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| | Vabou |  |
| | | Auteur | Message |
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Chpiot
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 |  Sujet: Vabou Mar 22 Mar - 13:17 | |
| Casier Judiciaire de Vabou - Port d'arme illégal a écrit:
-Procès du mois de juin 1458: relaxé
- Trouble à l'Ordre Public et insulte a écrit:
-
- Procès du mois d'octobre 1458 : coupable[/url]
Dernière édition par Chpiot le Mar 22 Mar - 13:40, édité 1 fois | |
| | | | Chpiot
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| | Sujet: Re: Vabou Mar 22 Mar - 13:29 | |
| - Citation :
Procès pour «TOP - Port d'Arme Illégal »
En date du mois de juin 1458
Procès instruit le 17 juin 1458
Verdict rendu le 28 juin 1458
Nom de l'accusé: Vabou
Procureur: Salahed
Juge: Atalan
Médiateur judiciaire: Brylastar
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du Vabou pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public / Port d’arme illégal.
Depuis le 11 Juin 1458, cet individu outrepasse la loi Champenoise en arborant son arme.
Malgré le courrier envoyé par le douanier de la ville d'Argonne qu'il a
parcourut, auxquels il n'a pas daigner répondre, il arbore encore son arme.
Voici le dossier, votre Honneur
http://caserne-champagne.forumactif.com/port-arme-illegal-f107/vaboutopport-d-arme-illegal-argonne-le-11-06-1458-t14103.htm#152822
Je rappelle devant la Cour
Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue
un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à
la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes
L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La Prévôté, ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le
Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense
:
http://avokshaillons.forumsactifs.co/index.htm
ou
http://barreaudechampagne.xooit.fr/index.php
La parole est à la défense.
Salahed d'August
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur,
L'accusé a accepté la médiation en travaillant quatre jours de travaux à l'intérêt général, ce qui prouve sa bonne foi et sa coopération avec la justice et par la suite on ne peut pas le condamner.
Voici les preuves:
http://www.hpics.li/42813
http://www.hpics.li/85cce
http://www.hpics.li/37bf6
http://www.hpics.li/498e9
Ainsi, l'accusation demande la relaxe.
Salahed d'August
Procureur de Champagne
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- *Le juge se leva afin de rendre le verdict pendant que le greffier réclamait le silence dans la salle*
Dans l'affaire opposant le Duché de Champagne à Vabou
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que les preuves et témoignages accablent l'accusé
Attendu que l�accusé n�a pas daigné se présenter devant ce tribunal
Attendu que ce genre de délit ne saurait rester impuni
Mais tenons à rappeler également que
Attendu qu�une procédure de médiation a été lancé et accepté
Attendu que l�accusation en la personne du Procureur Salahed réclame la relaxe
Attendu que l�accusé a correctement rempli les conditions de la médiation en faisant 4 jours de travaux d�intérêts généraux à la mine
Attendu qu�il ne serait pas juste de «sanctionner par deux fois une même personne pour des faits similaires
Attendu sa volonté manifeste et sa coopération
Moi, Atalan, Juge de Champagne, reconnait l'accusé non coupable de Trouble à l�ordre public et prononcons la relaxe à son encontre
J'indique toutefois à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel en cas de désaccord avec le verdict rendu. Voici les démarches à suivre http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356&sid=jrI11KSwy4LFap0orfUnrP7eX
Espérons qu�à l�avenir cette dernière réfléchira à deux fois avant de tenter de tromper le Duché et ses représentants..
*Puis frappant de son lutin afin de signifier la fin du procès et pour confirmer le verdict rendu*
L'audience est levée!
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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| | | | Chpiot
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| | Sujet: Re: Vabou Mar 22 Mar - 13:35 | |
| - Citation :
Procès pour « Trouble à l'Ordre Public et Insulte »
En date du mois de septembre 1458
Procès instruit le 26 septembre 1458
Verdict rendu le 13 octobre 1458
Nom de l'accusé: Vabou
Procureur: Shaud
Juge: Maviste
Acte d’accusation - Citation :
- Vostre Honneur,
nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Vabou pour, chef d'inculpation d'insulte et trouble àl'ordre public.
En effet, le 26 septembre 1458, le sergent de laprévoté d’Argonne a tenu des propos déplacé et insultant en taverne à l'encontre de la DuchesseMaltea Wagner, du Sergent maréchal Grenat et de Jkeok Maire d'Argonne
Voici les preuves votre honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/vabou-top-manque-de-respect-sur-noble-insulte-envers-sergent-marechal-et-envers-un-maire-reims-argonne-26-09-1458-t14405.htm#159008
Je rappelle à la Cour et à l'accusé que selon le codex champenois :
Livre 4, opus 3, article 3 : De l'insulte
Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneurpersonnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinionpublique.
Constitue un acte d'insulte privé, tout écrit souillant l'honneur personneld'un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à lamorale.
Les actes d'injure sont des délits légers et sont punis par l'obligation de sesoumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'unmontant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moralsubi.
Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire duDuché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. Larécidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 : Le caractère « choquant » de l'injure, reconnu par lacollectivité est ici le facteur discriminant entre ce qui est toléré et ce quine l'est pas.
Livre 4, Opus3, article 10 Du respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal
Constitue un manque de respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal,tout comportement familier ou non-respectueux envers un membre de la Noblesseou du Conseil Ducal.
Ces actes sont considérés comme délits sérieux. Les peines peuvent aller de labastonnade publique à une amende. La récidive est considérée comme un délitsérieux et est punie de prison.
Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l’ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre,à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuitespour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associéesà ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
Mais aussi que
livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations devérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès aprèsconvocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questionsdu Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer lejugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Lenon-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Lespeines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domainede la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et leProcureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article.IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.
Je demanderai également que Messire Vabou retire son espée le temps de sa miseà pied ainsi que de son procès. Je lui rappelle que le port d’arme en Champagneest soumis à réglementation, et qu’il serait donc bien qu’il s’y pli.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php
La parole est à la défense.
Dame Shaud,
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Vostre Honneur,
Comme vous le voyez, l'accusé n'est pas une personne respectable. La preuve, elle ne se présente même pas à son procès. C'est pour cela que je demande une peine de 2 jours de prison et 5 jours de travaux d'intérêts généraux
Merci de m'avoir écouté
Dame Shaud
Procureur de Champagne
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Dans l'affaire opposant le Duché de Champagne à Messire Vabou pour les chefs d'inculpation suivant :
chef d'inculpation d'insulte et trouble à l'ordre public.
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne ;
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi ;
Attendu que l'accusé n�a pas daigné se déplacer pour exposer sa version des faits ;
Moi, Maviste, Juge de Champagne, reconnais l'accusé, comme coupable de Trouble à l'ordre public pour le chef d'inculpation suivant : insulte .Je le condamne à 2 jours de prison et à 5 jours de travail à la mine
Etant donné l�absence de la personne concernée en ce lieu, je ne peux malheureusement lui expliquer les us et coutumes qu�il est bon d�avoir en taverne lieu par excellence de convivialité et de respect de tout un chacun.
J'indique toutefois à l'accusé qu�il peut déposer son dossier en appel en cas de désaccord avec le verdict rendu.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356&sid=jrI11KSwy4LFap0orfUnrP7eX
*maviste frappa plusieurs fois sur la table et leva ainsi la séance*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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