Miramaz

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 20 Octobre 1458
Verdict rendu le 24 octobre 1458

Nom de l'accusé: Miramaz

Procureur: Nakoor
Juge: Nicolas de Firenze

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 20 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame Miramaz sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance agravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident de Loches dans le duché de Touraine, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer depuis le 30 septembre alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
***************************************

Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

***************************************

L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

***************************************
LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
***************************************

Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
******************************

A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Miramaz se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

************************************
Si le procès débute aussi tardivement madame le juge c'est que l'individu était en retraite jusqu'à ce jour.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 20 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Mira relève la tête et écoute l'acte d'accusation, soupirant par avance devant les faits reprochés*

M'ssire l'procureur, M'dame le juge, je vais pas nier l'accusation, j'ai pas d'laisser passer et j'en ai pas d'mandé.
Par contre ya quelques p'tites choses qui m'plaisent pas dans votre accusation..

*se tait un instant, réfléchissant aux paroles du procureur, le regard passant de celui-ci à la juge*

Hum donc premièrement, d'jà j'vois pas en quoi l'fait d'avoir appartenu à l'armée que vous décrivez comme ennemie est un fait aggravant dans c'procès.. ce serait une condition pour m'refuser un laisser passer oui..mais pour m'condamner d'en avoir pas d'mandé c'plutôt une circonstance atténuante.. Jamais vu aucun duché d'mander des laisser passer à des soldats moi.. vos soldats en demandent aux duchés ennemis quand ils vont attaquer ? m'parait un peu étrange comme procédé..c'comme si nous d'mandions à vos soldats réparation pour les dégâts infligés à nos armes et équipements.. c'sont les risques d'la guerre tout ceci disparait avec la fin de celle-ci.

et deuxièmement.. le procureur est un menteur.. s'il n'a pas lancé ce procès avant c'est parce qu'il m'avait oublié ou parce qu'il avait mieux à faire mais certainement pas parce que j'étais en retraite jusqu'ici.. vu qu'le médicastre n'a pas réussit à m'retenir plus de 5jours au couvent.. on m'y a transporté le 5 de ce mois parce que mon état s'aggravait suite à la blessure infligé par un de vos hommes.. et j'en suis ressorti le 10 de ce même mois car j'y mourrais de soif.... depuis nombre d'vos habitants ont pu m'apercevoir en taverne, sur le lac ou encore sur le marché notamment l'tribun d'Alençon, m'ssire Chat_to à qui j'ai acheté un poisson en sortant du couvent, m'ssire Stephancarca qui m'a embauché le 13 ou encore m'ssire Ptitcoeur2belin qui m'a acheté quelques poissons depuis le 16 de ce mois.. et vous m'dame la juge.. en tant que mairesse d'Alençon m'avez même vendu d'la viande le 16 de ce mois..preuve s'il en est que j'suis sorti d'chez les moines d'puis longtemps.. Les paroles du procureur sont donc mensongères et tout ceci ne peut que rendre invalide ce procès déjà bien inutile..

De plus excusez moi mais une dernier point de contestation me revient..le plus important de tous.. votre prévôt là..celle qui dit ne pas avoir vu de demande de laisser passer de notre part.. elle est rousse ? d'puis quand la parole des roux peut servir de preuve à quoi que ce soit ? un bon roux est un roux en train de brûler.. c'sont les enfants du sans-noms, ils n'usent de leur apparence humaines que pour nous nuire.. et elle a réussit avec vous.. confier un poste d'aussi grande importance à une rousse..ma parole..le très haut a abandonné ce duché et vous avec..

*Et la rasée de se laisser tomber à genoux en se signant psalmodiant un credo pour se protéger de l'influence néfaste de ce duché sur son âme*

Je crois en Dieu, le Trés-Haut tout puissant,
Créateur du Ciel et de la Terre,
Des Enfers et du Paradis,
Juge de notre âme à l'heure de la mort.
Et en Aristote, son prophète,
le fils de Nicomaque et de Phaetis,
envoyé pour enseigner la sagesse
et les lois divines de l'Univers aux hommes égarés.
Je crois aussi en Christos,
Né de Maria et de Giosep.
Il a voué sa vie à nous montrer le chemin du Paradis.
C'est ainsi qu'aprés avoir souffert sous Ponce,
Il est mort dans le martyr pour nous sauver.
Il a rejoint le Soleil où l'attendait Aristote à la droite du Trés-Haut.
Je crois en l'Action Divine;
En la Sainte Eglise Aristotelicienne Romaine, Une et Indivisible;
En la communion des Saints;
En la rémission des péchés
En la Vie Eternelle.
AMEN

*Credo qu'elle fit suivre d'un confiteor en vue de se faire pardonner ses péchés, car seul Dieu est apte à juger l'homme, la justice terrestre n'étant qu'un pâle exutoire aux désirs de vengeances des uns et des autres*

Je confesse à Dieu Tout-puissant, à tous les Saints, et à vous aussi, mes Amis, parce que j'ai beaucoup péché, en pensée, en parole, en action.
Je supplie tous les Saints, et vous, mes Amis, de prier le Créateur pour moi. Que le Très Haut nous accorde le pardon, l'absolution et la rémission de tous nos péchés.

