Nejma

Casier Judiciaire de Nejma

TOP a écrit:: - Procès du mois de février 1459 : relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public (Port d'arme)

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 23 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Nejma

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Nejma pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes ainsi qu'une lance tout à fait illégales.
En effet, le 22 Février 1459, l'accusée, Nejma, a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme et en se déplacant en lance sans autorisation dans la bonne ville de Sainte.

Le courrier a également été envoyé, mais aucune réponse ne fut faite. Je rappel qu'elle porte toujours son arme actuellement. Je précise qu'elle se trouve actuellement à Compiègne toujours armée et toujours en lance malgré les avertissements de nos services.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1180-nejmatoplance-illegale-port-arme-illegal-sainte-menehould-22-02-1459-en-cours#22659

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L&amp;#65533;utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Livre 2, Opus 11 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messires, Dames ,

Je me présente seulement ce jour devant vous ayant reçu votre mise en proces alors que je me deplaçais en Artois afin d'aller rejoindre ma famille qui était bloquée .
Ne connaissant les lois qui regissent votre Comté je ne savais pas que les armes et les lances etaient interdites . Je n'ai pris le temps de m'attarder et suis repartie sur la route dès mon arrivée chez vous .
Je suis sincerement désolée du desordre que j'ai pu occasionner ou de la peur que j'ai pu créer dans vos esprit .
Je me presente chez vous sans armes et en groupe simple et vous prie de me pardonner de mon imprudence .
Ma mère Lucine et ma tante Penelopa, peuvent se porter temoins du fait de l'urgence de ma presence aupres d'elles . Penelopa étant une Champaignoise je devais la ramener le plus rapidement possible chez elle a Reims .
Je n'ai pas pour habitude de transgresser les lois ayant été maire et actuellement Marchande Ambulante pour le Comté de Toulouse .

*la jeune femme retourne s'assoir et laisse la place a sa mère Lucine*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Cette personne n'étant pas Champenoise, courrier lui a été envoyé afin de lui rappeler les Loy en vigueur dans notre bon duché.

Maintenant que c'est dit, j'aimerais préciser un autre point : l'accusé a été prévenu, et a continuait à arborer son arme.

Votre Honneur, il ne faut pas laisser à ce genre de personnes le loisir de mépriser la Loy et de critiquer notre prévôté qui fait son travail.

Mais, l'accusé ne semble pas être un vil brigand et plutôt de bonne foi. Une erreur et un oublis arrivent, j'en suis conscient.

Aussi, et pour que l'accusé apprenne de ses erreurs, nous demandons une amende de 20 écus.

Que Justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Messire ,je n'ai rien a rajouter sinon que les voyageurs ont aussi besoin de se rendre dans les differents endroits du Royaume et passent leur temps a devenir des scribouillards en demandant des autorisations a tout va et bien souvent les reponses sont tardives ou aussi " votre demande est inutile les frontières sont ouvertes " les interdictions pleuvent de toutes part . Dans les villes dont les accés sont fermés, sur les marchés où seule une journée de vivre est accordée . Pauvres de nous voyageurs qui ne faisons rien de mal sinon aller a la rencontre des gens et faisons office de Marchands Ambulants pour aider les comtés .
Voila Messires, Dames je ferai plus attention a l'avenir .

Témoin n°1 de la défense : Lucine

Citation :: Bonjour à Votre Honneur, aux gentes Dames et Sires ici présents.
je me présente, Lucine, voyageuse. J'ai eu l'honneur d'être accueillie en votre bonne ville de Reims où je venais chercher champagne pour l'élite du comté de Toulouse. J'ai profité de ce voyage pour aller voir ma belle soeur, habitante des lieux et lui proposer un voyage en Artois, afin d'aller visiter Dame Mormynette de St Ange-Gilraen,Comtesse de Hazebrouck
Baronne de Courtrai et de Wattrelos
Dame D'Irchonweltz et de Zoutenaaie
Commandeur de l'Ordre de Saint-Illinda, Ex Recteur, Bailli, CaM, Connétable, Diplomate... etc... etc... Flamand... une amie surtout.
On peut être voyageur et connaitre des gens tout à fait recommandables.
Mais en Artois, les roues de nos vagos se sont embourbées sur leurs routes, trop encombrés sans doute.
J'ai simplement appelé Nejma à notre secours : elle voyage elle aussi mandatée par le comté de Tousouse et était en pays voisins pour échanges commerciaux. j'ai omis de la prévenir en traversant la champagne que les lois y étaient draconniennes. Nous n'avons pas l'habitude de traverser vos contrées et celles que nous traversons habituellement nous connaissent tant qu'elles nous ont même parfois donné des autorisations permanentes contre de menus services. Aussi avons nous perdu l'habitude de nous préoccuper de ces lois. je sais bien que cela n'est pas une excuse, mais prenez en considération que Nejma n'a lu votre courrier que lorsqu'elle était déjà en Artois. Comment aurait-elle pu se plier à une loi qu'elle ne connaissait pas, sa préoccupation étant d'arriver au plus vite vers nous et non de faire du tourisme en vos contrées, elle n'a pas fait attention aux affichages publics des villages où elle a arrêté son vago, si elle n'est pas restée en campagne : visiblement, elle n'aurait été aperçue qu'à Saintes, le lendemain, elle était en terre d'Artois.
Prenez également en considération la vie difficile des voyageurs qui se mettent au service des comtés pour que circulent les produits. Nous avons tout juste de quoi survivre tandis que les villageois prennent le temps de travailler et d'étudier, le vago de mon mari vient de s'embourber dans votre bonne ville de Compiègne, et nous avons honte de ne pouvoir décemment raccompagner notre hôte jusque devant chez elle dans les murs de Reims, comme l'exigent les lois les plus élémentaires de l'humanité et des communautés voyageuses. Que diriez vous si vos Marchands et voyageurs étaient ainsi accueillis en terre étrange alors qu'ils rencontrent des difficultés ? Avez vous vous même voyagé pour éprouver toutes les difficultés du voyage, surtout actuellement où les routes ne sont plus sûres, non seulement à cause des brigands, mais aussi de leur état.
Nejma n'a jamais eu la volonté de nuire, même pas celle d'enfreindre la loi. Cela n'a aucun sens pour un voyageur. Nous ne sommes pas des bandits !
je vous demande simplement de ne pas condamner à l'aveuglette une innocente qui a surtout accompli un devoir d'entraide sans regarder ses intérêts personnels. Au nom de tous les voyageurs du monde, je vous demande un peu d'indulgence pour un acte qui n'a jamais voulu être une injure à vos lois, pas plus que Nejma n'a critiqué le travail de qui que ce soit, simplement la marque que sa préoccupation est de secourir des personnes en grande difficultés. N'assassinez pas les derniers grands voyageurs qui ont l'honneur des peuples du voyage, vous qui êtes protégés par les murs de vos cités.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Le juge reviens s'assoir derrière son pupitre, les relecture du dossier et des greffes du procès lui ayant permis de trouver le verdict adéquate.*

Nous, Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge de champagne, après relecture du dossier, avons remarquer un vice de procédure. Pour cette raison, le tribunal ordonne la relaxe de l'accusée.

Nous faisons savoir à l'accusée que dorénavant, quand elle passera en champagne elle ne pourra pas dire ne pas connaitre les lois et nous espérons ne plus avoir à la revoir dans ce tribunal.

La séance est levé.

*le juge frappe de son marteau*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.