne d'adultère, penser un peu a la pauvre Lucette ce quelle doit endurée avec un coup pareil, la trompée avec un clébard comme il dit!..c'est un hérétique cette homme là, un mauvais exemple pour la jeunesse, Bertha, Lucette, un coureur de jupons, ils ne sais plus ou donner de la tête il va la perdre
un jour sur le billot..
Messire le Président je ne vois plus grand chose a ajouter..
Bonne journée,Messire le Président
Messire, Dame..
(je partie en saluant tout le monde)

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Comme d'habitude le juge revient s'asseoir après sa relecture *

Les faits dénoncé par la procure sont effectivement avérés. L'amende forfaitaire accordé pour un port d'arme est de 40 écus, celle pour un faux témoignage est de 30 écus. L'accusé étant vu à nouveau avec une arme, le faux témoignage est donc avéré. En l�occurrence, nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de chaumont, Seigneur de Dienville, juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable de port d'arme illégale et de faux témoignage, ainsi le condamnons à 70 écus d'amende réparti comme dit précédemment.

Rappelons à l'accusé qu'il peux déposé ce jugement en cours d'appel.
(Forum officiel, Cours d'appel)
La séance est levé.

*Un coup de maillet signifiant la fin du procès*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.

Citation :

Duché de Champagne
En coopération judiciaire avec l'Orléannais

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 25 février 1459
Verdict rendu le . mars 1459

Nom de l'accusé: _galopin_

Procureur: Melisende560
Juge: Luckylachance

Acte d’accusation

Citation :

Procureur : Melisende560

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire _galopin_ , connu auparavant sous le nom de messire Sacripan, comparait ce jour du 25 février devant cette Cour afin de répondre de l�accusation de Trouble à l�ordre public pour brigandage à l'encontre de dame Nina1964.

Dans la nuit du 17 au 18 février, il a racketté cette personne et l�a délestée de 1450 écus, deux échelles de boulasses, 8 morceaux de viande, un couteau et une charette.

La victime nous a fait parvenir son témoignage dont je vous fais lecture.

https://2img.net/r/hpimg4/pics/171701temoin1nina1964.png

https://2img.net/r/hpimg4/pics/823467temoin2nina1964.png

https://2img.net/r/hpimg4/pics/439671temoin3nina1964.png

Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour :

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.


Messire_galopin_, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour brigandage à l�encontre de dame Nina1964.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne comprend pas votre honneur !! Il y a une grave erreur judiciaire sur ma personne et surtout sur mes intentions et pi il n'y avait pas de couteaux mais bien 3 gros sacs de blé, qui m'ont cassé le dos, ah pour sur ! je m'en rappelle de cette galère !! Je voulais simplement aider cette pauvre damoiselle à porter son lourd fardeau, elle semblait si épuisée, elle s'en est même évanouie la pauvrette, alors je l'ai allongée sur la charette et déposée en ville, sur la grand place la ou je savais qu'on la trouverait aisément car voyez vous, je n'avais point son adresse, et biensur j'ai pris soin d'emmener sa charrette chez moi en attendant, vous comprennez, avec toute cette racaille qui circule, ca m'aurait embêter qu'un margoulin en profite pour la voler.
La charrette est à sa disposition à mon domicile, y a juste que la viande, euh.... j'ai du la balancer aux cochons, elle commencait à fouetter copieux...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, mesdames, messieurs

Sieur _galopin_ ici présent nous joue la scène du personnage plein de bonne volonté qui va pour aider cette dame, qu'il sent harassé sous le poids de sa charge.

Permettez moi de douter de la véracité de ses propos, quand on sait que dame Nina avait une charrette qui lui permettait de transporter aisément ce qu'elle possédait !

il nous dit avoir allongée cette dame, qui d'ailleurs s'est évanouie dans la charrette, et qu'ensuite il l'abandonne en pleine ville en pleine nuit. Par contre il prend soin d'emmener et la charrette et tout ce qu'elle contient !

si vous aviez été si honnête, sieur _galopin_ le bon sens eût été que vous emmeniez cette dame et ses biens au poste de police !

