Senorita_fantasia

Casier Judiciaire de Senorita_fantasia

Trouble à l'Ordre Publique a écrit:: - Procès du mois de février 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 26 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Senorita_fantasia

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Senorita_fantasia pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 24 Février 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Compiègne.

Le courrier a également été envoyé, mais aucune réponse ne fut faite. Je rappel qu'elle porte toujours son arme actuellement. Un jour de délai afin que la personne est le temps de se mettre en règle mais il n'en ai rien donc, nous voici tous réunis.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1203-senorita_fantasia-top-ports-d-armes-illegal-compiegne-le-24-02-1459#23505

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L&#65533;utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Entre en baillant dans la Cour et regarde les Champenois. Elle dévisagea le procureur. Elle trainait derrière elle son fiston et sa fille. Elle écouta donc l'accusation et se mit à rire à en avoir les larmes aux yeux.*

"Dites! Hé! Faudrait vous mettre en accord avec vot' maréchaussée. J'sais pas moi mais là j'vois qu'il y a un hic.
Figurez vous que j'ai pas l'temps de répondre à tous les courriers d'votre Messire Libre alors qu'celui-ci me harcèle avec!
Voyez-vous, j'ai deux enfants et je venais de foutre le pied dans votre Duché...

Bref, il m'a envoyé un pigeon pour me signaler une fois, je dormais! JE DORMAIS! Une deuxième fois et je lui ai dis que je l'avais donc retiré, et voilà que ce matin...J'me tape un procès!

Vive la Justice Champenoise!"

*Elle resta debout, en attendant son verdict. Puis, de toute façon...Pfff*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva*

Votre honneur, il est évident que l'accusé en question n'est pas de bonne foi. Elle se présente ici toujours armé, dans un tribunal, mais où allons nous ? L'accusé a certes sa fonction de mère au foyer à tenir mais cela ne l'empeche pas de se plier au Loi.

Le douanier a fait son travail en lui envoyant plusieurs courrier de rappel de notre Codex. Or, le port d'arme n'est pas autorisé à tout le monde. Nous lui avons laissé le temps de se mettre dans le droit chemin or, elle refuse toujours.

Elle ne semble toutefois pas être un criminel fantastiquement à craindre ...

Nous ne souhaitons pas l'incarcérer ce qui pourrait, éventuellement, renforcer ses velléités criminelles au contact d'autres brigands et surtout, cela ne serait pas une bonne image pour ces enfants. De plus, n'étant pas connu de nos services, nous souhaitons la remettre sur le droit chemin tant qu'il est encore temps.

Et que nous lui demandons de retirer son arme dés qu'elle arrive dans une ville sans discuter. Dans le cas contraire, nous serions obligé de l'accuser à nouveau et que cette fois ci, nous ne saurons pas aussi indulgent.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 0 journée de prison ferme et une amende de 40 écus.

Que Justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Fanta rougit comme une pivoine en regardant l'homme. Il avait fouillé sa chambre pour savoir qu'elle était toujours sur elle? Non mais...*

"Dîtes! Héééé! Ohhhhh! Si je vous dis que je l'ai enlevé c'est que je l'ai enlevé... Croyez ce que vous voulez...Hein moi je vais pas mourir d'avoir une amende en plus.
Pas ma faute si mes enfants s'amusent à me la remettre!

Juste une information pour votre gouverne. J'ai demandé à mon compagnon de la retirer avant de rentrer dans vos fichues terres... Pour éviter un procès...Et...Vous savez la meilleure? Brigandé! Et où est l'épée? Ben allez savoir! A pu'. Z'allez lui la rembourser?!

C'est pratique pour un voyageur d'être dépouillé de ces écus et son épée...Vive les lois Champenoises!

*Elle s'arrêta, plissa les yeux vers la Cour plutôt en colère.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge revient à la cour*

Après étude du dossier et des greffes du procès, il s'avère que le port d'arme était bien effectif, cependant au moment de rendre mon verdict je peux que constater l'absence de cette arme. Malheureusement, votre excuse d'avoir dormi lors de la réception du courrier ne peux que montrer a quel point vous vous moquer de la cours. Quelques jours auparavant vous aviez recu le même courrier pour les même faits.
Pour ces raisons, nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, juge de Champagne, reconnaissons l'accusée coupable de port d'arme, faux témoignage et insubordination. Le tribunal vous condamne à une amende de 100 écus réparti comme suit: 40 écus pour le port d'arme 30 écus pour le faux témoignage et 30 écus pour l'insubordination.

Nous vous rappellons que vous pouvez faire appel de la décision auprès de la cour d'appel.
(Forum officiel, cours d'appel)

*Ghost frappe un coup pour clore la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.