Prendre

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 15 Octobre 1458
Verdict rendu le 24 octobre 1458

Nom de l'accusé: Prendre

Procureur: Nakoor
Juge: Nicolas de Firenze

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 15 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de sire Prendre sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour révolte et incitation à la révolte.

Le 14 octobre 1458, le suspect est accusé d'avoir tenter une révolte à Alençon.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
Art. 624-1c ' De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifié contre une ville d'Alençon sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s'ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives (excuses publique notamment)
L'incitation à la révolte est passible des mêmes peines
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J'appelle Fred de Castelviray et sire Theudric à venir témoigner à charge

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 15 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je veux un jugement public ! Niet le cloisonnement !
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se releva se retenant d'éclater de rire*

Messire, messire par où commencer ...

*Le procureur marchait de long en large au milieu de la carré*

Pourquoi vous mettre un procès ? Car on a peur de vous ? Laisser moi rire, on vous met en procès car vous ètes dans l'illegalité mais ceci n'est pas le plus amusant dans vos propos.

*Nakoor regardait l'homme tout en lui parlant*

Vous nous dites corrompu messire mais vous ne nous connaissez pas il me semble. Je ne suis pas homme d'église mais il me semble qu'Aristote n'est pas pour les accusations infondés messire.

Nous corrompu ? contrairement à vous qui essayer veinement de prendre le pouvoir par la force, nous autres avons été élu par les habitants du duché qui nous font confiance alors la personne la moins honnètes dans ces lieux c'est bien vous et ne vous cherchez pas d'excuse aussi bidon.

*Nakoor sourit en rajoutant*

Surtout que messire, pour changer les choses la révolte n'est pas l'unique solution, faire par de vos remarques, de vos repproches de manière plus civile vous aurez ammené la preuve que le conseil est à l'écoute des citoyens. Et que cela vous plaisent ou non, de plus si la vie du duché ne vous plait pas, on ne vous retiens pas messire

*Sans un mot de plus Nakoor se retourna vers la juge*

Madame le juge, je ne vais pas deranger les témoins puisque l'accusé admet lui même s'être révolté,

Je demande donc une peine de 50 écus et 5 jours à la mine. Je me montre généreux madame le juge car je pense qu'une personne qui se révolte seul a déjà quelque soucis personnels.

*Puis Nakoor fit de nouveau face à l'accusé*

Messire, je vous laisse la parole pour votre dernière plaidoirie, essayer je vous pris de rester poli, cela n'enlevera rien à l'idée que vous voulez faire passer

*Nakoor se rassit à sa place, il avait réussi à se retenir de rire sans que cela soit remarqué*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

VU le chapitre quatre du deuxième opus du code pénal, et plus particulièrement son article 624-1c ;

ATTENDU que l'accusé s'est révolté contre la mairie d'Alençon et reconnait les faits ;

Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons la nommée Folia coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamnons à réfléchir dans nos geôles trois jours durant sur la vanité d'une révolte en solitaire ainsi qu'à cinq jours de travaux à la mine ; ceux-ci devront être exécutés dans un délai d'une semaine après la sortie de prison, et preuve devra en être remise dans le même délai au juge d'application des peines, Pauline de Sparte, alias Pégasine.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Crystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-quatre octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

*Classique coup de maillet.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante : 5 jours de travaux forcés à la mine.