relie83

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 24 septembre 1458
Verdict rendu le 2 octobre 1458

Nom de l'accusé: relie83

Procureur: Nakoor
Juge: Nabel de Volvent

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 24 septembre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame Relie83 sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret municipale

Le suspect, résident de Verneuil, est accusé d'avoir mis en vente, le 19 septembre de cette année, un stère de bois à 15 écus sur le marché alors que sa vente est réservé à la mairie comme le stipule le decret suivant :

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« Afin de promouvoir l'équilibre et l'égalité de tous sur le marché, la mairie interdit à toute personne non-mandatée par la mairie de vendre du bois sur le marché de Verneuil. »

« Dans un souci de protection de nos productions laitières, la mise en vente de poissons sur le marché Vernolien est strictement réservée à la mairie. »

« Pour la préservation de nos exploitations minières, seule la mairie sera autorisée à commercialiser du minerai de fer au marché. »

[« Tout contrevenant sera immédiatement traduit en justice Trouble à l'Ordre Public, en vertu de l'Art.Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal. Ce décret est applicable sous un jour franc et restera valable jusqu'à abolition. »]

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Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Messire Joseced, sergent de police lui a envoyé un courrier le 19 septembre, date de l'infraction, pour lui proposer un arrangement à l'amiable. A ce jour toujours aucune réponse de la part du suspect.

J'appelle donc messire Joseced, sergent de police à venir témoigner à charge

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 24 septembre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Oyez,oyez brave gens.

Je vois avec stupeur qu'un simple jeu peu provoquer un excés de sérieux chez beaucoup...En commencant ce qui n'est qu'un petit jeu pour s'amuser(soyons lucide),je m'attendais à trouver au sein des royaumes quelques minutes de loisirs pour me changer les idées après des journées chargées et stressantes.Mais de là à avoir le temps de tout lire sur les règles et les cent trente douze commandements qui dictent le marché ,la mairie ,la police ou la foire à la grenouille des 30 février du solsctice de juillet ,là je dis stop :je n'en ai ni le temps ni l'envie.Alors que celui qui doit juger juge ,que celui qui doit recquérir recquiert et que celui qui doit être condadmné le soit(c'est moi chef!!!)car je n'ai nulle excuse pour ce que j'ai fait à part l'ignorance des règles d'un monde trop virtuel pour être pris trop au sérieux.Pour les regrets ,quelque uns commencent à poindre :ceux d'avoir prit autant de temps pour rédiger ce message,mais le monsieur procureur semblait bien le méritait tant son éloquance ubbuesque m'a touché.

Longue vie aux royaumes tant qu'il laisse à chacun le droit de s'y investure à sa guise.

Bonne soirée et désolé pour les fautes car je n'ai plus le temps de me relire donc il doit y en avoir et pas qu'un peu;-)
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

puisqu'il y a defense hrp je repond hrp : Effectivement ce n'est qu'un jeu, mais dans ce jeu il y a des regles donc on ne se prend pas au serieux, on joue juste le jeu comme vous vous avez décidé de ne pas suivre un décret du jeu. Je reviens au RP)

*Nakoor se leva*

Effectivement messire Jose a raison une peine de 0.50 écus n'est pas bien méchante.

Le messire ne vois pas l'interet d'avoir certaine limite. Tout simplement éviter l'anarchie pour qu'il y est un minimum d'ordre et d'égalité au sein du duché. Quoiqu'il en soit nous ne sommes pas ici pour débattre de cela mais belle et bien pour juger cette personne qui est bien entendu coupable des faits reprroché.

Je demande donc une peine de 30 écus accompagné de 3 jours à la mine pour s'investir de manière utile dans notre bon duché.

Merci à tous, je laisse la parole à la défense.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Jocesed à la barre :

Citation :

*José arriva au tribunal, très décontracter comme à son habitude*

Bonjour tout le monde, comme d'habitude quand je viens ici, c'est pour constater que j'ai fait mon travail. Notre chère Relie a été prise la main dans le sac en tentant de vendre du bois se qui est interdit déjà depuis fort longtemps.
Je trouve cela même étonnant qu'elle n'en ai jamais entendus parler.

J'ai appliqué la procédure normale en lui proposant un règlement à l'amiable.
J'ai attendus 4 jours !
Normalement un règlement à l'amiable c'est 3 jours.
Mais aucune manifestation.
Pourtant 0.50 d'amende ce n'est pas grand chose non?

Je n'ai eu aucun signe d'existence, j'ai donc envoyé le dossier ici.

Pour moi tout se que nous faisais ici est vraiment très bête pour une simple et amende, mais petite ou non c'est une infraction.

*José se rassit et attendit de voir la suite des évènements*
Verdict

Citation :

*Et la blonde écoute tant bien que mal les paroles des deux parties. Mais si elle avait du mal à se concentrer, les paroles de l'accusée la firent revenir au monde réel. Quéquelledit ? pas tout comprendre ! Drôle de langage, sorcière peut être, la juge essaie pourtant de comprendre mais en vain ! Soupire parce que condamner c'est pas sa tasse de thé, mais quand il faut il faut !*

En ce 2ème jour du mois d'octobre 1458, Nabel d'Appérault va rendre son verdict.

Attendu que l'accusé reconnait ses tords,
Attendu que toutes les preuves vont contre elle,
Attendu que la dicte personne a refusée un accord à l'amiable,
Attendu que le procureur réclame le une amende de 30 écus et 3 jours de travaux forcés.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de TOP pour non respect d'un décret municipal. Ainsi nous ne pouvons qu'aller dans le sens de la procure et donc condamnons l'accusé à 25 écus d'amende et 2 jours de travaux forcés dans les mines alençonnaises.
L'accusé devra de plus, envoyé ses preuves de travail au Juge d'Application des Peine, Dame Pegasine, sous peine d'être reconduit devant nous, pour non Respect d'une décision de justice.

De plus, nous espérons que ses jours passés dans la mine, lui permettrons de réfléchir sur le sens des ses actes et paroles !

Qu'il soit su que la justice alençonnaise ne sera tolérée l'injustice !

*Et de prendre le marteaux de bois et de faire retentir trois coup dans la salle*

Au suivant !
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :

3 jours de travaux forcés à la mine.