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 Voice - TOP - Coupable - Juin 1455

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MessageSujet: Voice - TOP - Coupable - Juin 1455   Voice - TOP - Coupable - Juin 1455 EmptyLun 21 Mar - 16:34

Voice - TOP - Coupable - Juin 1455 Mainepetit6tx

    Comté du Maine
    Office de Justice

    Procès pour TOP

    En date du mois de Juin 1455

    Procès instruit le 27/6/1455
    Verdict rendu le 3/7/1455


    Nom de l'accusé: Voice

    Procureur: Reese
    Juge: Henri-Hubert Hammett



Acte d’accusation
Citation :
Le Procureur du Tribunal,Reese, agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, et en application du décret, concernant les ruptures diplomatiques et fermeture des frontières avec la Bretagne , de l’article XII relatif à la suspension du droit d’asile et de l’article XLII relatif au bannissement, du coutumier Mainois.
Nous accusons Voice de trouble à l’ordre public pour le non respect des lois et décrets régissant le Maine.

Nous vous laissons ,48 heures pour quitter le sol Mainois, passé ce délai la procédure judicaire suivra son cours, et nos cachots vous accueilleront.

Voice, qu’avez-vous à dire pour votre défense?

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
En entrant dans le Maine sans autorisation, messire Voice a bafoué la loi.
Je demande que l'accusé soit arrêté et envoyé au cachot pour 48h.
J'en ai terminé vôtre honneur.

Reese, procureur du Maine le 30/06/1455

Verdict
Citation :
En ce jour de grâce de l’an mille quatre cent cinquante cinq , troisième du mois de juillet, moi Henri-Hubert Hammett, juge du Maine, vais prononcer mon verdict.

Accusée, levez-vous, je vous prie.
Attendu que Voice est breton
Attendu que les frontières du Maine sont fermées aux bretonnes
Attendu que l’accusé a quitté le territoire du Maine
Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la barre
Moi, Henri-Hubert Hammett condamne le mangeur de galette de blé noir à 30 écus d’amende pour ne pas s’être présenté à la barre.

Greffier faites entrer le prochain accusé
Henri-Hubert Hammett, juge du Maine le 3 juillet 1455

Peine
Citation :
30 écus d'amende
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