Micheldelhopital

Casier Judiciaire de Micheldelhopital

TOP - port d'armes illégal a écrit:: - Procès du mois de Février 1459 : relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Publique

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 23 Février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Micheldelhopital

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du Sire Micheldelhopital pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un corps d'arme tout à fait illégal.
En effet, le 20 Février 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise ense déplacant en groupe armé dans la bonne ville de Compiègne. Courrier lui a été envoyé et voici sa réponse :

"Le bonjour Messire, pas de soucis nous ne sommes que de passage pour escorter un compagnon en Touraine, nos intentions sont pacifiques, à votre service".

Or le 21 Février, il se déplace encore en corps d'arme dans la bonne ville de Sainte.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1165-micheldelhopital-top-corps-d-armes-illegal-compiegne-le-20-fevrier-1459#22240

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre.2 Opu. 4 Art.4

Des groupes armés et des lances :

Les groupes armées et les lances Sont interdits sur le territoire Champenois. Refuser de groupe armé ou un transformateur Une lance en un groupe est simple, un délit sérieux.
Sont exonère de cette interdiction:
- Les nobles Champenois.
- Les membres du conseil ducal de Champagne.
- Les Groupes Armés de lances ou Reçu AYANT L'Accord du Conseil de Champagne.
- Les Groupes Armés de lances ou Reçu AYANT L'accord du Maire de la ville Dans Laquelle ceux-ci se trouvent.
- Les Loups de la Prévôté et la, Champagne maréchaussée.
- Les membres des Compagnies des Grandes Maisons reconnues par Le Champenois interdiction.

Commentaire 1:

Le Duc, et l'extension par le prévôt ou le connétable PEUVENT Interdire un groupe armé ou Une beneficiant Lance of authorization Une si cela est Exige Par la Sécurité du Territoire.

Si, vous n'avez donc point l'accord du conseil, je vous demande de
dissoudre cette lance/groupe armé, ou bien de signaler votre présence
au conseil de Champagne (en l'occurence, au prévôt) afin d'obtenir de
lui l'accord de garder ce groupe sur nos terres.

Je vous rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc enl'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous mettre en procès,

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour

J'ai été tres courtois dans mon courrier et je suis surpris de me retrouver ici.
Comme je vous l'ai dit nous ne sommes que de passage, nous escortons le jeune Gréou jusqu'a ses parents à loches.
Il habitait Arras et son jeune age en fait une proie facile pour les bandits de grand chemins.
Nous avons traversé votre territoire, en prenant soin de répondre aux missives des guets qui nous ont demandé le pourquoi de nos épées.
Nous sommes de retour sur votre territoire pour la bonne raison qu'il s'agit de la route la plus courte pour nous rendre à destination.

Je vous demande la relaxe étant donné que nous ne faisons que traverser votre duché et que nous le quittons ce soir.

Merci de votre écoute.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva et se tourna vers le témoin*

Vous quittez la Champagne ce soir ? Un procès est lancé, il vous faut rester en Champagne le temps qu'il soit clos.

*Puis se tourna vers le juge*

Votre honneur, il est vrai que l'accusé est un enfant, soit. Mais, pourquoi ne pas avoir demander une autorisation pour pouvoir se déplacer en groupe armé comme le font tous les habitants du Duché ?

Encore un mystère. Aussi, nous sommes conscient que le jeune homme n'est pas une menace sérieuse pour la sécurité intérieure. Mais que les Lois sont les Lois et qu'elles doivent être respecter par tout le monde même par les plus jeunes d'entre nous.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé Micheldelhopital n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une amende de 25 écus.

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : MARCA

Citation :: Bonjour mesdames, bonjour messires.

Me voici devant vous pour attester de nos intentions louables. Nous nous déplaçons en groupe armé pour nous prémunir du brigandage.
Depuis notre départ de Fougères ou je réside nous avons eu deux fois a faire a des voleurs, une fois ou nous leur avons mis une raclée et une fois ou nous avons vu une personne se faire battre à mort en rase campagne.
Messire gréou, jeune et fortuné ne ferait pas le poids contre le plus malingre des malfrats car il n'a que huit ans ! Nous ne pouvons pas nous permettre de dissoudre notre groupe armé car une baisse de vigilance est justement ce qu'attendent les bandits de grand chemin dont votre tribunal est plein.
Nous ne voulions pas causer de tord a votre duché, c'est pourquoi nous avons répondu aux guets quand ils nous ont écrit. nous quittons le territoire ce soir, veuillez nous relaxer.

Bien cordialement.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation : Kevin60330

Citation :: *Venir témoigner au tribunal voila bien longtemps que cela ne lui était pas arrivé. Comme s'il n'avais que cela à faire mais son sens de répondre aux sollicitations le fît alors venir et se présenter au tribunal, il prit la parole*
Votre honneur, tout d'abord je me présente, Kevin de la Bruissière 1er lieutenant de la prévôté de Champagne, maire adjoint de Compiègne et adjoint par intérim du prévôt de l'hostellerie royale.

Ce que je peux témoigner devant vous, c'est qu'effectivement en date du 20 février 1459 en la bonne ville de Compiègne, le corps d'armes de l'accusé, ici présent, stationnait en ville, je lui envoyé missive et en voila la réponse que j'ai eu.

*Kevin chercha la missive et la présenta au procureur*

Le bonjour Messire, pas de soucis nous ne sommes que de passage pour escorter un compagnon en Touraine, nos intentions sont pacifiques, à votre service
Michel de l' Hôpital

Or et aux dires du témoignage du sieur Marca et des constatations que j'avais pu faire ainsi que le sergent Heimiri de la prévôté de Sainte Ménéhoulds, le corps d'armes n'a jamais été détruit pour être en groupe simple.

Voila pour ma part de ce que je peux dire devant vous en espérant vous avoir donné satisfaction dans mon témoignage votre honneur

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *le juge se replaca derrière son pupitre*

Après relecture du dossier et des greffes du proces, Nous Ghost d'Izard, Duc de sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge de champagne, relaxons l'accusé pour vice de procédure

*Le duc frappa de son marteau pour clore la séance*

Affaire suivante

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.