Edlweiss

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Octobre 1458
Procès instruit le 4 Octobre 1458
Verdict rendu le 8 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Edlweiss

Procureur: Nakoor
Juge: Shinay

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 4 Octobre de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Edlweisss sous l'accusation de Trouble à l'Ordre Public pour violation d'un décret ducal avec comme circonstance aggravante, le fait d'avoir appartenu à l'armée ennemie.

Le suspect, résident de La Rochelle dans le comté du Poitou, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises sans laisser passer alors que la fermeture des frontières est toujours effective comme dis ci après :
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Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.

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L'individu est présent dans le duché depuis le 30 septembre 1458.

Il y a donc délit celon l'opus 2, Chapitre 4 du Code Pénal, je cite :

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LIVRE VI : CODE PENAL
Opus 2 : Des crimes et délits
Chapitre 4 : Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 : Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b : De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Je joins à l'accusation, l'attestation de Dame Rosealine, prévot de l'Alençon, comme quoi l'individu n'a pas de laisser passer :
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A Messire Nakoor, Procureur du Duché d'Alençon

Nous, Rosealine, Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon, déclarons que Edlweisss se trouve sur le territoire alençonnais sans laissez-passer depuis le 30 septembre 1458 et n'a fait aucune démarche pour régulariser sa présence dans notre Duché.

Fait à Verneuil, le 5 octobre 1458.

Rosealine,
Prévôt des Maréchaux du Duché d'Alençon.

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L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 5 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*une fois de plus Nakoor se leva*

Bon madame le juge je serai bref,

l'accusé n'est pas là, ses intentions mauvaises et son laisser passer inexistant. On a aucune raison d'etre indulgent,

Je demande donc 200 écus d'amende, 6 jours à la mine et 3 jours en prison madame le juge.

Merci à vous,

*Nakoor se rassit en se disant qu'il devrait changer son siege*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Attila_caligula à la barre :

Citation :

Le Procureur est encore saoul, ça devient intolérable!
les sanctions exigées sont ridiculement élevées pour un défaut de tampon. Quant à son appartenance à une armée, encore une foisla sanction a été déjà appliquée puisque la jeune Edlweisss fut cruellement navrée par vos armes.
Si vous deviez passer outre, n'oubliez pas de condamner egalement les cretins qui ont attaqué la mairie d'alencon il y a deux nuits, et que nous avons vaillamment repoussé au péril de nos vies. Ces traitres étaient soldats egalement, et ils ont suivi les ordres qui leur avaient été doné tout comme cette jeune femme.

Et dites au Procureur d'y aller mollo sur la tisane. Il empeste. Ou alors qu'il aboie mais a distance.
Verdict

Citation :

Qu'il aboie ou qu'il la boit? A méditer. *Griffonna-t-il sur un morceau de papier*
Avant toute chose, y a-t-il un accusé en ce lieu? Je n'ai ouïe aucune voie, que de frêles gémissement d'une brebis agonis...ah mais voilà! c'est elle! ça vous prend souvent de nous amener des cadavres ici? Je dis quoi au suivants moi? Qu'un ivrogne a dégobillé? *Il s'enquerrait par ailleurs à savoir comment le procureur, du moins selon toute vraisemblance, parvenait-il a faire passer de l'alcool en douce dans le tribunal. Pour sa part, il avait dors et déjà essayé, mais personne n'était dupe à huit bouteilles dissimulés dans des braies.*
Bon, nos médecins semblent avoir rétablie la situation, je vais donc pouvoir rendre justice. Qui osait les traiter de médicastres?!

*Après avoir écouté le peu qu'il y avait à entendre, à savoir l'intervention d'un avocat improvisé ressemblant fortement à l'homme qu'il avait relâche au matin, le Juge prit la parole.*

Attendu que nous sommes en accord relatif avec les dires de la défense sur le fait que la peine demandée est bien trop excessive compte tenu du chef d'accusation;

Attendu néanmoins que les faits reprochés ne sont réfutables;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, en ce vingt septième jour du mois d'octobre 1458, déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés et de ce fait, l'amendons de 15 écus.
Nous l'invitons à quitter nos terres au plus vite sans quoi il se pourrait que notre clémence soit altérée lors de notre prochaine rencontre.

*Le maillet retentit. Le Juge se retira ensuite.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus