Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
-20% Récupérateur à eau mural 300 litres (Anthracite)
79 € 99 €
Voir le deal

 

 Babydole - Trahison - Coupable mars 1459

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




Babydole - Trahison - Coupable mars 1459 Empty
MessageSujet: Babydole - Trahison - Coupable mars 1459   Babydole - Trahison - Coupable mars 1459 EmptyDim 20 Mar - 23:41

Babydole - Trahison - Coupable mars 1459 Mainepetit6tx

    Comté du Maine


    Procès pour Trahison

    En date du mois de mars 1459

    Procès instruit le 16 mars 1459
    Verdict rendu le 19 mars 1459


    Nom de l'accusé: Babydole

    Procureur: Ailvin Wolback
    Juge: Squalow



Acte d’accusation
Citation :
Procès à l'encontre de Babydole
En date du 16/03/1459
Ville des faits : Mayenne

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Votre honneur, nous Ailvin Wolback, Procureur en ce tribunal, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Babydole

Dame Babydole est accusée de trahison pour s'être révolté contre la mairie de Mayenne sans autorisation du conseil comtal, dans la nuit du 14 au 15 Mars.

Dame, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
« Chapitre IV - Article 11 - Article 11.4

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne cachant des informations ou altérant des informations concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison
* Toute personne qui par un acte ou des paroles nuit aux institutions mainoises ayant pour finalité l?affaiblissement du Comté du Maine et de ses composantes locales. »

Votre honneur, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

16-03-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Babydole
parmi les assaillants.


Nous rappelons à l'accusé, qu?elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation : Dame Dementia, Chef Maréchal de Mayenne.

J'en ai fini, votre honneur,
Accusée nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
suite au courrier de Servan qui annonçait que le maire de Mayenne détournait des fond j'ai décider de ma révolter car je trouve cela inadmissible de la part d'un représentant de la population de profiter des bien apporter par les habitants pour ses propres besoins et si pour cela je dois être condamné alors soit j'accepterais la sanction mais je ne regrette pas mes actes sachant que ceux_ci sont basés sur le bien fondé de notre ville

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Dame Babydole, avant de vous révolter contre la Mairie de Mayenne suite au courrier d'un parfait incconue, il aurai fallu vous renseigner.
Eh oui, le dit Sieur, Servan en l’occurrence, n'est qu'un imposteur, un menteur et un traître qui veut nuire à notre Comté.
A l'avenir, je vous invite à contacter le conseil comtal en cas de cas similaire, sauf si vous aimez vous retrouver face à nous, ici même en ce tribunal.

Votre Honneur,

Au vu des faits avérés,
Au vu de la justification de l'accusée,

Requerrons une peine d'un jour de prison et de 10 écus d'amende !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
certes il est vrai qu'avant d'accuser une personne il fut avoir des preuves et il est également vrai que je n'ai pas été me renseigner avant de me révolter mais se courrier ma mis hors de moi sachez que j'ai bien prie votre conseil en considération et qu'a l'avenir je me renseignerais avant de me révolter cependant et je vous prie de m'excuser pour se que je vais dire mais je trouve la sentence un peu sévère je suis une honnête citoyenne qui contribut au bon fonctionnement de notre royaume et c'est la première fois que je me révolte je vous prie donc de bien vouloir être indulgent vis a vis de mon erreur et de ne pas me mettre en prison certes si toutefois cela était votre décision je l'accepterais. Mais je vous prie de bien vouloir revoir la sentence s'il vous plait

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le juge revint de la salle des délibérations fort soucieux...

Mesdames et Messieurs de la cour, je vais rendre mon verdict.

Accusée, levez vous je prie!

Dame Babydole, vous avez été saisie par ce tribunal, pour vous être rebellée physiquement contre une de nos institution.
C'est très grave!!!

Même si l'on vous y a incité en vous trompant, vos actes n'appartiennent qu'à vous!

Allez vous écouter tout les bonimenteurs et les suivre aussi innocemment tout le temps?

Pensez vous que si les choses étaient à Mayenne en l'état qu'on vous l'a fait croire, d'autres Mayennais autrement mieux renseignés et impliqués dans la bonne marche de ce Comté, n'auraient pas soulevé l'exaction?

Allons, allons...

Le Juge se releva de toute sa hauteur et poursuivit:

Dame Babydole, moi Squalow, Juge du Comté du Maine en ma position et en vertu des droits et devoirs qui me sont conférés, vous condamne à la peine de 2 jours de prison ferme!

Prononçât il froidement écrasant le marteau du verdict

J'ose espérer que ce séjour dans nos geôles, encrera en votre esprit ses regrets que vous formulez, et vous ferons adopter à l'avenir comportement plus raisonnable!

Se préparant à l'affaire suivante le Juge termina

Gardes, veuillez emmener la coupable et l'écrouer dans l'acte!

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Revenir en haut Aller en bas
 
Babydole - Trahison - Coupable mars 1459
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: