Po1

Casier Judiciaire de Po1

TOP - Port d'arme illégal et insulte a écrit:: - Procès du mois d' août 1458: coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour " Trouve a l'ordre public (port d'arme illégal) "

En date du mois de août 1458
Procès instruit le 7 août 1458
Verdict rendu le 24 août 1458

Nom de l'accusé: Po1

Procureur: Pheonix
Juge: Ammellinia

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Po1 pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d�arme illégal.

En effet, le 7 Août 1458, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville de Compiègne.
Malgré le courrier envoyé par le douanier, auquel il a répondu par la négative, il arbore encore son arme.
De plus, il a répondu de manière très familière au médiateur judiciaire en la personne de Dame C_Lotus, refusant nettement toutes discutions.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://caserne-champagne.forumactif.com/en-attente-premiere-plaidoirie-f142/po1-top-port-d-arme-illegal-compiegne-07-08-1458-t14293.htm

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 3, Article 10
Art. 10 Du respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal
Constitue un manque de respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal, tout comportement familier ou non-respectueux envers un membre de la Noblesse ou du Conseil Ducal.
Ces actes sont considérés comme délits sérieux. Les peines peuvent aller de la bastonnade publique à une amende. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Aucune plaidoirie

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Pas de réquisitoire

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Aucune plaidoirie

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*L�affaire qui l�occupe ce jour, est l�une des nombreuses, traitant du port d�arme. L�accusé ne pouvant nier être au courant des Lois, puisqu�il à répondu par deux fois aux missives, sans pour autant retirer son arme de sa ceinture, le temps de son séjour Champenois.

Elle va s�installer derrière son bureau et appelle au silence.*

Dans l'affaire opposant le Duché de Champagne au sieur Po1 pour port d�arme illégal et trouble à l�ordre public ;

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne ;
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi ;
Attendu que les preuves et témoignages sont bien là ;
Attendu que malgré la demande, l�accusé à refusé obstinément de retirer son arme ;
Attendu que l�accusé fait preuve de récidive ;

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant ce Tribunal et à préférer continuer sa route en sortant des terres de Champagne ;

Moi, Amellinia, Juge de Champagne, reconnais l'accusé, comme coupable de Trouble à l'ordre public et le condamne à payer une amende 10 écus et un jour de prison pour lui apprendre à respecter les lois Champenoise.

J'indique toutefois à l'accusé qu�il peut déposer son dossier en appel en cas de désaccord avec le verdict rendu.

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356&amp;amp;amp;amp;sid=jrI11KSwy4LFap0orfUnrP7eX

*Trois coups sur la table devant elle et le verdict est rendu.*

La séance est levée !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 10 écus.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à 1jours de prisons.et 10 écus d'amende