Folia

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 5 Octobre 1458
Verdict rendu le 27 octobre 1458

Nom de l'accusé:

Procureur: Nakoor
Juge: Nicolas de Firenze

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 5 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame Folia sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance agravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident de Niort dans le comté du Poitou, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
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A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Folia se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

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L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*La rouquine, d'abord étonnée d'être convoquée pour une simple affaire de laissez-passer, écouta l'acte d'accusation.
Elle était loin d'être sourde et, de ne pas répondre à de telles sottises, l'arrangeait bien. Après tout, c'était peine perdue, pourquoi s'embêter à se justifier devant ces gens-là.
C'est le sourire en coin qu'elle se leva, non sans difficulté, et commença à gesticuler pour expliquer sa situation.
La main devant sa bouche et articulant, ils crurent qu'elle baillait.
Un signe vif de la main devant sa gorge, ils en déduisirent qu'elle demandait la décapitation.
Une main agrippée à son cou, ils pensèrent à un étranglement.
Face aux réactions de ses interlocuteurs, elle n'insista pas. Secouant la tête, toujours ce même sourire aux lèvres, elle se rassit pour laisser Zalem parler pour elle.*
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva en souriant*

Madame le juge, somme nous dans un tribunal ou dans un théatre ? Si faire des singeries est une défense constructive, je me demande pourquoi je fais un réquisitoire.

La pauvre enfant n'a pas de laisser passer et est donc coupable.

Je vais de nouveau contredire le témoin, l'accusée ayant assez d'energie pour faire des pittreries je suis sur qu'elle pourra aller 10 jours à la mine. Je demande avec cela une peine de 150 écus, enfin non de 100 écus madame le juge.
Un spectacle comme celui ci vaut bien 50 écus.

Je laisse la parole à la défense

*Nakoor se rassit en attendant avec impatience la défense*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Zalem à la barre :

Citation :

Mesdames,

Voyez, cette pauvre enfant n'est même pas en état de parler. La condamner aux travaux forcés ou à la prison serait la tuer...

Surtout qu'elle est innocente. Comment une si belle créature pourrait être coupable d'un quelconque délit?

Je n'ai qu'une seule chose à dire.

Faites en votre âme et conscience. Vous nous jugez, mais Aristote vous jugera à son tour.

merci
Verdict

Citation :

VU le chapitre quatre du deuxième opus du code pénal, et plus particulièrement ses articles 624-1g et 624-2b ;

ATTENDU que l'accusée est entrée en Alençon malgré la fermeture des frontières, n'a pas quitté le territoire après avoir pris connaissance de celle-ci, ni tenté de régulariser sa situation ;
ATTENDU que non content de violer un décret ducal, l'accusée a participé aux assauts de l'Hydre contre la ville d'Alençon ;

Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons la nommée Folia coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamnons à réfléchir dans nos geôles trois jours durant sur la vanité d'une révolte armée contre un conseil légitime, ainsi qu'à payer 50 écus d'amende pour rembourser les frais de milice.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Crystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-quatre octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

*Classique coup de maillet.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme