Thylia

Casier Judiciaire de Thylia

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de février 1459 : relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 26 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Thylia

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Thylia de pour le chef d'inculpation suivant trouble à l'ordre public pour Trahison pour incitation à la révolte +port d'arme. Le 24-02-1459 dans la nuit, cette dame a tenté de se révolter contre la mairie de Troyes. Fort heuresement, sa tentative est un échec et un maréchaux à reconnu l'accusé. De plus, l'accusé se ballade ouvertement avec son arme alors qu'elle n'a aucune autorisation pour cela.

Toutes les preuves sont dans le dossier. Voici le dossier votre honneur :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t1204-thylia-top-tentative-de-revolte-troyes-24-02-1459#23524

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Art. 3 De la Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple.
La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La Prévôté, ainsi que le Lieutenant-Maréchal et les Sergents Maréchaux en service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Livre 2, Opus 11 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense,

Kelso, Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: un mot à dire juste INNOCENTE.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva*

Votre honneur, il est évident que l�accusé en question n'est pas de bonne foi. Elle se présente ici nous vociférant dessus. La tentative de révolte est un acte de trahison envers l'institution : le Duché et la Mairie. Un maréchal sous serment à certifié l'avoir reconnu, il n'y a pas de doute.

De plus, nous lui demandons de retirer son arme dés qu'elle arrive dans une ville. Or, elle continue d'arborer son arme à sa ceinture venant clamer une quelconque innoncence. Mais Madame, vous êtes coupable jusqu'à preuve du contraire or ici, vous ne faites que vous enfoncez vous même.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 3 journées de prison ferme et une amende de 30 écus.

Que Justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Ghost dépité aprés la relecture du dossier et des greffes du proces revient s'installer*

Après avoir relu le dossier et surtout les grefes du procès, nous Ghost d'Izard, duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, juge de Champagne, déclarons l'accusée non coupable d'incitation à la révolte.

*Ghost frappe de son maillet pour clore la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.