Arrêtez donc de vous moquer et de la victime et de cette Cour ! il est certain que vous êtes loin d'être un honnête homme ! Préférer mettre à l'abri des biens et abandonner en pleine nuit une dame seule et évanouie, en argumentant de surcroît, je vous cite "toute cette racaille qui circule, ca m'aurait embêter qu'un margoulin en profite pour la voler." !

d'ailleurs à propos de vol vous avez omis dans votre plaidoyer la somme de 1450 écus et les deux échelles, dont vous avez délesté dame Nina1964 !

Pour reprendre votre terme, sieur _galopin_ on se demande qui est le plus " margoulin " dans cette histoire ?

Votre honneur, mesdames, messieurs, ne soyez pas dupes ! le prévenu se rit de nous tous ici présents !
Bien que dame Nina1964 nous assure que le prévenu lui a promis de tout lui rendre et même de l'accompagner jusqu'à Bordeaux, permettez moi de vous poser cette question : faut il se fier à sa parole quand on sait qu'il l'a bien rackettée, délestée de tout ce qu'elle possédait et de surcroît qu'il l'a rossé de coups jusqu'à ce qu'elle s'évanouisse ?

Votre honneur, je ne peux croire en cette promesse !

En l'occurrence, votre Honneur, de façon à ce que messire _galopin honore sa promesse, je requière à son encontre, une peine de prison ferme de 4 jours ainsi que l' obligation de rendre à dame Nina1964, tout ce qu'elle possédait quand il l'a brigandé et ce sous le contrôle du prévôt.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J'y suis bien passé au poste de police, à la mairie même, mais en pleine que c'était, pas un chat qui y avait, z'êtes drole vous, j'ai préféré la mettre bien en vue sur la grand place du village, elle avait toute ses chances.
1450 écus vous dites ? J'en ai pas vu la couleur ! Juste quelques babioles sur la charrette et ces satanés sacs de blé ! Elle devait les avoir planqué là où je n'aurais pas osé envoyer les mains, je suis un gentilhomme pas un obsédé...
je demande la relaxe et la médaille du mérite Champenois pour avoir secouru cette jeune femme, et les excuses de la cour pour m'avoir intenté ce procès par erreur, je ne porterais pas plainte cette fois, je considère que l'erreur est humaine et la justice n'est pas épargnée.
[Attend l'énoncé du verdict l'air serein...]

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Nina1964

Citation :

« messires et dames de la cours Je m'appelle Nina1964 et j'ai été la victime de ce sieur qui m'a dépouillé de certaines choses comme de l'argent importante, c'est à dire environ 1450 écus, plus ma charette et quelques viandes que j'avais sur moi pour mon voyage.
En ce qui concerne le couteau, il est vrai qu'après avoir pris un coup sur le haut du crane par cette même personne j'ai pu avoir oublié de l'avoir vendu avant mon départ.
J'en ai mal au crane encore, et une grosse bosse n'est pas encore tout à fait disparue.
Par contre sous l'effet d'un courrier plus que dissuasif, ce sieur, m'a promis de me rendre mes biens et que si je les désirais que je vienne les prendre. C'est la raison de ma venue au départ, et non pour un procès auquel ne n'espérais pas déposer.
En prime pour être galant avec moi, mon agresseur m'a proposé de m'accompagner à bordeaux ou je dois être avant le 20 du mois de mars.
En espérant avoir apporté quelques éclaircissements, je vous prie de croire en mes sentiments les meilleurs.
Cordialement votre.
Nina »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lucky se leva, il était temps de rendre le verdict. Le prévenu était récidiviste et ne faisait preuve d'aucune morale. La juge fixa alors son regard sur le prévenu avant de déclarer*

Messire, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves, des faits et surtout de vôtre comportement, vous condamne à 3 jours de prison ferme ainsi qu'a une amende de 20 écus mais également aux remboursement des biens à dame Nina, et ce sous contrôle du prévôt.

*Un coup donné sur la table, Lucky referme le livre contenant le procès. Le verdict était rendu*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.