Phaze

Casier Judiciaire de Phaze

TOP - port d'armes illégal a écrit:: - Procès du mois de Février 1459 : relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour TOP

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 23 Février 1459
Verdict rendu le ? mars 1459

Nom de l'accusé: Phaze

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du Sire Phaze pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d'un port d'armes tout à fait illégal.
En effet, le 23 Février 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville de Sainte.

Le courrier a également été envoyé, mais aucune réponse ne fut faite. Je rappel qu'il porte toujours son arme actuellement. Il avait été déja repéré en possession de son arme à Compiègne. Voulant lui laisser le temps de ranger celle-ci, nous avons attendu.

Hors, ce jour, il porte encore son arme.

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1190-phazetopport-arme-illegal-sainte-menehould-23-02-1459-en-cours#22968

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L&#65533;utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour à vous,

Votre Honneur,

J'ai effectivement reçu un courrier stipulant que je ne devais pas porter une épée. Je n'ai absolument rien contre le fait de ne pas l'arborer en ville bien au contraire. J'ai reçu ce courrier ce matin:

* Expéditeur : Heimiri
* Date d'envoi : 23/02/2011 - 08:29:59
* Titre : port arme illégal

Je vous assure que je n'étais pas présent lors de la réception de ce courrier étant donné que je vaquer à mes occupations mais lorsque je l'ai lu dans les alentours de 12h, je peux vous assurer que je ne porter plus mon épée dans les minutes qui suivirent la lecture du courrier.

Par ailleurs, je reconnais ne pas avoir pris connaissance des lois Champenoises avant d'y entrer, pour ce fait, j'en assumerai donc pleinement les conséquences.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva*

Votre honneur, il est évident que l�accusé en question est de bonne foi. L'accusé ne semble toutefois pas être un criminel fantastiquement à craindre.

Nous ne souhaitons pas l'incarcérer ce qui pourrait, éventuellement, renforcer ses velléités criminelles au contact d'autres brigands.

Aussi demandons-nous, pour que l'accusé n'oublie pas que la Loy est parfois dure mais qu'elle est Loy, une peine de 0 journée de prison ferme et une amende de 30 écus.

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: .

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Le juge repris sa place après avoir été relire toutes les greffes du procès*

Apres avoir relu le dossier, après avoir relu l'ensemble des greffes du procès, nous, Ghost d'Izard, Duc de Sedan, baron de Chaumont , seigneur de Dienville et juge de champagne relaxons l'accusé.

L'appareil judiciaire par sa précipitation à bafoué le temps estimé de 24h avant de lancer un procès pour port d'arme. L'accusé quand à lui avait retiré son arme dans le délai imparti. La justice reconnait son erreur et s'excuse auprès de l'accusé du désagrément perpétré par cette erreur.

*Ghost use de son lutrin*

Affaire suivante

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.