*Une fois fait elle regagna sa place, gardant la tête baissée pour attendre la suite en silence.*
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*se redresse après avoir écouté en souriant le témoignage du chat, puis écarquille les yeux en regardant le juge*

'jour m'ssire l'juge...Hum l'est passé où la juge blonde? nan pasque m'faire juger par quelqu'un qui n'a même pas entendu ma première plaidoirie, j'trouve pas ça très juste.. faut qu'je recommence tout?

*soupire et haussement d'épaules*

Remarquez c'est simple, j'ai pas de LP vu qu'j'trouve ça stupide d'en demander en armée, votre procureur est un menteur fainéant, et votre prévôt est rousse donc on n'peut t'nir compte d'aucune de leurs déclarations.

Merci pour votre clémence, j'doute pas qu'z'allez alléger ma peine..j's'rai mieux dans votre mine à attirer les mineurs par mon charme, plutôt que dans vos prisons à rendre fous vos gardiens..

*Dernier sourire charmeur, et la rasée se rassoit, essayant de montrer son décolleté au nouveau juge, avec un homme ya plus de chances que ça marche*
La défense a appelé Chat_to à la barre :

Citation :

Bonjour tout l'monde !

Alors oui, on m'a demandé de témoigner dans cette affaire, pour la défense qui plus est mais je me demande bien pourquoi ... Alors euh, que pourrais je dire sinon qu'en effet je vois régulièrement Miramaz en taverne ... Et c'est là qu'est son soucis principal ! Car Elle est alccooloique, oui je le dis et le répète alcoolique ! Elle boit tellement qu'elle n'est pas en mesure de tenir debout ! Alors envoyer un courrier, s'imaginez bien que c'est impossible ! C'est pour cela, je suppose, qu'elle n'a pas pu demander de laisser passer ! Aussi pour lutter contre ce fléau qu'est l'alccolisme, je vous demande, pour son bien de lui infliger une peine maximale afin qu'elle ne puisse plus utiliser ses écus pour boire, et que la prison lui serve à réfléchir sur son état de senté ! Pour elle, c'est al seule solution de se sortir de ce fléau, qu'est l'alcool !

Merci de m'avoir écouté, Chat_To, qui tente d'aider un epauvre malade !
La défense a appelé Fleurinne à la barre :

Citation :

(Celle ci n'a fait qu'acte de présence).
Verdict

Citation :

*Haussement de sourcil amusé... pour une fois, le procès était un peu divertissant.*

Ne vous en faites pas mademoiselle, j'ai lu les notes du greffier. Si je partage vos réserves quant à la fiabilité du témoignage d'une rousse, je ne peux pas pour autant nier les faits exposés par notre aimable prévôt.

*Puis, jetant un oeil au décolleté qu'elle offrait généreusement à son regard borgne, il ajouta avec un sourire en coin*

Je prends toutefois note de vos atouts et vais les utiliser à bon escient, écoutez plutôt :

VU le chapitre quatre du deuxième opus du code pénal, et plus particulièrement ses articles 624-1g et 624-2b ;

ATTENDU que l'accusée est entrée en Alençon malgré la fermeture des frontières, n'a pas quitté le territoire après avoir pris connaissance de celle-ci, ni tenté de régulariser sa situation ;
ATTENDU que non content de violer un décret ducal, l'accusée a participé aux assauts de l'Hydre contre la ville d'Alençon ;

Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons la nommée Miramaz coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamnons à réfléchir dans nos geôles trois jours durant sur la vanité d'une révolte armée contre un conseil légitime ; eu égard à son aimable proposition d'augmenter la fréquentation minière en faisant usage de ses charmes incontestables, nous la condamnons également à une peine de cinq jours de travaux à la mine ; celle-ci devra être exécutée dans un délai d'une semaine après la sortie de prison, et preuve devra en être remise dans le même délai au juge d'application des peines, Pauline de Sparte, alias Pégasine.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Crystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-quatre octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

*Classique coup de maillet.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante : Cinq jours de travaux forcés à la mine.