Arielle

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 5 Octobre 1458
Verdict rendu le 24 octobre 1458

Nom de l'accusé: Arielle

Procureur: Nakoor
Juge: Nicolas.df

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 5 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame Arielle sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance agravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident d'Orleans dans le duché du même nom, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
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A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Arielle se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

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L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva*

L'accusée, résidente du duché voisin, n'a pas souhaiter se défendre, j'aimerai bien croire que c'est la honte de ses actes qui l'empeche de venir mais permettez moi d'en douter.

Cette personne n'avait pas de LP et n'est pas venu ici par simple courtoisie, je demande donc une peine de 200 écus avec 6 jours de travaux forcés et 2 jours de prison.

Merci à tous,

*Nakoor se rassit attendant la suite*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Arielle rentra dans la salle. La jeune fille avait pris un bain, pour ceux qui ne la connaissait pas, le bain c'était toute les lunes. Une robe, un peu défraichi, un tablier et un épais chale la parait. Arielle porta sa main à son cou, à son cou trônait la croix d'Aristote. elle s'avance*
B'jour m'sieur, m'd'me, je suis arielle, je suis navrée de venir que maintenant, j'étais à l'église, ne s'chant pos lire le père m'a lu vos lettres, et il m'a expliqué.
*elle renifla se signa et se mit à réciter le credo*
Je comp'ends point c'que vous me repprochez. Je n'ai jamais était dans une armée, mon p'vre père me tuerai, ça c'est poure sur. Ma cous'ne, enfin l'tre rousse m'a dit de signer, j'ai signé et m'sieur m'a dit tu me suis, j'ai suivi...e ne sais pas lire ni écrire donc c'est un jeune garçon qui est venue me chercher et le temps que je me prépare pour être présentable
*Elle se signa les larmes aux yeux, un exploit qu'arielle est prit un bain quand le jeune page était venu la chercher dans sa chambre d'hotel. Impressionnée elle avait prit un bain pour faire honneur aux gens présents*
Mais je savais pos je vous le jure...Je pourrais jamais au grand jamais faire cela.
*La jeune fille renifla et passa sa main sur sa robe defraichi* suis p'vre, je ne pensais pas que ce serait mal, je suis très croyante, je viens d'une famille qui va 3 fois par semaine à la messe.
*Elle retourna s'assoir parmi les gueux présent voilà que les honnêtes gens se faisait trainer en prison pour des actes qui n'avait point conscience de faire*
Verdict

Citation :

VU le chapitre quatre du deuxième opus du code pénal, et plus particulièrement ses articles 624-1g et 624-2b ;

ATTENDU que l'accusée est entrée en Alençon malgré la fermeture des frontières, n'a pas quitté le territoire après avoir pris connaissance de celle-ci, ni tenté de régulariser sa situation ;
ATTENDU que non content de violer un décret ducal, l'accusée a participé aux assauts de l'Hydre contre la ville d'Alençon ;

Nous, Nicolas de Firenze, juge d'Alençon, déclarons la nommée Arielle coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamnons à réfléchir dans nos geôles trois jours durant sur la vanité d'une révolte armée contre un conseil légitime, ainsi qu'à payer 20 écus d'amende pour rembourser les frais de milice.

Fait à Alençon au nom de la duchesse Chrystel et de Sa Majesté Levan le troisième, le vingt-quatre octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

*Classique coup de maillet.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme