Vaness - TOP - Coupable - Mai 1457

[center][img]http://img199.imageshack.us/img199/1102/mainepetit6tx.gif[/img][/center]

[list][b][size=24][color=orange]Comté du Maine [/color][/size][/b]
[b][size=24]Office de Justice  [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP [/color]

En date du mois de Mai 1447 [/size]
[size=14]Procès instruit le 27-05-09
Verdict rendu le 5/6/1457 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Vaness[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Lysesl[/color]
[u]Juge: [/u]Gaelant[/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Procès à l’encontre de dame Vaness
En date du 26 et 27/05/1457
Ville des faits : Montmirail, Le Mans

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Lysesl de Montmirail, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de dame Vaness.

Dame Vaness est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir adhéré à un groupe armé qui n'a pas eu l'accord du Conseil Comtal.

Dame Vaness, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :

Livre II - Article 3 : Formation de groupes armés

Article 3.1 : Il est strictement interdit de constituer des groupes armés (armées, lances, corps d'armes), sans avoir eu l'accord ou l'ordre du conseil Comtal.

Article 3.2 : Tout rassemblement de ce type sur les terres mainoises sera considéré comme une action hostile envers le Comté Mainois.

Article 3.3 : Tout corps armé illégal decouvert en terres mainoises, devra être dissous dans un délai de 24h, sous peine de voir ses membres poursuivis pour trouble à l'ordre public.

Article 3.4 : Le Comte ou un vote du Conseil Comtal peut retirer son approbation à un groupe armé. Ce groupe devra être dissous dans un délai de 24h, sous peine de se retrouver dans le cas sus-cité.

Livre V - Article 9 : Classification des crimes et délits

Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public

De l’ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l’ordre public.

L’ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l’ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public"


Monsieur le Juge, la dame a été aperçue entrant dans la ville en lance. Le témoin sera appelé à la barre.

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Dossier complet : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/vaness-appartenance-groupe-arme-lance-27-05-09-t4873.htm

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Passion
Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :

Dame Alteaultima
Dame Lysesl

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Dame.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Messire le Président de cette honorable cours, je n'y suis pour rien moi de ce qu'on me repproche ; en plus j'y comprends pas grand chose j'ai juste voulu suivre mes amis pour pas m'ennuyer toute seule dans mon village...Je suis pas une vilaine, j'ai jamais fait de mal à personne, pas menti, pas attaqué rien. Comment ça que parce qu'on habite ici on peut pas passer par là ? Comment vous voulez que je sache ça moi ?
voilà messires et belles dames ce que je peux vous en dire de cette affaire, alors si vous devez me punir pour quelque chose que je savais même pas ben faites-le hein ?[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] M. le Juge,

Cette dame prétend n avoir voulu que suivre ses amis, soit. Qu elle intègre un groupe armé une première fois pour le faire, passe encore. Mais qu après avoir été avisée des lois en vigueur dans le Maine elle réintègre à nouveau un groupe armé ne peut être passé sous silence.

Dame Vaness, comme ses deux compagnons, a été sommée de quitter le groupe armé duquel elle faisait partie lors de son arrivée en territoire Mainois et a, par la même occasion, été avisée que tout rassemblement de ce type sur les terres mainoises serait considéré comme une action hostile envers le Comté Mainois.. Malgré ce fait elle a intégré à nouveau un groupe armé pour venir au Mans. Elle savait donc pertinemment que cela était interdit lorsqu elle a intégré ce nouveau groupe.

M. le Juge, cette dame se moque de nous et nous prends, pour reprendre l’expression d’une collègue, pour des lapins de six semaines. Nous réclamons donc une peine de 2 jours de prison ainsi que 50 écus d’amende.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Nous, Altéaultima Prévôt du Maine, lors du contrôle journalier des rapports des maréchaux des villes, j'ai été averti de la présence d'un corps d'armes dont la meneuse était en outre angevine.
Elle a été averti qu'elle devait dissoudre son corps d'armes.
Chacun des membres a également été averti par mes soins via pigeon qu'ils devaient quitter le groupe sous peine de poursuite.
Dans l'avertissement était rappelé l'intégralité des règles régissant les corps d'armes et les lances.
Dès le lendemain j'avais la désagréable surprise de constater qu'on avait fait jugé quantité négligeable mon avertissement puisqu'ils étaient maintenant en lance avec les mêmes protagonistes...


Merci de m'avoir écouté. [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] M. le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour

Nous étions en voyage d'agrément avec mon mari et ma petite dernière et nous sommes passés par Le Mans.
Nous sommes entrés au Mans au petit matin, en même temps qu'un autre groupe armé dont cette dame faisait partie. Nous avons également croisé le trio en taverne dans la journée, confirmant ainsi leur identité.

Nous vous remercions votre Honneur. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vu du mensonge flagrant de l'accusée,
nous la condamnons pour l'intégration à un groupe armé non autorisé.

L'accusée devra payer 15 écus et passer 2 journées en geoles.

Fait ce 5 juin 1457 en la cour de justice Mainoise par nous, Gaelant, Juge du Maine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 15 écus. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 2 Jours de Prison et 25 écus d'amende [/i][/size] [/color][/quote]