Passionpomi

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 5 Octobre 1458
Verdict rendu le 24 octobre 1458

Nom de l'accusé: Passionpomi

Procureur: Nakoor
Juge: Nicolas de Firenze

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 4 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame Passionpomi sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance agravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident de Rieux dans le duché de Bretagne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
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A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Passionpomi se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

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L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, monsieur le procureur, je vous salue.
Dans cette affaire, j'ai choisi de n'être pas représentée et n'ai aucun témoin et pour cause, à faire venir à la barre'

Je suis donc accusée de me trouver à Alençon sans laissez-passer, je doute fort qu'il soit judicieux de faire venir un pseudo témoin qui prétendrait m'avoir vue ailleurs puisque je suis devant vous ce jour' Bref'

Il est exacte que je ne possède pas de laissez-passer et il est également vrai que je n'ai pas entrepris de démarche pour en avoir un. Pour être tout à fait honnête votre Honneur, l'idée ne m'a pas même effleuré l'esprit tant cette coutume, où qu'elle soit exigée me semble' être une perte de temps pour tous les partis. Bref, il ne m'appartient pas de juger les lois de votre pays ni même du mien. Il est également vrai que j'avais le moyen de le faire, sachant lire et écrire.

Je n'ai rien d'autre à ajouter Votre Honneur'
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva*

Bon alors, je serai bref

Tout d'abord merci de votre franchise cela fait plaisir.

Je demande donc une peine de 200 écus ainsi que 2 jours de prison pour les faits reprroché à l'accusé.

Merci à tous, je laisse la parole à la défense

*Nakoor se rassit en tenant dans sa main la lettre écrite par l'accusé*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Procureur,

Puisque c'est à nouveau à mon tour de prendre la parole'

Sachez que je trouve la peine excessivement démesurée. Je veux bien croire que votre Duché ait besoin de liquidités, cela dit, le jour où je possèderai 200 écus, ça se saura' Il serait à mon avis plus profitable, si vous souhaitez vraiment en tirer bénéfice, d'imposer un TMGI, Travail Minier d'Intérêt Général'
D'autant que je n'ai reçu aucun courrier, aucune lois me mettant au courant et m'avisant de la nécessité de régulariser ma situation avant la mise en procès'
Autre chose, je suis passée en Alençon cet été, vos services Sorciers-Inter-Royaumes vous en témoigneront. J'avais alors demandé un LP avec mes compagnons de l'époque, aucune réponse ne nous est jamais parvenue. Je suis donc à l'époque passée en quatrième vitesse, sans m'arrêter' Alors forcément, cette fois, l'idée n'a pas pu me traverser l'esprit de perdre mon temps à faire une telle requête, d'autant qu'en cas d'absence de réponse, les frontières sont le plus souvent ouvertes'

Bref, je refuse la peine demandée, sous prétexte qu'elle est impayable et que votre Duché n'a rien fait non plus pour me laisser une chance de régulariser' Non mais 200 écus pour un bout de parchemin'

La prison maintenant'

Premier regard inquiet dans les yeux de la jolie brune'

J'avoue que c'est la seule chose que je craignais, monsieur le Procureur' Sachez que je ne pourrais m'y laisser enfermer à la sortie de ce tribunal sans exercer tout ce qui me reste de force à me défaire des bras de vos gardes' Le froid, l'humidité, ainsi que l'hygiène désastreuse qui y règne aurait tôt fait, en deux jours, de venir à bout du travail commencé par la blessure légitime que m'a portée votre perle de vétéran'

Je sollicite donc, monsieur le Procureur, votre indulgence, en revoyant la peine que vous demandez, à l'égard de la situation administrative que j'ai exposée, ainsi qu'à l'égard de la réflexion que m'a imposée et m'impose encore Skyller par son geste.
L'accusation a appelé Oo.cerise.oo à la barre :

Citation :

Cerise s'était déplacée jusqu'au tribunal, aidée de Scorpius, ses blessures l'empechant de se déplacer aisément....

Votre Honneur, Messire le Procureur...
Je me nomme Cerise. Je suis de Laval, Soldat de l'armé des Tigres Blancs, venue ici afin de vous prêter main forte.
Je viens témoigner contre cette femme ! *montrant Passionpomi du doigt*
J'ai eu le temps de voir son visage avant qu'elle ne me porte un coup qui a bien faillit me couter la vie.
Alors que j'étais aux prise avec une autre femme de leur maudite armée de brigands..... j'ai juste eu le temps de tourner la tête afin de voir cette femme m'attaquer par l'arrière.
Jamais je n'oublierai son visage !
C'est Elle !
C'est tout ce que j'ai a dire votre Honneur....*saluant de la tête les membres du tribunal, Cerise reparti tant bien que mal, aidée de Scorpius.
L'accusation a appelé Skyller à la barre :

Citation :

*Le vétéran pénétra dans le tribunal d'un pas sec. Il n'avait pas eu le temps de se changer, et, le heaume sous le bras, il alla s'installer à la barre.

*raclement de gorge*
Hum.. Votre honneur, Messire le Procureur, bonjour à tous. Je vais d'abord commencer par les présentations.. Je me nomme Skyller, résident et soldat du duché d'Alençon. J'ai été appelé pour confirmer l'étroite situation de ladite Dame Passionpomi.
*fixe son regard un instant*
Alors je confirme, cette dernière faisait bien parti de l'armée de l'Hydre dirigée par Thoros. Elle était donc sur nos terres en infraction, et c'est suite à un assaut de leur part que j'ai gravement blessé cette dame. Pour tout vérification, la blessure est à la cuisse.

*Le balafré avait dit ça d'une traite. Il n'était pas à l'aise dans les tribunaux. Il se leva, ayant terminé, salua le juge, le procureur et les personnes présentes, et reparti comme il était venu. C'était la guerre, il n'avait guère de temps pour cela.*
Verdict

Citation :

VU le chapitre quatre du deuxième opus du code pénal, et plus particulièrement ses articles 624-1g et 624-2b ;

ATTENDU que l'accusée est entrée en Alençon malgré la fermeture des frontières, n'a pas quitté le territoire après avoir pris connaissance de celle-ci, ni tenté de régulariser sa situation ;
ATTENDU que non content de violer un décret ducal, l'accusée a participé aux assauts de l'Hydre contre la ville d'Alençon ;

Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons la nommée Passionpomi coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamnons à réfléchir dans nos geôles trois jours durant sur la vanité d'une révolte armée contre un conseil légitime ; eu égard à la situation financière difficile qu'elle nous a exposée, nous remplaçons l'amende par une peine de cinq jours de travaux à la mine ; celle-ci devra être exécutée dans un délai d'une semaine après la sortie de prison, et preuve devra en être remise dans le même délai au juge d'application des peines, Pauline de Sparte, alias Pégasine.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Crystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-quatre octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

*Classique coup de maillet.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante : Cinq jours de travaux forcés à la mine